Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -
unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 371 775
Document publié le Mercredi 25 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 371 775)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie,
Page 1 sur 2
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT-JURA SAINT- CLAUDE
La Présidente,
Isabelle HEURTIER
LISTE DES DELIBERATIONS MEMBRES
En exercice 49 Date et lieu de la séance
Présents 30 MERCREDI 25 JUIN 2025
Excusés 14 Salle Polyvalente Les Dolines
22 La Rasse
39310 LES MOUSSIERES
Pouvoirs 12
Absents 06
PRESENTS :
GRAHEK Stéphane, GROS Stéphane, HEURTIER Isabelle, DEMARCHI J-François, PIERS Josette, FREZIER Roland, DURANDOT Nelly, VINCENT Maryse, RIEUTORD Colin, GRENARD Daniel, MAITRE Hubert, DONZE A-Christine, PASSOT Philippe, PLAUT Laurent, DA SILVA TEIXEIRA Rachel, MAYET Annie, ROCHET Christian, JACQUENOD Michaël, MILLET J-Louis, BILLARD Isabelle, COTTET-EMARD Lilian, CHAMBARD Catherine, LUTIC Philippe, HERZOG Frédéric, DUCHENE Gérard, GELPER Loïc, LAHAUT Francis, MEYNIER Michel, BLONDET Alain, JACQUENOD Daniel.
EXCUSES :
CORNOT Claire, BRULÉ Émilia, MINY J-François, MERCIER Claude, MOREL- FOURRIER Roger, BONIN Pascal, INVERNIZZI Noël, BERNARD Alain, GRANDCLEMENT Annick, HATMANICHANH Toukkham, PONCET Frédéric, CAPELLI Marc, VERNEREY Samuel, MONNERET Daniel.
ABSENTS : VINCENT Bernard, AUGER Gérard, JOUBERT Catherine, VINCENT-GENOD Sylvie, DE ROECK Laëtitia, VAUFREY Nelly.
POUVOIRS :
CORNOT Claire donne pouvoir à DEMARCHI J-François, BRULÉ Émilia donne pouvoir à PASSOT Philippe, MINY J-François donne pouvoir à DA SILVA TEIXEIRA Rachel, MERCIER Claude donne pouvoir à HEURTIER Isabelle, MOREL-FOURRIER Roger donne pouvoir à MAYET Annie, BONIN Pascal donne pouvoir à GROS Stéphane, INVERNIZZI Noël donne pouvoir à LUTIC Philippe, BERNARD Alain donne pouvoir à COTTET-EMARD Lilian, GRANDCLEMENT Annick donne pouvoir CHAMBARD Catherine, HATMANICHANH Toukkham donne pouvoir à GELPER Loïc, PONCET Frédéric donne pouvoir à HERZOG Frédéric, VERNEREY Samuel donne pouvoir à PLAUT Laurent.
Soit 30 présents et 12 pouvoirs soit 42 votants.
La convocation pour la séance du mercredi 26 juin 2025, datée du 19 juin 2025, a été adressée aux conseillers et affichée aux portes des Mairies de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude.
Messieurs Frédéric HERZOG et Phillipe PASSOT sont élus à l’unanimité pour assurer les fonctions de secrétaire de séance.
NUMERO TITRE DES DELIBERATIONS SERVICE RESULTAT
HJSC_C_2025_06_01 ÉNERGIE : PLAN CLIMAT-AIR-ÉNERGIE TERRITORIAL (PCAET) – RELANCE ENVIRONNEMENT UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_06_02 LOI D’ORIENTATION DES MOBILITÉS – CRÉATION DU COMITÉ DES PARTENAIRES AMENAGEMENT DU TERRITOIRE UNANIMITÉ Page 2 sur 2
HJSC_C_2025_06_03 URBANISME : LA PESSE – APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1 DU PLU COMMUNAL AMENAGEMENT DU TERRITOIRE UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_06_04 ST-CLAUDE - 6 RUE DES FRÈRES LUMIÈRE : VENTE DES LOCAUX ÉCONOMIE
40 pour, 1 contre
(G. DUCHENE),
1 abstention
(M. JACQUENOD)
HJSC_C_2025_06_05 ATELIER DES SAVOIR-FAIRE : TARIFS A COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2025 ÉCONOMIE UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_06_06
ATELIER DES SAVOIR-FAIRE :
RECOMPOSITION DU CONSEIL
D’EXPLOITATION
ÉCONOMIE
A. MAYET
(pouvoir R. MOREL-
FOURRIER) ne
prend pas part au
vote.
39 pour, 1 contre
(C. RIEUTORD),
0 abstention.
HJSC_C_2025_06_07 MAISONS DE SANTÉ : PRISE EN CHARGE DES LOYERS DES LOCAUX VACANTS VIE DES POPULATIONS UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_06_08
SPORT : CENTRE NAUTIQUE DU MARTINET –
ÉLECTION DES MEMBRES DE LA
COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE
PUBLIC
VIE DES
POPULATIONS UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_06_09 TABLEAU DES EMPLOIS : MISE A JOUR PERSONNEL UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_06_10 DÉCISIONS MODIFICATIVES FINANCES UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_06_11 ADMISSION EN NON-VALEUR 2025 FINANCES UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_06_12 EXTINCTION DE CRÉANCES - EXERCICE 2025 FINANCES UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_06_13 RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES FINANCES UNANIMITÉ