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Procès Verbal - pv du 12052026
Document publié le Mardi 12 mai 2026 par la commune de Liesle.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 12052026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
PROCES VERBAL DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 MAI 2026
L’an deux mil vingt-six, le douze mai à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune convoqué le 8 mai deux mille vingt-six, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jean-Marie DALOZ, Maire.
Etaient présents : Christophe BOURDIN, , Alain CUSSEY, Jean-Marie DALOZ, Jean- Sébastien GAY, Sylvie GILLARD, Christine HUMBERTJEAN, Isabelle KERN, Didier PICOT, Louise PLANTIN, Françoise ROUYER, Irène VANDELLE.
Absents excusés : Claire CASENOVE (procuration Sylvie GILLARD) Bernard D’HUEPPE (procuration Christine HUMBERTJEAN) Benjamin KNAEBEL(procuration Jean-Sébastien GAY) et Véronique VUILLEMIN (procuration Jean-Marie DALOZ).
Il a été procédé, conformément à l’article L 121 - 14 du Code des Communes à l’élection d’un secrétaire pris dans le Conseil.
Mr Jean-Sébastien GAY ayant obtenu la majorité des suffrages a été désignée pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
M. Le Président a déclaré la séance ouverte.
ORDRE DU JOUR
1. Approbation de la séance du 07/04/2026.
2. Recrutement d’un vacataire (renforcement secrétariat)
3. Renouvellement de la commission communale des impôts (CCID) 4. Comités consultatifs
5. Demande occupation de la salle des fêtes pour activité physique 6. Modification règlement du marché saisonnier
7. Questions diverses
____________________________
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.
1. Approbation de la séance du 07/04/2026
Le PV de la séance du 7 avril est adopté à 15 voix Pour
Il est convenu que sur chaque PV le nom des conseillers intervenant lors de
la séance sera mentionné.
2. Recrutement d’un vacataire
(DCM 2026/022 ) M. Le Maire expose la situation actuelle du secrétariat de
mairie. La secrétaire de mairie Mme COLARDET effectue un emploi de 24
h/semaine. Devant la charge de travail, ce poste est sous dimensionné et
Commune de LIESLE
Séance du 12 MAI 2026 2026/011 demande une augmentation d’heures de secrétariat. Avec appui du centre
de gestion, la possibilité de recruter un vacataire est possible pour un
renfort temporaire. M. le Maire propose la candidature de Simone VALOT.
Depuis le mois d’avril, cette dernière s’est rendue à titre bénévole à la mairie
pour seconder la secrétaire titulaire. Cette situation ne pouvant être
pérenne, un contrat d’embauche vacation est nécessaire. Le tarif horaire est
fixé à 13,02€/h. M. Jean-Sébastien GAY fait remarquer qu’aucune annonce
d’appel d’offres n’a été faite sur ce poste. Mme Françoise ROUYER souligne
s’il est vraiment nécessaire pour une commune de moins de 600 habitants
d’embaucher un vacataire pour le secrétariat et de revoir l’organisation du
temps de travail de la secrétaire. M. le Maire répond que cette remarque
remet en question les compétences de la secrétaire et du fonctionnement de
la mairie. Il indique également les difficultés de recrutement au niveau
personnel de mairie. Il souligne aussi l’urgence de cet emploi temporaire.
Une annonce de poste pour recrutement d’un titulaire pourrait être faite à
l’automne.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré
DECIDE
Article 1 :
D’autoriser le Maire à recruter un vacataire pour une durée du 18/05/2026
au 31/12/2026 pour un emploi de secrétariat.
Article 2 :
De fixer la rémunération de chaque vacation sur la base d’un taux horaire
d’un montant brut de 13,02€.
Article 3 :
De donner tout pouvoir à Monsieur le Maire pour signer les documents et actes afférents à cette décision.
Article 4 :
Les dépenses correspondantes seront imputées sur les crédits au budget communal.
Article 5 :
Les dispositions de la présente délibération prendront effet au 18/05/2026
ADOPTE à 11 voix Pour, 1 voix Contre, 3 abstentions.
3. Renouvellement de la commission communale des impôts Le Direction Générale des Finances Publiques a procédé sur une liste de 24 noms établie par la mairie la désignation de 6 commissaires titulaires et 6 commissaires suppléants.
Titulaires Suppléants
Christophe BOURDIN Jean-Luc KOLLY Isabelle KERN Nicole AUBEL Daniel LEGRAND Jean-Michel LEVASSEUR Simone VALOT Christelle JEANNEY Rémy CHEVALIER Jacques BARDEY Florence VERNIER Agnès MOYNE Un courrier sera adressé à chaque personne de leur nomination.
4. Comités consultatifs
Le Maire est membre d’office dans chaque comité
VOIRIE : Alain CUSSEY, Mathieu LINIGER, Christine HUMBERTJEAN
FORET : Christine HUMBERTJEAN, les garants du bois Denis VANDELLE, Jacques BARDEY et Louis VERNIER, Mathieu LINIGER, Jean-Sébastien GAY et Antony DUFFAIT.
BATIMENTS : Alain CUSSEY, Christophe BOURDIN, Claire CASENOVE, Sylvie GILLARD, Christine HUMBERTJEAN
TRANSITION ECOLOGIQUE : Louise PLANTIN, Claire CASENOVE, Jean-Sébastien GAY, Françoise ROUYER
VIE DU VILLAGE et SOLIDARITE INTERGENERATIONNELLE : Jean-Sébastien GAY, Louise PLANTIN, Christine HUMBERTJEAN, Bernard D’HUEPPE et Véronique VUILLEMIN.
CIMETIERE : Alain CUSSEY, Sylvie GILLARD et Simone VALOT
MARCHE SAISONNIER : Louise PLANTIN, Irène VANDELLE
COMMUNICATION : Louise PLANTIN
5. Demande d’occupation de la salle des fêtes pour activité physique : Identité : madame PAWLY Myriam naturopathe labelisée OMNES, exerce depuis 2 ans. Pratique :YOGA
Délibération: Même tarif (200 euros /année) et mêmes conditions que les autres associations (ZUMBA,GYM ..).Le jour des séances sera défini selon les disponibilités de la salle.
Le conseil approuve à l’unanimité
6. Modification règlement du marché :
Louise PLANTIN a réuni les associations pour définir le planning de réservation des buvettes. Il est demandé la gratuité de droit de place pour les producteurs. M. le Maire précise que l’occupation du domaine public est soumise à un droit de place. Pour une information complémentaire sur ce point, le thème est reporté au prochain conseil
7.Questions diverses
-Création parcours santé : les professionnels de santé du territoire Loue- Lison souhaitent proposer à la population des parcours de santé avec des thématiques variées (santé, environnement, sommeil, diabète ). M le Maire rencontrera un responsable le samedi 6 juin sur le site de l’arboretum -Don du sang : l’association des donneurs de sang membre du groupe d’amicales Arbois et Région en partenariat avec l’EFS demande une subvention. Sur le budget, les subventions accordées aux associations ayant déjà été votées en mars 2026, la demande est rejetée.
-Ronde de l’espoir : se tiendra les 4/5/6 septembre 2026. Notre commune est retenue pour accueillir les cyclistes pour une petite collation. Jean- Sébastien GAY se charge de les informer
-ADAPEI : l’opération brioches au profit de l’ADAPEI se déroulera du 14 au 20 septembre 2026. Christine HUMBERTJEAN, référente opération brioches ADAPEI explique que notre commune s’est engagée depuis des décennies sur cette action. La vente sera effectuée par binômes de conseillers.
2026/12 -Prochain Conseil obligatoire du 5 Juin : Désignation des délègues titulaires et suppléants pour les élections Sénatoriales. Un deuxième conseil se tiendra à la même date.
-Foodtruck : informe de la cessation de sa venue sur notre commune. -Bulletin municipal : Louise PLANTIN informe qu’un bulletin municipal sortira fin mai
-Françoise ROUYER demande que soit évoqué le problème de frelons asiatiques lors du prochain conseil.
-Jean-Sébastien GAY informe que l’association « la Conviviale » organise le 28 juin 2026 une randonnée en âne avec Lucien CONVERSET depuis Fourg jusqu’à Liesle qui sera suivie d’un repas tiré du sac avec tous les participants.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15
Liste des délibérations de la séance du 12 mai 2026
NUMERO INTITULÉS
2026/022 Recrutement de Vacataire
NOM SIGNATURE NOM SIGNATURE
GAY Jean-Sébastien
secrétaire
DALOZ Jean-Marie
Maire