Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 6 juin 2014
Compte-Rendu - 24 mars 2014
Déliberation - résumé 20 juin 2014
Compte-Rendu - 20 decembre 2012
Compte-Rendu - 20 mars 2026
Compte-Rendu - 5 juin 2020
Compte-Rendu - 10 juin 2016
Compte-Rendu - 10 juin 2024
Procès Verbal - PV conseil municipal du 20 juin 2014
Compte-Rendu - CRCM 140620 20 juin 2014
Compte-Rendu - 20 juin 2014
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Sainte-Croix-de-Caderle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20 juin 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Fin de vie,
98
²
L’an deux mille quatorze, le vingt juin à dix neuf heures,
Vu le code général des collectivités territoriales, les membres du conseil municipal se sont réunis dans la salle de la mairie sur convocation du maire qui leur a été adressée, conformément aux articles L. 2122-7 et L. 2122-8 du Code général des collectivités territoriales, sous la présidence de M. JULIEN Edmond, le maire.
Étaient présents : Mme AURIOL Violette, M. CREMER Pascal, Mme MARTIN Jacqueline, Mme MAZEL Marcelle, M. MENDRAS Bruno, et Mme VERDIER Nicole.
Absents avec pouvoir : M. MOURGUES Ludovic pouvoir à Mme MARTIN Jacqueline, M. ROUSSET Charly pouvoir à Mme AURIOL Violette, Mme SOUSTELLE Maryline pouvoir à M.MENDRAS Bruno.
Absent : M. GRANIER Pierre.
Secrétaire de séance : M. MENDRAS Bruno.
Ordre du jour : 1°/ Désignation des délégués pour les élections sénatoriales.
Dans le cadre de l’élection des sénateurs, il convient de désigner, au sein du conseil municipal, 1 délégué titulaire et 3 suppléants.
Election du délégué titulaire – Candidat : JULIEN Edmond.
Premier tour de scrutin. Après dépouillement, les résultats sont les suivants : - votants : 10
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 9
- majorité absolue : 5
Résultats : M. JULIEN Edmond : 9 voix
M JULIEN Edmond ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué titulaire, et déclare accepter sa mission.
Election des délégués suppléants
Candidats : MENDRAS Bruno, AURIOL Violette et CREMER Pascal. Premier tour de scrutin. Après dépouillement, les résultats sont les suivants : - votants : 10
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 10
- majorité absolue : 6
Résultats :
MENDRAS Bruno : 10 voix
AURIOL Violette : 10 voix
CREMER Pascal : 10 voix
M. MENDRAS Bruno, Mme AURIOL Violette et M. CREMER Pascal ayant obtenus la majorité absolue, sont proclamés délégués suppléants, et déclarent accepter leur mission.
La séance est levée à 19h30
Compte rendu du Conseil Municipal Ordinaire
Vendredi 20 JUIN 2014 à 19h00 99
M JULIEN,
Maire
M. MENDRAS,
1er Adjoint
Mme AURIOL,
2ème Adjointe
M. CREMER,
Conseiller.
M. GRANIER,
Conseiller.
Absent.
Mme MARTIN,
Conseillère.
Mme MAZEL,
Conseillère.
M. MOURGUES,
Conseiller.
Absent pouvoir à
MARTIN J.
M. ROUSSET,
Conseiller.
Absent pouvoir
à AURIOL V.
Mme SOUSTELLLE,
Conseillère.
Absente pouvoir à
MENDRAS B.
Mme VERDIER,
Conseillère.