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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 371 752
Document publié le Mercredi 9 avril 2025
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Aménagement du territoire,
Page 1 sur 2
DEPARTEMENT DU JURA
COMMUNAUTE DE COMMUNES
HAUT-JURA SAINT- CLAUDE
Délibération conforme,
La Présidente,
Isabelle HEURTIER
Extrait du registre des délibérations du
Conseil communautaire MEMBRES
En exercice 49 Date et lieu de la séance
Présents 37 MERCREDI 09 AVRIL 2025
Excusés 11 Salle de Conférence
Pôle de Services du Tomachon
SAINT-CLAUDE
Pouvoirs 11
Absents 01
PRESENTS :
GRAHEK Stéphane, GROS Stéphane, HEURTIER Isabelle, DEMARCHI J-François, CORNOT Claire, PIERS Josette, VINCENT Bernard, FREZIER Roland, DURANDOT Nelly, VINCENT Maryse, RIEUTORD Colin, GRENARD Daniel, MAITRE Hubert, PASSOT Philippe, BRULÉ Émilia, PLAUT Laurent, DA SILVA TEIXEIRA Rachel, MINY J-François, MAYET Annie, ROCHET Christian, MERCIER Claude, BONIN Pascal, JACQUENOD Michaël, MILLET J-Louis, INVERNIZZI Noël, COTTET-EMARD Lilian, CHAMBARD Catherine, BERNARD Alain, LUTIC Philippe, HERZOG Frédéric, GELPER Loïc, GRANDCLEMENT Annick, PONCET Frédéric, VAUFREY Nelly, LAHAUT Francis, VERNEREY Samuel, MONNERET Daniel.
EXCUSES :
AUGER Gérard, DONZE A-Christine, MOREL-FOURRIER Roger, JOUBERT Catherine, BILLARD Isabelle, VINCENT-GENOD Sylvie, DUCHENE Gérard, HATMANICHANH Toukkham, DE ROECK Laëtitia, BLONDET Alain, JACQUENOD Daniel.
ABSENTS : CAPELLI Marc
POUVOIRS :
AUGER Gérard donne pouvoir à FREZIER Roland, DONZE A-Christine donne pouvoir à PIERS Josette, MOREL-FOURRIER Roger donne pouvoir à MAYET Annie, JOUBERT Catherine donne pouvoir à LUTIC Philippe, BILLARD Isabelle donne pouvoir à CHAMBARD Catherine, VINCENT-GENOD Sylvie donne pouvoir à BERNARD Alain, DUCHENE Gérard donne pouvoir à Frédéric HERZOG, HATMANICHANH Toukkham donne pouvoir à COTTET-EMARD Lilian, DE ROECK Laëtitia donne pouvoir à INVERNIZZI Noël, BLONDET Alain donne pouvoir à PASSOT Philippe, JACQUENOD Daniel donne pouvoir à HEURTIER Isabelle.
Soit 36 présents et 10 pouvoirs soit 46 votants jusqu’à la question 4.1 Arrivée de M. PASSOT Philippe à la question 5.1
Soit 37 présents et 11 pouvoirs soit 48 votants de la question 5.1 à la question 6.1 Départ de M. GRENARD Daniel à la question 6.2
Soit 36 présents et 11 pouvoirs soit 47 votants pour la question 6.2 Retour de M. GRENARD Daniel à la question 6.3
Soit 37 présents et 11 pouvoirs soit 48 votants de la question 6.3 à la question 8.1
La convocation pour la séance du mercredi 09 avril 2025, datée du 26 mars 2025, a été adressée aux conseillers et affichée aux portes des Mairies de la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude.
Messieurs Claude MERCIER et Frédéric HERZOG sont élus à l’unanimité pour assurer les fonctions de secrétaire de séance.
NUMERO TITRE DES DELIBERATIONS SERVICE RESULTAT
HJSC_C_2025_04_01 ASSEMBLÉE HJSC : LISTE DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES ADMINISTRATION GENERALE UNANIMITÉ Page 2 sur 2
HJSC_C_2025_04_02 TABLEAU DES EMPLOIS : MISE A JOUR PERSONNEL UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_04_03 BP 2025 : BUDGET ANNEXE ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES FINANCES UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_04_04 BP 2025 : BUDGET ANNEXE SPANC FINANCES UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_04_05 BP 2025 : BUDGET ANNEXE MAISONS DE SANTÉ FINANCES 33 pour, 0 contre, 15 abstentions
HJSC_C_2025_04_06 BP : BUDGET ANNEXE ADS FINANCES 35 pour, 0 contre, 13 abstentions
HJSC_C_2025_04_07 BP : BUDGET ANNEXE OFFICE DE TOURISME FINANCES 35 pour, 0 contre, 13 abstentions
HJSC_C_2025_04_08 BP 2025 : BUDGET ANNEXE MOBILITÉS FINANCES 36 pour, 0 contre, 12 abstentions
HJSC_C_2025_04_09 BP 2025 : BUDGET SPÉCIAL ASF FINANCES UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_04_10 SUBVENTIONS D’EQUILIBRE : VERSEMENTS AUX BUDGETS ANNEXES FINANCES 35 pour, 0 contre, 13 abstentions
HJSC_C_2025_04_11 ANIMATION DU TERRITOIRE : ENVELOPPE GLOBALE DE SUBVENTION 2025 FINANCES UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_04_12
AUTORISATION DE PROGRAMME - CRÉDITS
DE PAIEMENTS - RESTRUCTURATION DU
CENTRE NAUTIQUE DU MARTINET
FINANCES 37 pour, 0 contre, 11 abstentions
HJSC_C_2025_04_13 BP 2025 : BUDGET GÉNÉRAL FINANCES 35 pour, 0 contre, 13 abstentions
HJSC_C_2025_04_14 MOBILITÉS : APPROBATION DES CONTRATS OPÉRATIONNELS DE MOBILITÉ AMMENAGEMENT DU TERRITOIRE UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_04_15 MOBILITÉS : MOTION DE SOUTIEN POUR LA DÉFENSE DE LA LIGNE DES HIRONDELLES 1/2 AMMENAGEMENT DU TERRITOIRE UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_04_16 MOBILITÉS : MOTION DE SOUTIEN POUR LA DÉFENSE DE LA LIGNE DES HIRONDELLES 2/2 AMMENAGEMENT DU TERRITOIRE UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_04_17
SPORT : CENTRE NAUTIQUE – RECOURS A LA
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR SA
GESTION ET SON FONCTIONNEMENT
VIE DES
POPULATIONS UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_04_18
SPORT : CENTRE NAUTIQUE DU MARTINET –
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - ÉLECTION
DES MEMBRES DE LA COMMISSION -
MODALITÉS DE DÉPOT DES LISTES
VIE DES
POPULATIONS UNANIMITÉ
HJSC_C_2025_04_19
ÉNERGIE : DÉBAT SUR LA COHERENCE DES
ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES
RENOUVELABLES
ENVIRONNEMENT UNANIMITÉ