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Document publié le Jeudi 10 novembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 8 d1668436086124)
Thèmes du document : Travail et emploi, Mode, textile et habillement, Jeunesse,
COMMUNAUTE URBAINE
CREUSOT MONTCEAU
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DECISIONS DU BUREAU
COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU
10 NOVEMBRE 2022 RAPPORT N° I-9 22SGADB0119
Nombre de conseillers en exercice :
25
Nombre de conseillers présents :
20
Date de convocation :
4 novembre 2022
Date d'affichage :
14 novembre 2022
OBJET:
Mise à jour du tableau des effectifs
Nombre de Conseillers ayant pris
part au vote: 21
Nombre de Conseillers ayant voté
pour : 21
Nombre de Conseillers ayant voté
contre : 0
Nombre de Conseillers s'étant
abstenus : 0
Nombre de Conseillers :
• ayant donné pouvoir : 1
• n'ayant pas donné pouvoir : 4
L'AN DEUX MILLE VINGT-DEUX, le 10
novembre à quatorze heures trente le Bureau
communautaire, régulièrement convoqué, s'est
réuni en séance Château de la Verrerie (Salle à
manger) - 71200 LE CREUSOT , sous la présidence
de M. David MARTI, vice-président.
ETAIENT PRESENTS :
Mme Isabelle LOUIS - M. Jérémy PINTO - M. Jean-
Yves VERNOCHET - Mme Monique LODDO - M. Guy
SOUVIGNY - M. Philippe PIGEAU - M. Georges
LACOUR - M. Jean-Claude LAGRANGE - Mme
Evelyne COUILLEROT - M. Cyril GOMET - Mme
Frédérique LEMOINE - M. Jean-Marc FRIZOT - M.
Daniel MEUNIER
VICE-PRESIDENTS
M. Jean-Paul BAUDIN - M. Sébastien GANE - M.
Jean-Paul LUARD - M. Roger BURTIN - M. Bernard
DURAND - M. Bernard FREDON -
CONSEILLERS DELEGUES
ETAIENT ABSENTS & EXCUSES :
Mme Jeanne-Danièle PICARD
Mme Montserrat REYES
Mme Pascale FALLOURD
M. Jean-François JAUNET
M. GRONFIER (pouvoir à M. SOUVIGNY)
SECRETAIRE DE SEANCE :
M. Bernard DURAND Le BUREAU de la COMMUNAUTE URBAINE du CREUSOT MONTCEAU-LES-MINES,
Compétent en application de la délibération du conseil de communauté en date du 6 octobre 2022, devenue exécutoire le 8 octobre 2022, donnant délégation de compétences au bureau et au président, conformément à l'article L.5211-10 du Code général des collectivités territoriales,
Vu le Code Général de la Fonction Publique et notamment son article L.313-1,
Vu l’avis du Comité T echnique du 10 novembre 2022,
Le rapporteur expose :
« Conformément à l’article L.313-1 du Code Général de la Fonction Publique, les emplois de chaque collectivité sont créés par leurs organes délibérants.
Comme le permet le Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil de communauté a fait le choix de déléguer la création des emplois au bureau communautaire.
Le tableau des effectifs doit être régulièrement mis à jour pour tenir compte à la fois :
- Des adaptations à opérer dans l’organisation des services qui peuvent engendrer des suppressions ou des créations de postes
- De l’évolution de carrière des agents matérialisée par les avancements de grade et les promotions internes décidés annuellement par l’autorité territoriale
- Des départs en retraite de nos agents
- Des réussites de nos agents aux concours de la fonction publique territoriale
Ce tableau des effectifs a fait l’objet d’un avis favorable du Comité Technique du 10 novembre 2022.
SUPPRESSION EMPLOIS 2022
GRADE N
B
EMPLOI OCCUPE EVENEMENT DATE EFFET SUPPRESSION
INGENIEUR 1 CHEF DE SERVICE PREVENTION DES DECHETS AG/PI 01/07/2022
TECHNICIEN
PRINCIPAL 2CL 1
CHEF DE SERVICE
SIGNALISATION LUMINEUSE
ET MOBILIER URBAINS
AG/PI 01/07/2022
TECHNICIEN
PRINCIPAL 2CL 1
ADMINISTRATEUR SYSTÈME
ET RESEAUX AG/PI 01/07/2022
TECHNICIEN
PRINCIPAL 2CL 1 CHEF DE SERVICE AG/PI 01/07/2022
AGENT DE MAITRISE 1 RESPONSABLE DE CELLULE MOBILIER URBAIN AG/PI 01/07/2022
AGENT DE MAITRISE 1 INSTRUCTEUR DE GESTION DOMANIALE AG/PI 01/07/2022
AGENT DE MAITRISE 1 INSTRUCTEUR GESTION
DOM
AG/PI 01/07/2022
AGENT DE MAITRISE 1 RESPONSABLE TERRITOIRE AG/PI 01/07/2022
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL 1CL
1 RESPONSABLE TERRITOIRE
AG/PI 01/07/2022
ADJOINT
TECHNIQUE 1
AGENT POLYVALENT
ASSAINISSEMENT – MISE EN AG/PI 01/07/2022 PRINCIPAL 2CL CONFORMITE
ADJOINT
ADMINISTRATIF 1
INSTRUCTEUR DES
AUTORISATIONS
D’URBANISME
CONCOURS 01/07/2022
ADJOINT
ADMINISTRATIF 1
AGENT POLYVALENT
ASSAINISSEMENT AG/PI 01/07/2022
REDACTEUR
PRINCIPAL 2CL 1
CHARGEE DE GESTION DES
CONTRACTUALISATIONS AG/PI 01/07/2022
REDACTEUR
PRINCIPAL 2CL 1
RESPONSABLE DE CELLULE
FINANCES AG/PI 01/07/2022
REDACTEUR 1 CHARGE DE PROSPECTIVES
ET SIRH
CONCOURS 01/07/2022
ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL 1CL
1 CHARGE DE GESTION FINANCIERE AG/PI 01/07/2022
ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL 1CL
1 CHARGE APPLICATIONS FINANCES CONCOURS 01/07/2022
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL 2CL
1 AGENT POLYVALENT TERRITOIRE AG/PI 01/08/2022
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL 2CL
1
AGENT COLLECTE
CHAUFFEUR
AG/PI 01/08/2022
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL 2CL
1
AGENT POLYVALENT
TERRITOIRE
AG/PI 01/08/2022
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL 2CL
1 AGENT POLYVALENT TERRITOIRE AG/PI 01/08/2022
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL 2CL
1 GESTIONNAIRE LOGIS AG/PI 01/08/2022
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL 2CL
1 AGENT POLYVALENT – EQUIPE SPECIALISEE
LAVEUSE
AG/PI 01/08/2022
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL 2CL
1 AGENT COLLECTE
CHAUFFEUR
AG/PI 01/08/2022
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL 2CL
1 AGENT COLLECTE AG/PI 01/08/2022
ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL 2CL
1 MAGASINIERE AG/PI 01/08/2022
ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL 2CL
1 CHARGE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS
SCOLAIRES
AG/PI 01/08/2022
ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL 2CL
1 ASSISTANTE ADMINISTRATIVE DG AG/PI 01/08/2022
INGENIEUR
PRINCIPAL 1 DIRECTEUR DVT AG/PI 01/09/2022 ADJOINT
TECHNIQUE
1 AGENT POLYVALENT TERRITOIRE AG/PI 01/09/2022
ADJOINT
TECHNIQUE
1 AGENT COLLECTE AG/PI 01/10/2022
ASSISTANT DE
CONSERVATION
PRINCIPAL 2CL
1 CHARGE DE RECHERCHES ET CONSERVATION AG/PI 01/11/2022
ADJOINT
ADMINISTRATIF 1
AGENT POLYVALENT
ASSAINISSEMENT
Changement
filière 01/12/2022
ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL 1CL
1 AGENT D'ACCUEIL BILLETTERIE BOUTIQUE Décès 01/12/2022
ADJOINT
TECHNIQUE 1
CHARGEE DE MAINTENANCE
DES BACS
Réussite
concours 01/12/2022
ADJOINT
ADMINISTRATIF 1
GESTIONNAIRE CARRIERE
PAIE
Réussite
concours 01/12/2022
AGENT DE MAITRISE 1
AGENT EAU ET
ASSAINISSEMENT
CONTROLEUR ANC
Réussite
concours 1er/12/2022
ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL 1CL
1
INSTRUCTEUR DES
AUTORISATIONS
D'URBANISME
Réussite
concours
01/12/2022
ADJOINT
TECHNIQUE
1
TECHNICIEN(NE) EAU ET
ASSAINISSEMENT -
DEFENSE INCENDIE
Réussite
concours
01/12/2022
INGENIEUR
PRINCIPAL 1
Non pourvu en
AG 01/12/2022
REDACTEUR 1 Non pourvu en PI 01/12/2022
ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL 2CL
1 Non pourvu en AG 01/12/2022
ADJOINT
TECHNICQUE
PRINCIPAL 2CL
1 Non pourvu en
AG
01/12/2022
ADJOINT TECH PPAL
1CL 4
Non pourvu en
AG
01/12/2022
TECHNICIEN
TERRITORIAL 1
Non pourvu en
PI 01/12/2022
AGENT DE MAITRISE
PPAL 3
Non pourvu en
AG
01/12/2022
Par ailleurs, en prévision des nominations pour réussite à concours, il est proposé la création des emplois à temps complets suivants :
A compter du 1er décembre 2022
- Adjoint technique principal de 2ème classe : 1
- Adjoint administratif principal de 2ème classe : 1
A compter du 1er janvier 2023
- Technicien territorial : 3 Je vous remercie de bien vouloir en délibérer. »
LE BUREAU,
Après en avoir débattu,
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- D’adopter la suppression des emplois inscrits dans le tableau ci-dessous :
SUPPRESSION EMPLOIS 2022
GRADE N
B
EMPLOI OCCUPE EVENEMENT DATE EFFET SUPPRESSION
INGENIEUR 1 CHEF DE SERVICE PREVENTION DES DECHETS AG/PI 01/07/2022
TECHNICIEN
PRINCIPAL 2CL 1
CHEF DE SERVICE
SIGNALISATION LUMINEUSE
ET MOBILIER URBAINS
AG/PI 01/07/2022
TECHNICIEN
PRINCIPAL 2CL 1
ADMINISTRATEUR SYSTÈME
ET RESEAUX AG/PI 01/07/2022
TECHNICIEN
PRINCIPAL 2CL 1 CHEF DE SERVICE AG/PI 01/07/2022
AGENT DE MAITRISE 1 RESPONSABLE DE CELLULE MOBILIER URBAIN AG/PI 01/07/2022
AGENT DE MAITRISE 1 INSTRUCTEUR DE GESTION DOMANIALE AG/PI 01/07/2022
AGENT DE MAITRISE 1 INSTRUCTEUR GESTION
DOM
AG/PI 01/07/2022
AGENT DE MAITRISE 1 RESPONSABLE TERRITOIRE AG/PI 01/07/2022
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL 1CL
1 RESPONSABLE TERRITOIRE
AG/PI 01/07/2022
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL 2CL
1
AGENT POLYVALENT
ASSAINISSEMENT – MISE EN
CONFORMITE
AG/PI 01/07/2022
ADJOINT
ADMINISTRATIF 1
INSTRUCTEUR DES
AUTORISATIONS
D’URBANISME
CONCOURS 01/07/2022
ADJOINT
ADMINISTRATIF 1
AGENT POLYVALENT
ASSAINISSEMENT AG/PI 01/07/2022
REDACTEUR
PRINCIPAL 2CL 1
CHARGEE DE GESTION DES
CONTRACTUALISATIONS AG/PI 01/07/2022
REDACTEUR
PRINCIPAL 2CL 1
RESPONSABLE DE CELLULE
FINANCES AG/PI 01/07/2022
REDACTEUR 1 CHARGE DE PROSPECTIVES
ET SIRH
CONCOURS 01/07/2022
ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL 1CL
1 CHARGE DE GESTION FINANCIERE AG/PI 01/07/2022
ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL 1CL
1 CHARGE APPLICATIONS FINANCES CONCOURS 01/07/2022 ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL 2CL
1 AGENT POLYVALENT TERRITOIRE AG/PI 01/08/2022
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL 2CL
1
AGENT COLLECTE
CHAUFFEUR
AG/PI 01/08/2022
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL 2CL
1
AGENT POLYVALENT
TERRITOIRE
AG/PI 01/08/2022
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL 2CL
1 AGENT POLYVALENT TERRITOIRE AG/PI 01/08/2022
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL 2CL
1 GESTIONNAIRE LOGIS AG/PI 01/08/2022
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL 2CL
1 AGENT POLYVALENT – EQUIPE SPECIALISEE
LAVEUSE
AG/PI 01/08/2022
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL 2CL
1 AGENT COLLECTE
CHAUFFEUR
AG/PI 01/08/2022
ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL 2CL
1 AGENT COLLECTE AG/PI 01/08/2022
ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL 2CL
1 MAGASINIERE AG/PI 01/08/2022
ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL 2CL
1 CHARGE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS
SCOLAIRES
AG/PI 01/08/2022
ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL 2CL
1 ASSISTANTE ADMINISTRATIVE DG AG/PI 01/08/2022
INGENIEUR
PRINCIPAL 1 DIRECTEUR DVT AG/PI 01/09/2022
ADJOINT
TECHNIQUE
1 AGENT POLYVALENT TERRITOIRE AG/PI 01/09/2022
ADJOINT
TECHNIQUE
1 AGENT COLLECTE AG/PI 01/10/2022
ASSISTANT DE
CONSERVATION
PRINCIPAL 2CL
1 CHARGE DE RECHERCHES ET CONSERVATION AG/PI 01/11/2022
ADJOINT
ADMINISTRATIF 1
AGENT POLYVALENT
ASSAINISSEMENT
Changement
filière 01/12/2022
ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL 1CL
1 AGENT D'ACCUEIL BILLETTERIE BOUTIQUE Décès 01/12/2022
ADJOINT
TECHNIQUE 1
CHARGEE DE MAINTENANCE
DES BACS
Réussite
concours 01/12/2022
ADJOINT
ADMINISTRATIF 1
GESTIONNAIRE CARRIERE
PAIE
Réussite
concours 01/12/2022 AGENT DE MAITRISE 1
AGENT EAU ET
ASSAINISSEMENT
CONTROLEUR ANC
Réussite
concours 1er/12/2022
ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL 1CL
1
INSTRUCTEUR DES
AUTORISATIONS
D'URBANISME
Réussite
concours
01/12/2022
ADJOINT
TECHNIQUE
1
TECHNICIEN(NE) EAU ET
ASSAINISSEMENT -
DEFENSE INCENDIE
Réussite
concours
01/12/2022
INGENIEUR
PRINCIPAL 1
Non pourvu en
AG 01/12/2022
REDACTEUR 1 Non pourvu en PI 01/12/2022
ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL 2CL
1 Non pourvu en AG 01/12/2022
ADJOINT
TECHNICQUE
PRINCIPAL 2CL
1 Non pourvu en
AG
01/12/2022
ADJOINT TECH PPAL
1CL 4
Non pourvu en
AG
01/12/2022
TECHNICIEN
TERRITORIAL 1
Non pourvu en
PI 01/12/2022
AGENT DE MAITRISE
PPAL 3
Non pourvu en
AG
01/12/2022
- D’adopter la création des emplois à temps complets suite aux réussites à concours comme suit :
A compter du 1er décembre 2022
o Adjoint technique principal de 2ème classe : 1
o Adjoint administratif principal de 2ème classe : 1
A compter du 1er janvier 2023
o Technicien territorial : 3
o De mettre à jour le tableau des effectifs annexé à la présente.
Certifié pour avoir été reçu
à la sous-préfecture le 14 novembre 2022
et publié, affiché ou notifié le 14 novembre 2022
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME TITULAIRE NON TITULAIRE
D.G.A. 40 a 150 mil hab. 3 3 0
Dir. Ets pub. 80 a 150 1 1 0
4 4 0
Administrateur Ter.HCl. 1 0 0
Administrateur Ter. 1 0 0
2 0 0
Attaché Hors Classe 1 1 0
Directeur territorial 1 0 0
Attaché principal 12 4 7
Attaché territorial 22 8 12
36 13 19
42 17 19
Rédacteur principal 1CL 2 2 0
Rédacteur principal 2CL 7,5 4 1,5
Rédacteur principal 6 4 1
15,5 10 2,5
Adjt. Adminis.Princ 1 CL 36 30 1
Adjt. Adminis.Princ 2 CL 15,43 9,43 0
Adjoint administ. 12 5 4
63,43 44,43 5
120,93 71,43 26,5
Conservateurs terr du patrimoine Conserv. Patrimoine chef 1 0 0
1 0 0
Attachés conservation patrimoine Attachés conservation pat. 1 0 1
1 0 1
2 0 1
Assist.cons.pat.Princip 1CL 1 0 0
Assist.cons.pat.Princip 2CL 3,5 3 0,5
Assistant conservation pat. 0 0 0
4,5 3 0,5
Adjoint Pat Princip 2 CL 0 0 0
Adjoint patrimoine 4 3 1
4 3 1
10,5 6 2,5
Ingénieur Chef Hors Cl 0 0 0
Ingénieur en Chef 2 1 0
2 1 0
Ingénieur HC 2 2 0
Ingénieur Principal 10 6 0
Ingénieur 9 6 1
21 14 1
23 15 1
Technicien Princip 1CL 10 9 1
Technicien Princip 2CL 9 4 1
Technicien territorial 12 5 2
31 18 4
Agent maîtrise principal 30 25 0
Agent de Maitrise 25 18 1
55 43 1
Adjt.Tech.Princ.1 Cl 134 120 0
Adjt.Tech.Princ.2 Cl 30 17 2
Adjt technique 88 68 7
252 205 9
307 248 10
361 281 15
492,43 358,43 44
402,43
TOTAL EFFECTIFS
Administrative
Adjoints techniques territoriaux
C
Technique
B Techniciens territoriaux
Agents de maîtrise territoriaux
A
Ingénieurs en chef territoriaux
Ingénieurs territoriaux
C
Culturelle
B Assistants de conserv. du patrimoine
Adjoints du patrimoine
A
C
Rédacteurs territoriaux
Adjoints administratifs territoriaux
A
B
Emplois fonctionnels administratifs
Administrateurs territoriaux
Attachés territoriaux
TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1er OCTOBRE 2022
EFFECTIFS POURVUS
FILIERE CATEGORIE CADRE D'EMPLOI GRADE EFFECTIFS
EMPLOIS PERMANENTS Contrats Emplois non permanents
Libellé Code
Attaché 0
Technicien 0
Adjoint administratif 3
Adjoint ad. Ppal 2CL 1
Adjoint technique 4
8
Technicien 0
Adjoint administratif 1
1
Technicien 2
Att Conserv Pat 2
Attaché 0,5
4,5
Adjoint administratif 0
Adjoint patrimoine 2,07
Adjoint technique 0
2,07
Services civiques SCIV 0
15,57
Contrats aidés
Libellé Code
CAE-Parcours emploi compétence (PEC) CAE
Apprentis APP
Divers
Libellé Code
Directeur cabinet DIR
Collaborateur cabinet COCA 1
28,57
402,43
431,00
TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1er OCTOBRE 2022
EMPLOIS NON PERMANENTS
CONTRAT EFFECTIF
CONTRAT GRADE
Remplacements agent malade
EFFECTIF
CRE
Saisonniers CSA
TOTAL EFFECTIFS GLOBAL
1
2
3
8
11
CONTRAT EFFECTIF
Temporaires
Contrats de projet
TOTAL EFFECTIFS NON PERMANENTS
TOTAL EFFECTIFS PERMANENTS