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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lons.
Lien du pdf (Arrêté - page signatures scannee BP2026 CCAS tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Lu Envoyé en préfecture le 13/03/2026
Reçu en préfecture le 13/03/2026
Publié le S L GC CCAS DE LONS - BUDGET PRINCIPAL CCAS - BP - 2
V = ARRETE ET SIGNATU RES ID : 064-266403328-20260311-02_11032026-BF
ARRETE ET SIGNATURES À
| n Lass aire Véadenk du CCAR Nombre de membres en exercice : 11 S7 D ) Nombre de membres présents : 8 > vvE Z |
Nombre de suffrages exprimés : | = 0€
VOTES : \e _ Pour : Q &
Contre : Ô
Abstentions : ©
Date de convocation : 26/02/2026
Présenté par Le Président du CCAS Nicolas PATRIARCHE (1),
A LONS, le 11/03/2026
Délibéré par l'assemblée le conseil d'administration(2), réunie en session ordinaire
A LONS, le 11/03/2026
Les membres de l'assemblée délibérante le conseil d'administration (2),(3).
BARREIX Etienne
BATUT Patrick
= i
Ds [ / :
BLEAU-VERDIER Nathalie "NX
DALEAS Annie
A ali,
nn
DARRIEUTORT Linda VLSS dd
LARRIBAU Christa cr e—
MAURIN Bernadette h
MAZILIE Eve
VANCAUWENBERGE Irène ri
ZINT Murielle 7
ee
Certifié exécutoire par Le Président du CCAS Nicolas PATRIARCHE (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le43/03/2026, et de la publication le 4/03/2026
A LONS, le 15/03/2026
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président »
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …., du Conseil syndical de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif
Page 120
Publié le 13/03/2026