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Déliberation - Liste des deliberations 23.02.23
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 25062025
Séance - Seance 25 juin
unknown - Affichage des DP deposees au 17 juin 2025
Déliberation - Liste des deliberation du CM du 27 mai 2026
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Déliberation - Liste des deliberations approuvees au CM du 25 juin 2025
Document publié le Mercredi 25 juin 2025 par la commune de Champhol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations approuvees au CM du 25 juin 2025)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Banque,
ORDRE DU JOUR
du Conseil municipal
du 25 juin 2025
A / FINANCES
D2025-040-Approbation du Compte financier unique « CFU » 2024 - approuvée à l’unanimité
D2025-041- Bilan annuel 2024 des acquisitions et cessions immobilières - approuvée à l’unanimité
D2025-042-Décision modificative n°1/2025 - approuvée à l’unanimité
D2025-043-Révision et clôture de l’AP/CP Equipement en informatique groupe scolaire communal
- approuvée à l’unanimité
D2025-044-Actualisation durées amortissements budgétaires - approuvée à l’unanimité
D2025-045-Subventions aux associations : utilisation de l’enveloppe exceptionnelle - approuvée à 24 voix pour et 2 abstentions
D2025-046-Instauration tarif pour nettoyage (désherbage) de concession au cimetière communal - approuvée à l’unanimité
D2025-047-Habitat Eurélien - demande de garantie communale -- - contrat de prêt n° 173072 - approuvée à l’unanimité
D2025-048- Accueils de loisirs : prime pour le coordinateur et les directeurs - approuvée à l’unanimité
D2025-049-Instauration d’un tarif aux familles pour séjours enfants 6/12 ans et Ados - Projet yourtes
-- - Eté 2025 - approuvée à l’unanimité
D2025-050 - Journée Ados : tarif pour la sortie organisée à Sensas, Chartres - approuvée à l’unanimité
D2025-051- Restaurant scolaire et accueil surveillé - tarifs pour l’année scolaire 2025-2026 - approuvée à l’unanimité
D2025-052 - Horaire d’ouverture de l’accueil du matin Ilot Bleu / La Mihoue et de l’accueil du
mercredi - approuvée à 25 voix pour et une abstention
D2025-053 - Ilot Bleu - tarifs du 1er septembre 2025 au 31 août 2026 - approuvée à l’unanimité
D2025- 054- Demandes de location de la Halle des Sports, salle Marceau, salle des Champs Brizards
et Maison des associations pour l’année 2025-2026 - approuvée à l’unanimité
B/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
D2025-055- 1-3 rue Louis Blériot - arrêt anticipé du bail professionnel -- - Madame Alyssa HASSEN-
LAVAUD- approuvée à l’unanimité D2025-056- Projet éducatif de la ville de Champhol - approuvée à l’unanimité
D2025-057- Mise en place du recours à l’apprentissage - approuvée à l’unanimité
D2025-058- Création d’un poste permanent d’auxiliaire de puériculture en CDD - approuvée à l’unanimité
D2025-059-- -Modifications du règlement de fonctionnement des services péri et extra scolaires de la
commune de Champhol - approuvée à l’unanimité
D2025-060 : Présentation du rapport social unique 2023 - approuvée à l’unanimité
C/ INTERCOMMUNALITE -- - CHARTRES METROPOLE
D/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET CADRE DE VIE
E/ AFFAIRES DIVERSES et COMMUNICATIONS DIVERSES