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Procès Verbal - PV Conseil du 5 juin 2026
Compte-Rendu - 5 juin 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sainte-Croix-de-Caderle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 5 juin 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Environnement,
Conseil
Municipal
ordinaire
vendredi
05
juin
2026
à 18
heures
00
Le
vendredi
cinq
juin
deux
mille
vingt-six
à
18
heures
00,le
conseil
municipal
de
la
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Louise
SALATHÉ.
Étaient
présents
: Madame
Annelise
HERBSTER,
Madame
Martine
AURY,
Monsieur
Jérémie
RENAUX,
Madame
Louise
SALATHÉ,
Madame
Stella
DE
CAZENOVE,
Monsieur
Sébastian
TAMM. Représentés
: Monsieur
Bruno
DE
CAZENOVE
représenté
par
Madame
Stella
DE
CAZENOVE
Absents
excusés :
Secrétaire
de
la
séance
:
la
secrétaire
de
séance
désigné
ce
jour
est
Madame
Annelise
HERBSTER Ordre
du jour :
*
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
28
avril
2026
+
Élections
sénatoriales
-
Désignations
des
délégués
et
des
suppléants
par
les
conseils
municipaux
+
Questions
diverses
- Vote
du
compte-rendu
de
la
séance
du
28
avril
2026 :
Le
maire
informe
que
les
conseillers
ont
reçu
le
compte-rendu
du
dernier
conseil
municipal,
et demande
à l'assemblée
d'adopter
ce
compte-rendu.
Le
compte-rendu
de
la séance
du
28
avril
2026
a été
approuvé
à l'unanimité.
M.
Sébastian
TAMM
n'étant
pas
de
nationalité
française
ne
peut
pas
participer
au
vote.
Vu
le
code
électoral
;
Vu
le décret
n°
2026-301
du
21
avril
2026
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs
;
ction
n° I0DMA2
97]
du
30
mars
2023
relative
à
la
désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et
de
leurs
suppléants
et
établissement
du
tableau
des
électeurs
sénatoriaux
(en
attente
de
la nouvelle
instruction) ;
Vu
l'arrêté
préfectoral
pris
en
date
du
21
Mai
2026
indiquant
le
nombre
de
délégués
et
de
suppléants
à élire
dans
la commune ;
a)
Composition
du
bureau
électoral
Madame
le
Maire
indique
que
le
bureau
électoral
est
composé
par
les
deux
membres
du
conseil
municipal
les
plus
âgés
à
l'ouverture
du
scrutin
et
des
deux
membres
présents
les
plus
jeunes,
il
s’agit
de
Mme
DE
CAZENOVE
Stella
et
Mme
HERBSTER
Annelise
et
de
M.
RENAUX
Jérémie
et Mme
AURY
Martine.
La
présidence
du
bureau
est assurée
par
ses
soins.
b) Élection
du délégué
Les
candidatures
enregistrées : Madame
SALATHÉ
Louise
Madame
la
présidente
rappelle
l'objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
du
délégué
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Après
enregistrement
des
candidatures,
il est procédé
au
vote.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- nombre
de
bulletins
:6
- bulletins
blancs
ou
nuls
:0
- suffrages
exprimés
:6
- majorité
absolue
:
4
Ont
obtenu
:
Mme
SALATHÉ
Louise
:6
voix
- Mme
SALATHÉ
Louise
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
est
proclamée
élue
en
qualité
de
délégué
pour
les
élections
sénatoriales.
c)
Élection
des
3 délégués
suppléants
Les
candidatures
enregistrées
:
Mme
DE
CAZENOVE
Stella,
Mme
AURY
Martine
M.
RENAUX
Jérémie
Madame
la
présidente
rappelle
l'objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
des
délégués
suppléants
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Après
enregistrement
des
candidatures,
il
est
procédé
au
vote. Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
- nombre
de
bulletins
:6
- bulletins
blancs
ou
nuls
:0
- suffrages
exprimés
:6
- majorité
absolue
:4
Ont
obtenu
:
Mme
DE
CAZENOVE
:6
voix
Mme
AURY
Martine
:
6
voix
M.
RENAUX
Jérémie
:6
voix
Mme
DE
CAZENOVE
Stella,
Mme
AURY
Martine
et
M.
RENAUX
Jérémie
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
sont
proclamés
élus
en
qualité
de
délégué
pour
les
élections
sénatoriales.
Questions
diverses
-
Monsieur
Sébastian
TAMM
fait
un
compte
rendu
de
la
rencontre
du
30
Mai
du
Parc
National
de
Cévennes
à
CENDRAS.
Il
a
rencontré
des
responsables
du
parc
et
en
particulier
Monsieur
BRINET.
- Prochain
conseil
municipal
:
le
17
juin
à
18
h.
Fin
de
séance
à
19
h
15.
Madame
Louise
SALATHÉ
Madame
Annelise
HERBSTER
La
Maire
La
Secrétaire
de
séance
/