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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - Fe
unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20200723 01 PV election bureau 23 07 20
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20200723 01 PV election bureau 23 07 20)
Thèmes du document : Démocratie, Industrie, Justice et droit,
AR
PREFECTURE
063-246301097-20200723-20200723_01-DE Reçu
le
25/07/2020
DEPARTEMENT
DU
PUY
DE
DOME
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
«
ENTRE
DORE
ET
ALLIER
»
PROCES-VERBAL
RELATIF
A L’ELECTION
DES
MEMBRES
DU
BUREAU
Nombre
de
membres
dont
le
conseil
communautaire
doit
être
composé
: 35
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 35
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
L'an
deux
mille
vingt,
le 23
juillet
à
19
heures,
les
membres
du
Conseil
Communautaire
se
sont
réunis
à la salle
des
fêtes
du
Lido
63190
LEZOUX
sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le
Président
de
la Communauté
de
communes
« entre
Dore
et Allier
» le
16 juillet 2020,
conformément
aux
articles
L. 5211-1
et L. 5211-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Etaient
présents
/ absents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
communautaires
titulaires
suivants
:
COMMUNES
Prénom
NOM
P
|
A
|
Le
cas
échéant,
pouvoir
donné
à
R
|B |
(article
L.
2121-20,
applicable
en
E
|S |
vertu
de
l’article
L.
5211-1
du
S
|E | CGCT):
E
|N
NIT T
BORT
l'ETANG
Josiane
HUGUET
x
Danielle
GRANOUILLET
X
BULHON
Jean
Baptiste
GIRARD
x
CREVANT-LAVEINE
Agnès
TARTRY-LAVEST
X
Sylvie
EXBRAYAT
X
CULHAT
Patrick
GIRAUD
x
Julie
MONTBRIZON
X|
0.
MeAuS
JOZE
Daniel
PEYNON
XIE
GeURAT
Annick
FORESTIER
KIT
_
HuGuET
LEMPTY
Déolinda
BOILON
X
LEZOUX
Alain
COSSON
X
Marie
France
MARMY
X]
À
GSSDN
Christian
BOURNAT
Catherine
MORAND
XLCS
CS
JenNAT AR
PREFECTURE
063-246301097-20200723-20200723_01-DE Reçu
le
25/07/2020
Sete
PRICKER
Sylvie
ROCHE
Anne
Marie
OLIVON
S.
ADCRE
Romain
FERRIER
Bruno
BOSLOUP
€
flos
Bernadette
RIOS
MOISSAT
Thierry
TISSERAND
À
SE
Claire
GATTI
ORLEAT
Elisabeth
BRUSSAT
Cédric
DAUDUIT
Patricia
LACHAMP
PESCHADOIRES
Florent
MONEYRON
fAlesen:
Nicole
BOUCHERAT
Jean
Louis
DERBIAS
RAVEL
Michelle
CIERGE
René
BROUSSE
SAINT
JEAN
D'HEURS
Bernard
FRASIAK
Séverine
VIAL
SEYCHALLES
Yannick
DUPOUE
Antoine
LUCAS
UNS
VINZELLES
Laurence
GONINET
K| PPS RER RIRE) x] El x
Etaient
également
présents,
les
conseillers
suppléants
des
communes
disposant
d’un
seul
titulaire :
ces
élus
participeront
avec
voix
délibérative
au
vote
du
conseil
communautaire
uniquement
si
le
délégué
titulaire
de
leur
commune
est
absent
et
s’il
n'a
pas
donné
pouvoir
à
un
autre
conseiller
titulaire. COMMUNE
Prénom
NOM
PRESENT |
ABSENT
BULHON
Patrice
BLANC
X
LEMPTY
Philippe BEAL
X
VINZELLES
Michel
SEVE
X
La
séance
a été
ouverte
sous
la
présidence
de
Madame
Elisabeth
BRUSSAT),
qui
a constaté
le
quorum
des
membres
du
conseil
communautaire
cités
ci-dessus
(présents).
M
RRICHER
nr
a été
désigné(e)
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
communautaire
(article
L.2121-15
du
CGCT
applicable
en
vertu
de
l'article
L. 5211-1
du CGCT).
Le
conseil
communautaire
a désigné
deux
assesseurs
: AR
PREFECTURE
063-246301097-20200723-20200723_01-DE Reçu
le
25/07/2020
Conformément
à
l’article
L.
5211-10
du
CGCT,
le
bureau
d’un
EPCI
est
composé :
—
du
président
de
l’EPCI,
—
d’un
ou
plusieurs
vice-présidents,
—
et
éventuellement
d’autres
membres.
Le
Conseil
de
la Communauté
propose
de
composer
le
bureau
comme
suit :
-
la
Présidente
-
Les
six
Vice-Présidents
-_
NEUF
autres
membres
Le
Conseil
de
la Communauté
a
procédé à
la réélection
des
autres
membres
du
bureau.
Les
membres
du
bureau
doivent
être
élus
au
scrutin
secret
uninominal
à 3 tours
à
la majorité
absolue.
1.1-
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
S
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
32 {
J
Nombre
de
votes
blancs
Co
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
22.
Majorité
absolue
291
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
PRENOM
DES
CANDIDATS
(dans
l’ordre
alphabétique)
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
chiffres
En
toutes
lettres
DE.
Mans
7
nt
_chux
1.2-
Résultats
du
deuxième
tour
de
BRUT
2e
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
Nombre
de
votes
blancs
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
Majorité
absolue
INDIQUER
LE
NOM
ETLE
PRENOM
DES
CANDIDATS
(dans
l’ordre
alphabétique)
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
chiffres
En
toutes
lettres AR
PREFECTURE
065-246501097-20200723-20200723_01-DE Reçu
le
25/07/2020
roisième
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
Nombre
de
votes
blancs
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
DES
CANDIDA
En
chiffres
En
toutes
lettres
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
PRENOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
1.4-
Proclamation
de
l’élection
De
SL
S
TL
MMme... Jen n
Gephcte...GrAnR..
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
/ majerité-relative
(rayer
mention
inutile),
a
été
proclamé-e
membre
du
bureau
et
a été
immédiatement
installé-e.
2.1-
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
eo
Nombre
de votants
(bulletins déposés
dans
l’urne)
57
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
O
Nombre
de
votes
blancs
O
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
22
Majorité
absolue
B2
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
PRENOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DES
CANDIDATS
En
chiffres
En
toutes
lettres
(dans
l’ordre
alphabétique)
:
Are,
TA AT
- CA VES
22
Goat
Gas AR
PREFECTURE
065-246501097-20200723-20200723_01-DE Reçu
le
25/07/2020
euxième
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
AT
Nombre
de
votes
blancs
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
Majorité
absolue
DES
CANDIDAT
En
chiffres
En
toutes
lettres
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
PRÉNOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
2.3-
Résultats
du
troisième
tour
de
sauge
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au vote”
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
Nombre
de
votes
blancs
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
DES
CANDIDATS
En
chiffres
En
toutes
lettres
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
PRENOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphäbétique)
PA 2.4-
Proclamation
de
l’élection
De
_
_.
….
MMme..ASnes
TAGICY
CAVE.
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
/ majerité relative
(rayer
mention
inutile),
a
été
proclamé-e
membre
du
bureau
et
a été
immédiatement
installé-e. AR
PREFECTURE
065-246501097-20200723-20200723_01-DE Reçu
le
25/07/2020
a
ete RES
ATS OU PI
femier
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
©
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
LES
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
S
Nombre
de
votes
blancs
©
Nombre
de suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
22
Majorité
absolue
Bb
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
PRENOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DES
CANDIDATS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Pré
Gafno
7
Ent
oo
3.2-
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
Nombre
de
votes
blancs
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
Majorité
absolue
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
PRE
M
DES
CANDIDATS
En
chiffres
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
toutes
lettres
3.3-
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part au
vôte
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
Nombre
de
votes
blancs
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c+d)]7
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
INDIQUER
LE
NOM
ET
LEFPRENOM
DES
CANDIDATS
En chiffres
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
toutes
lettres AR
PREFECTURE
065-246501097-20200723-20200723_01-DE Reçu
le
25/07/2020
de
Pélection
De
LE
me.
Lake
4. Geo
nn
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
/ majorité-relative
(rayer
mention
inutile),
a
été
proclamé-e
membre
du
bureau
et
a été
immédiatement
installé-e.
4.1-
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
[e)
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
aa
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
O
Nombre
de
votes
blancs
O
Nombre
de suffrages
exprimés
[b-(c-+d)]
22
Majorité
absolue
32
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
PRENOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DES
CANDIDATS
En
chiffres
En
toutes
lettres
(dans
l’ordre
alphabétique)
Deski
nada
ES
LON
"22
Fe
at
Go
4.2-
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
Nombre
de
votes
blancs
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
Majorité
absolue
4
INDIQUER
LE
NOM
Das
0
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DES
CANDIDAT,
En
chiffres
En
toutes
lettres
(dans
l’ordre
alphabétique) AR
PREFECTURE
065-246501097-20200723-20200723_01-DE Reçu
le
25/07/2020
4.3-
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
Nombre
de
votes
blancs
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
PRENO
DES
CANDIDATS
En
chiffres
(dans
l’ordre
alphabétiqu
En
toutes
lettres
4.4-
Proclamation
de
l'élection
De
7
à
NMme...
Pa
linda.
8e
ER
SEE
EE
TE CAEN
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
/
majerité-relative-(rayer
mention
inutile),
a
été
proclamé-e
membre
du
bureau
et
a été
immédiatement
installé-e.
5.1-
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
©
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
22:
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
O
Nombre
de
votes
blancs
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
S 33
Majorité
absolue
33
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
PRENOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DES
CANDIDATS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Alain
Go
SSN
LE
ou
Ha AR
PREFECTURE
065-246501097-20200723-20200723_01-DE Reçu
le
25/07/2020
5.2-
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
Nombre
de
votes
blancs
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
Majorité
absolue
DES
CANDIDATS
En
chiffres
En
toutes
lettres
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
PRENOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
f Æ
7 5.3- Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
Nombre
de
votes
blancs
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
DES
CANDIDATS
En
chiffres
En
toutes
lettres
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
PRENOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétiqüe)
F4 5.4-
Proclamation
de
l’élection
De Mine.
lai.n
à CON
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
/ majerité-relative
(rayer
mention
inutile),
a
été
proclamé-e
membre
du
bureau
et
a été
immédiatement
installé-e. AR
PREFECTURE
065-246501097-20200723-20200723_01-DE Reçu
le
25/07/2020
emier
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
oO 55 OS
Nombre
de votes
blancs
©
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
732
Majorité
absolue
22,
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
PRENOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DES
CANDIDATS
En
chiffres
En toutes
lettres
(dans
l’ordre
alphabétique)
fhcholle
cita6E
.
23
Ont
Gi
6.2-
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
Nombre
de
votes
blancs
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
Majorité
absolue
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
PRE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DES
CANDIDATS
;
En
chiffres
En
toutes
lettres
(dans
l’ordre
alphabétique
6.3-
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
Nombre
de
votes
blancs
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
DES
CANDIDAT,
En
chiffres
(dans
l’ordre
alph
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
P
OM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
tique)
En
toutes
lettres
F
10 AR
PREFECTURE
065-246501097-20200723-20200723_01-DE Reçu
le
25/07/2020
6.4-
Proclamation
de
l’élection
Mine,
Afchelle.
Acese
PRIRENT
TUE
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
/ majerité-relative
(rayer
mention
inutile),
a
été
proclamé-e
membre
du
bureau
et
a été
immédiatement
installé-e.
7.1-
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
©
Nombre
de votes
blancs
S
Nombre
de suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
23 35
Majorité
absolue
\ © GE
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
PRENOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DES
CANDIDATS
En chiffres
En toutes
lettres
(dans
l’ordre
alphabétique)
Deincund
FARQAANX
22
Qu
io
7.2-
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n’ayant
pas
pris
part
au
vote /
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
#
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
Nombre
de
votes
blancs
/
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
7
Majorité
absolue
F
/
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
ni
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DES
CANDIDATS
En
chiffres
En toutes
lettres
(dans
l’ordre
alphabétique)
/ Æ
/
11 AR
PREFECTURE
065-246501097-20200723-20200723_01-DE Reçu
le
25/07/2020
oisième
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
Nombre
de
votes
blancs
FE
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
"#
DES
CANDIDATS
En
chiffres
En
toutes
lettres
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
PRENOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
7.4-
Proclamation
de
l’élection
Mme.
rAnens
ERA
SAE
es
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
/ majorité-relative- (rayer
mention
inutile),
a
été
proclamé-e
membre
du
bureau
et a été
immédiatement
installé-e.
8.1-
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
O
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
27 S O
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
Nombre
de
votes
blancs
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
2e
Majorité
absolue
22,
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
PRENOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DES
CANDIDATS
En
chiffres
En
toutes
lettres
(dans
l’ordre
alphabétique)
_
Pau
ci
DUPOUÉ
227
Gale
&
so
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065-246501097-20200723-20200723_01-DE Reçu
le
25/07/2020
8.2-
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
Nombre
de
votes
blancs
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
ae
Majorité
absolue
Fa NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DES
CANDIDATS
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
PRENOM
(dans
l’ordre
DAT
|
En
chiffres
En
toutes
lettres
/ 8.3- Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
ru
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
Nombre
de
votes
blancs
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
FA
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
PRENOM
DES
CANDIDATS
e)
(dans
l’ordre
alphabéti
En
chiffres
En
toutes
lettres
8.4-
Proclamation
de
l’élection
Man
….Ÿ
ayañt
obtenu
la
majorité
absolue
/ majorité relative
(rayer
mention
inutile),
a
été
proclamé-e
membre
du
bureau
et
a été
immédiatement
installé-e.
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le
25/07/2020
emier
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
O
Nombre
de votants
(bulletins déposés
dans
l’urne)
ge
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
©
Nombre
de
votes
blancs
©
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c-+d)]
Majorité
absolue
22
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
PRENOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DES
CANDIDATS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
(autento
GED
NET
22
En
Gsb
.
9.2-
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
Nombre
de
votes
blancs
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
Majorité
absolue
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
P)
OM
DES
CANDIDAT.
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
9.3-
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
Nombre
de
conseillers
présents
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
Nombre
de
votants
(bulletins
déposés
dans
l’urne)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
Nombre
de
votes
blancs
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b-(c+d)]
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
INDIQUER
LE
NOM
ET
LE
PRENOM
DES
CANDIDATS
(dans
l’ordre
alpabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Æ Z
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le
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9.4-
Proclamation
de
l’élection
De IMme.….LOYEAS9 Es
SOS.
EL. Rene
ranmnaan
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
/ majerité-relative
(rayer
mention
inutile),
a
été
proclamé-e
membre
du
bureau
et a été
immédiatement
installé-e.
Proclamation
de
lélection
des
autres
membres
du
bureau
autres
que
le
Président
et
les
Vice-Présidents
Les
membres
suivants
:
COMMUNES
MEMBRES
NOM
/ Prénoms
des
autres
membres
du
bureaux
BORT
L’ETANG
BULHON
Je.Searo
CREVANT-LAVEINE
A
.TACTAY
LAVE
T
CULHAT
0.
GeAuD
JOZE LEMPTY
D.
es
Con
JOZE LEZOUX
À
- CSN
MOISSAT ORLEAT PESCHADOIRES RAVEL
Î.
CHERGE
SAINT
JEAN
D'HEURS
&.
CAA
AL
.
SEYCHALLES
ÿŸ
Dyu
su
VINZELLES
L.-
GONNET
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le
25/07/2020
Ep
mé-e-s
représentant-e-s
des
communes
au
sein
du
bureau
communautaire.
5
Observations
et
réclamations
Le
préseme
çp"°ces
verbal
dressé
et
clos
23
juillet
2020
à
IA...
heures....?..f....….minutes,
en
double
exemplaire,
est
signé
par
le
Président
(ou
son
remplançant),
le
conseiller
communautaire
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
La
présidente
de la communauté
de
communes
:
Le
doyen
d’âge du
conseil‘
communautaire
:
Les
assesseurs
:
Le
secrétaire :
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