Convocation - Procès verbal du 20 Octobre 2023

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Convocation - Procès verbal du 20 Octobre 2023 Document publié le Vendredi 20 octobre 2023 par la commune de Lalande-en-Son. Lien du pdf (Convocation - Procès verbal du 20 Octobre 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Démocratie, REPUBLIQUE FRANCAISE

LIBERTE – EGALITE - FRATERNITE

COMMUNE DE LALANDE-EN-SON

DEPARTEMENT DE L’OISE

▬▬▬▬▬

Arrondissement de BEAUVAIS

▬▬▬▬▬

Canton de Beauvais II

1

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 20 Octobre 2023

L’an deux mille vingt-trois le Vingt Octobre 2023 à 19 heures 00, les conseillers municipaux se sont réunis dans la salle de conseil sur la convocation qui leur a été adressée le treize Octobre 2023 par Monsieur Christophe DUQUENOY, Maire.

Etaient Présents : MM C. DUQUENOY – T. JOUVE – Mmes M. CHEVALIER Mmes J. BOULNOIS – L. COTY – A. HORNOY – I. LAMETA – A. VAUTARD MM. J.L HENNOCQUE

Absents Excusés : Mmes C. BREANT (pouvoir à M. CHEVALIER), D. LELOUP (pouvoir à A. VAUTARD) jusqu’au point n°3, MM. F.M RAOULT (pouvoir à J.L. HENNOCQUE), R. PEREZ (pouvoir à A. HORNOY) Absents : Mme A. LAGASSE, M. M. PIGEOLET

Secrétaire de séance : Madame Isabelle LAMETA

Formant la majorité des membres en exercice.

En présence de Mme Corinne TACK, secrétaire de mairie, chargée d’assister la secrétaire de séance pour la prise de notes.

1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 1ER SEPTEMBRE 2023

Monsieur le Maire présente le procès-verbal du 1er Septembre 2023 pour approbation. Le Conseil Municipal approuve ce procès-verbal (pour : 13). Suite à une correction du procès-verbal du 9 Juin 2023 concernant la délibération du projet éolien, celui-ci est approuvé à l’unanimité.

2. DELIBERATION : ACHAT BON DECATHLON POUR LES BACHELIERS 2023 AVEC MENTION

Monsieur le Maire soumet aux membres du Conseil Municipal de récompenser les bacheliers avec mention pour l’année 2023 en leur offrant un bon d’achat Décathlon de 50 €.

Cette remise de récompense aura lieu le jour du 11 Novembre 2023.

DELIBERATION MISE AUX VOIX

- Ont voté Pour : 9 ; - Ont voté Pour par mandat : 4

- Ont voté contre : 0 ; - Ont voté contre par mandat : 0

- Se sont abstenus :0 ; - Se sont abstenus par mandat : 0

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à effectuer cet achat auprès de Décathlon Pro.

3. DELIBERATION : ACHAT CHEQUES CADHOC

Comme chaque année, une délibération doit être prise pour l’achat de chèques cadeaux.

L’achat de ces chèques cadeaux se fera auprès de la société GLADY SAS.

PROCES VERBAL2

- DELIBERATION MISE AUX VOIX

- - Ont voté Pour : 8 ; - Ont voté Pour par mandat : 3

- - Ont voté contre : 1 ; - Ont voté contre par mandat : 1

- - Se sont abstenus : 0 ; - Se sont abstenus par mandat : 0

Le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à remettre au personnel communal, stagiaires et autres bénévoles des chèques cadeaux acquis auprès de la société Glady Sas.

Arrivée de Madame Delphine LELOUP, qui prend dorénavant part aux délibérations.

4. PERSONNEL COMMUNAL

• Remplacement temporaire d’un agent en arrêt maladie

Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal de l’arrêt de travail pour maladie ordinaire de Monsieur Jacques LEFRANCOIS depuis le 28 septembre 2023.

Pour pallier le remplacement de l’agent en arrêt, Monsieur le Maire propose de recourir à un contrat PEC (Parcours Emploi Compétence) à temps non complet : 20 heures par semaine pour des raisons économiques : contrat pris en charge à hauteur de 35 % avec obligation de formation. Ce type de contrat permet de réinsérer des personnes en recherche d’emploi (personnes inscrites à pôle emploi). Ce contrat devra être signé pour une période de 12 mois.

Monsieur le Maire demande l’accord du Conseil Municipal pour procéder à l’ouverture de poste sans ouverture de candidature dans le cadre d’un contrat PEC pour une durée de 12 mois à raison de 20 heures par semaine.

DELIBERATION MISE AUX VOIX

• - Ont voté Pour : 10 ; - Ont voté Pour par mandat : 3

• - Ont voté contre : 0 ; - Ont voté contre par mandat : 0

• - Se sont abstenus : 0 ; - Se sont abstenus par mandat : 0

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d’autoriser Monsieur le Maire à recruter un employé municipal dans le cadre d’un contrat PEC en contrat à durée déterminée (C.D.D) pour une période de 12 mois.

• Accueil MFR (Maison Familiale Rurale)

La collectivité a accueilli Monsieur Maxence DELANDE en stage de découverte (4ème découverte) en espaces verts.

5. DELIBERATION : SOUS TRAITANCE

• Devis de la jardinerie « Leray »

Pour des raisons personnels, Monsieur le Maire ne prend pas part à la délibération.

Monsieur le Maire présente le devis de la jardinerie « Leray » pour le prochain fleurissement du printemps 2024. Le devis s’établit ainsi :

16 jardinières de 50 cm à 13,50 € TTC l’unité soit 208,00 € TTC

8 jardinières de 80 cm à 18,50 € TTC l’unité soit 148,00 € TTC

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

DELIBERATION MISE AUX VOIX

- Ont voté Pour : 10 ; - Ont voté Pour par mandat : 2

- Autorise à passer commande au printemps 2024 auprès de l’entreprise LERAY.

• Taille des haies

Monsieur le Maire a fait deux appels d’offre pour la taille annuelle des haies, afin de faciliter les conditions de travail de nos agents.

Le premier devis établit par l’entreprise de Jardins en paysages (entreprise n° 1) : Montant 550 € H.T/jour soit sur une période de 15 jours 550 X15 = 8.250 € H.T soit 9.900 € TTC

Le deuxième devis établit par une entreprise adaptée APAJH (entreprise n° 2) de Gisors avec deux passages par an concernant la taille des haies pour un montant de 8.025 € H.T soit 9.630 € TTC.3

Première question posée : Etes-vous d’accord de passer par une entreprise extérieure pour la taille des haies :

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- Ont voté Pour : 7 ; - Ont voté Pour par mandat : 3

- Ont voté contre : 2 ; - Ont voté contre par mandat : 0

- Se sont abstenus :1 ; - Se sont abstenus par mandat : 0

Deuxième question posée :

Qui est pour ou contre de prendre en sous-traitance l’entreprise n° 1

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- Ont voté Pour : 0 ; - Ont voté Pour par mandat : 0

- Ont voté contre : 10 ; - Ont voté contre par mandat : 3

- Se sont abstenus : 0 ; - Se sont abstenus par mandat : 0

Qui est pour ou contre de prendre en sous-traitance l’entreprise n° 2

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- Ont voté Pour : 10 ; - Ont voté Pour par mandat :3

- Ont voté contre : 0 ; - Ont voté contre par mandat : 0

- Se sont abstenus : 0 ; - Se sont abstenus par mandat : 0

A l’unanimité, l’entreprise retenue est l’entreprise adaptée APAJH.

6. AFFAIRES DIVERSES

o Préparation du 11 Novembre 2023

Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal l’invitation à la cérémonie du 11 Novembre et de l’inauguration de la salle des fêtes baptisée Jean-Claude DOURLENS.

Le traiteur retenu est Monsieur Thierry MARY, traiteur à La Chapelle Aux Pôts. Le DJ est un local de Gournay en Bray.

o Entretien des équipements municipaux

Monsieur le Maire tient à remercier les bénévoles pour avoir lasuré les tables de pique-nique sur le terrain de sport et peint les grilles devant les écoles.

o Conduite du tracteur

Monsieur le Maire tient à remercier Monsieur François BREANT pour avoir conduit le tracteur en l’absence du cantonnier pour déposer la benne chez les particuliers qui avaient réservé la benne de longue date.

o Invitation par le food truck

Lors du marché du vendredi 22 septembre 2023, le gérant du food truck a offert sous forme de don le repas au personnel communal et aux membres du Conseil Municipal.

o Autorisation d’organiser un concours dessin à la bibliothèque

L’association C’pour nos enfants a déposé une demande pour avoir l’autorisation d’organiser un concours de dessin sur le thème d’Halloween à la bibliothèque.

o Agence Postale Communale de Talmontiers

Avec l’accord de Madame le Maire de Talmontiers, l’agence postale communale de Talmontiers propose aux habitants de Lalande en Son d’aller récupérer leurs colis ou lettres recommandées à l’agence postale communale. Les horaires sont les suivants :

Lundi, Mardi, Mercredi, Jeudi et Vendredi de 9H à 12H et de 14H à 15H30. Samedi matin de 9H à 12H.

La séance est levée à 20 H 30.

Isabelle LAMETA Christophe DUQUENOY