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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 19 septembre 2024
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Champhol.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 19 septembre 2024)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Sécurité publique, Consommateurs,
ORDRE DU JOUR
du Conseil municipal
du 19 septembre 2024
A / FINANCES
D2024-066- Subvention aux associations : utilisation de l’enveloppe exceptionnelle -- -
approuvée à l’unanimité
D2024-067- Modification du tarif de l’espace co-working -- - approuvée à l’unanimité
D2024-068- Décision modificative n°3/2024 -- - approuvée à l’unanimité
D2024-069-- - Engagement partenarial entre la Commune de Champhol et la Direction Générale des
Finances Publiques (DGFiP) 2024-2026 - approuvée à l’unanimité
D2024-070-- - Marché de Noël - approuvée à l’unanimité
D2024-071- Mise en œuvre des tarifs d’occupation du domaine public hors marché municipal -
approuvée à l’unanimité
D2024-072- Tarification pour la location des barnums - approuvée à l’unanimité
B/ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
D2024-073 -- - Charte pour le nourrissage des chats sur la commune -- - approuvée par 18 voix pour et
9 abstentions
D2024- 074 Contrat de cession du spectacle « Ce n’est pas votre faute » - approuvée à l’unanimité
D2024- 075 - Désignation du référent déontologue des élus locaux - approuvée à l’unanimité
D2024- 076 – Versement d’une prime de fin d’année aux agents de la police municipale - approuvée
à l’unanimité
D2024 -- - 077 - Création de 3 postes en contrat aidé - approuvée à l’unanimité
D2024 -- - 078-- - Convention de mise à disposition des installations sportives de la commune de
Champhol pour le collège Notre-Dame de Chartres - approuvée à l’unanimité
D2024-079 -- - Modifications du règlement de fonctionnement de la micro-crèche l’Ile Ô Trésors -
approuvée à l’unanimité
C/ INTERCOMMUNALITE -- - CHARTRES METROPOLE D/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET CADRE DE VIE
D2024-080 - ZAC des Antennes et secteur dit de Longsault : compte-rendu d’activités 2023 du
contrat de concession d’aménagement -- - approuvée à l’unanimité
D2024-08 -- - Convention de prêt de matériel- -- - approuvée à l’unanimité
E/ AFFAIRES DIVERSES et COMMUNICATIONS DIVERSES