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Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Saint-Ouen-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.03.25 liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Transports,
1/2
Département d’Indre et Loire
Mairie de Saint-Ouen-Les-Vignes
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 25 MARS 2025
Numéro Objet de la délibération Décision
Approbation du procès-verbal du 25 février 2024 Adopté à l’unanimité
2025.03.D01 Vote du compte financier unique 2024 – budget principal de la commune de Saint-Ouen-les-Vignes Adopté à l’unanimité
2025.03.D02 Affectation du résultat 2024 au budget 2025 Adopté à l’unanimité
2025.03.D03 Vote des taux d’imposition 2025 Adopté à l’unanimité
2025.03.D04 Vote du budget primitif 2025 Adopté à l’unanimité
2025.03.D05 Candidature au programme ACTEE SEQUOIA 3 avec le groupement Pole Energie Centre coordonne par le SIEIL en Indre-et-Loire Adopté à l’unanimité
2025.03.D06
Convention de mandat relative à l’organisation de la procédure
d’Appel à Initiative Privée pour le déploiement de bornes de recharge
pour véhicules électrique et hybrides rechargeables, au SIEIL.
Adopté à
l’unanimité