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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 371 722
Document publié le Mercredi 5 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 371 722)
Thèmes du document : Transports, Budget, Démocratie,
--rO.r,ri> Salnt-Claudè
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT.JURA SAINT. CLAUDE
Dél ibération conforme,
La Présidente,
lsabelle HEURTIER
Extrait du registre des délibérations du
Conseil communautaire MEMBRES
En exercice 49 Date et lieu de la séance
Présents 34 MERCREDI 05 MARS 2025
I
Salle des Fêtes
VILLARD SAINT SAUVEUR
Excusés 13
Pouvoirs 12
Absents 2
PRESENTS:
GMHEK Stéphane, GROS Stéphane, HEURTIER lsabelle, DEMARCHI J-François, PIERS Josette, VINCENT Bernard, FREZIER Roland, DURANDOT Nelly, VINCENT Maryse, RIEUTORD Colin, GRENARD Daniel, MAITRE Hubert, PASSOT Philippe, PLAUT Laurent, DA SILVA TEIXEIRA Rachel, MINY J-François, MAYETAnnie, ROCHET Christian, MERCIER Claude, BONIN Pascal, MILLET J-Louis, INVERNIZZI Noë|, COTTET-EMARD Lilian, LUTIC Philippe, HERZOG Frédéric, DUCHENE Gérard, GELPER LoTc, PONCET Frédéric, VAUFREY Nelly, CAPELLI Marc, LAHAUT Francis, VERNEREY Samuel, MEYNIER Michel, BLONDETA|ain.
EXCUSES:
CÔRNÔD Ôlaire, AUGER Gérard, DONZE A-Christine, BRULÉ Émilia, MOREL- FOURRIER Roger, JACQUENOD Michael, BILLARD lsabelle, CHAMBARD Catherine, BERNARD Alain, G RANDCLEM ENT Annick, HATMAN ICHANH Toukkham, JACQU ENOD Daniel ELINEAU Herminia
ABSENTS : DESBARRES Céline, DE ROECK Laëtitia
POUVOTRS
CORNOD Claire pouvoir à DEMARCHI Jean François, AUGER Gérard pouvoir à FREZIER Roland, DONZE A-Christine pouvoir à BLONDET Alain, BRULÉ Émilia pouvoir à PASSOT Philippe, MOREL-FOURRIER Roger pouvoir à MAYET Annie, JACQUENOD Michael pouvoir MERCIER Claude, BILLARD lsabelle pouvoir à Philippe LUTIC, CHAMBARD Catherine pouvoir à MILLET J-Louis, BERNARD Alain pouvoir à GELPER Lorb, GRANDCLEMENT Annick pouvoir à COTTET-EMARD Lilian, HATMANICHANH Toukkham pouvoir à INVERNIZZI Noë|, JACQUENOD Daniel pouvoir à HEURTIER lsabelle.
Soit 34 présents et 12 pouvoirs soit 46 votants.
Puis arrivée de lsabelle Billard à partir de la question 3.3
Soit 35 présents et 11 pouvoirs soit 46 votants.
La présidente sort de la salle pour le vote des GFU, le pouvoir donné par Daniel Jacquenod est inopérant.
Soit 34 présents et 10 pouvoirs soit 44 votants.
La convocation pour la séance du mercredi 05 Mars 2025, datée du 28 février 2025, a été adressée aux conseillers et affichée aux portes des Mairies de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude.
Messieurs DEMARCHI Jean François et PASSOT Philippe sont élus à l'unanimité pour assurer les fonctions de secrétaire de séance.
ADMINISTRATION
GENERALE
46 pour, 0
contre, 0
abstention
HJSC C 2025 03 01 REPRESENTANTS COMITE LEADER
Page 1 sur 2 HJSC C 2025 03 02 MODIFICATION PACTE DE GOUVERNANCE ADMINISTRATION GENERALE 46 pour, 0
contre, 0
abstention
HJSC_C 2025_03_03 RAPPORT ACTIVITE 2024 ADMINISTRATION GENERALE Prise d'acte
HJSC_C 2025_03_04 PACTE CFU 2024 BUDGET ZAE FINANCES 44 pour, 0
contre, 0
abstention
HJSC C 2025 03 05 PACTE CFU 2024 BUDGET SPANC FINANCES 44 pour, 0
contre, 0
abstention
HJSC_C 2025_03_06 PACTE CFU 2024 BUDGET MAISONS DE SANTE FINANCES 44 pour, 0
contre, 0
abstention
HJSC C 2025 03 07 PACTE CFU 2024 BUDGET APPLICATION DU DROIT DES SOLS FINANCES 44 pour, 0
contre, 0
abstention
HJSC_C 2025_03_08 PACTE CFU 2024 BUDGET OFFICE DE ÏOURISME FINANCES 44 pour, 0
contre, 0
abstention
HJSC C 2025 03 09 PACTE CFU 2024 BUDGET MOBILITES FINANCES 44 pour, 0
contre, 0
abstention
HJSC_C 2025_03_10 PACTE CFU 2024 BUDGET SPECIAL DE L'ASF FINANCES 44 pour, 0
contre, 0
abstention
HJSC C 2025 03 11 PACTE CFU 2024 BUDGET GENERAL FINANCES 44 pour, 0
contre, 0
abstention
HJSC_C 2025_03_12
AFFECTATION DES RESULTATS 2024
BUDGET GENERAL ET BUDGETS
ANNEXES
FINANCES
46 pour, 0
contre, 0
abstention
HJSC_C 2025_03_13 AFFECTATION DES RESULTATS 2024 BUDGET SPECIAL ASF FINANCES 46 pour, 0
contre, 0
abstention
HJSC_C 2025_03_14 ASF ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2025 FINANCES 46 pour, 0
contre, 0
abstention
HJSC_C 2025_03_15 RAPPORT D'ORI ENTATION BUDGETAIRE BG BUDGETS ANNEXES ET BS ASF FINANCES Prise d'acte
HJSC C 2025 03 16 ADOPTION DES TAUX 2025 FINANCES 4ô pour, 0
contre, 0
abstention
HJSC_C 2025_03_17 TAXES D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES FIXATION DU TAUX 2025 FINANCES 46 pour, 0
contre, 0
abstention
HJSC_C 2025_03_18 GEMAPI VOTE DE LA TAXE 2025 FINANCES 46 pour, 0
contre, 0
abstention
HJSC C 2025 03 19 BUDGET ANNEXE MAISONS DE SANTT NON-ASSUJETTISSEMENT A LA TVA FINANCES 46 pour, 0
contre, 0
abstention
HJSC C 2025 03 20
AVENANT 1 DU COSP POUR
L'EXPLOITATION DE SERVICES DE
TRANSPORT PUBLIC
MOBILITES
46 pour, 0
contre, 0
abstention
HJSC_C 2025_03_21 CONSERVATOI RE TARI FS AN N EE 2025 ET SUIVANTES CULTURE 46 pour, 0
contre, 0
abstention
Page 2 sur 2