Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - liste delib CM 22 11 22?download=true
Procès Verbal - PV CM 11 07 22?download=true
Procès Verbal - liste delib CM 25 11 2025?download=true
Procès Verbal - liste delib CM 20.06.23?download=true
Procès Verbal - list delib 14 11 23?download=true
Procès Verbal - liste delib 18.12.24?download=true
Procès Verbal - liste délib 05.12.24?download=true
Procès Verbal - liste delib 10.03.25?download=true
Procès Verbal - Liste délibérations 04.07.24?download=true
Procès Verbal - Liste délib 23.06.25?download=true
Procès Verbal - Liste délibérations CM du 11 07
Document publié le Lundi 11 juillet 2022 par la commune de Rieux-Volvestre.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste délibérations CM du 11 07)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
Le 11 Juillet 2022 à 19h, le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué le 4 Juillet 2022, s'est réuni dans la salle de la mairie au nombre prescrit par la Loi sous la
LISTE DELIBERATIONS APPROUVEES
lors de la SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL
Du 11 JUILLET 2022 A 19H
présidence de Madame VEZAT-BARONIA Maryse, Maire.
Lors de cette séance ont été discutées et approuvées à l’unanimité les délibérations
suivantes :
| NUMERO OBJET
2022/131 Acquisition terrain pour extension cimetière
2022/ 133 | Taux taxe aménagement sur Certains secteurs identifiés
2022/135 | Création poste adjoint d'animation 32h |
2022/137 | Projet renforcement et sécurisation adduction eau potable |
2022 1139 - Renouvellement convention mise à disposition du service instructeur du
2022/141 Conditions d'octroi cadeaux départ agents collectivité