Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - slaf4ww7fxmneyr
Déliberation - oxwz6a1zfpml4s
Déliberation - k7rxhv7n5svotq
Déliberation - 7rggkaszon14cgp
Déliberation - e8bz11hkdet0vhl
Déliberation - cjc5co4wecbyhgj
Déliberation - 8i85dt3kdbt9s6y
Déliberation - 82lgobkfxurwf2
Déliberation - h7dt5x8t4lqz4w9
Déliberation - 8z79wiff6u1e7pl
Déliberation - n3eqi6munh7ukwj
Document publié le Mardi 22 septembre 2009 par la commune de Champagné-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Déliberation - n3eqi6munh7ukwj)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
1/4
M A I R I E
1 place de la Mairie
86160 CHAMPAGNE SAINT HILAIRE
05.49.37.30.91
05.49.37.20.49
E-mail : champagne-saint-hilaire@wanadoo.fr
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil neuf, le 30 septembre, à vingt
heures trente, le Conseil Municipal de la commune de
Champagné Saint Hilaire, dûment convoqué, s’est réuni
en session ordinaire, à la salle de réunions, sous la
présidence de M. BOSSEBOEUF Gilles.
Date de convocation : le 22 septembre 2009
Présents : M. BOSSEBOEUF Gilles, Maire, Mme
BERTHOMME Claudette, M. MAYET Laurent, M. ARCHAMBAULT Christophe adjoints ; MM. PIN Olivier, CORNU Marcel, MARTIN Xavier, TESSEREAU Michel, VUZE Vincent, Mme ROGEON Nadine.
Absent excusé :
Secrétaire de séance : M. ARCHAMBAULT Christophe.
Monsieur le maire commence la séance par une demande d’autorisation pour délibérer sur les points suivants : dépassement de crédit pour le cadeau d’un départ à la retraite
Nomination d’un agent technique au grade d’adjoint technique première classe Remboursement d’une caution logement
Lecture du compte rendu du 1 er septembre 2009
Pas de commentaire.
Monsieur le maire rappelle au conseil que son intervention suite à des soucis d’odeurs liées à un épandage entre les Moisnières et la Gaudière s’est faite dans des délais plus que raisonnables. Il rappelle également qu’il prend en compte toutes les demandes inscrites sur le livre de liaison de la mairie.
Projet Taillis-Guidon : Lettre au Préfet.
Concernant le projet de porcherie au lieu dit Taillis Guidon, Monsieur le Maire fait lecture du courrier qu’il a envoyé au préfet (voir pièce jointe) :
Décisions modificatives
Pour les vestiaires de football, une facture de 508 euros a été reçue pour l’augmentation de la puissance du compteur, facture qui sera passée en investissement. 500 € seront pris sur le programme Réserve foncière. Le conseil municipal accepte, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, ces modifications budgétaires.
Monsieur le Maire propose une augmentation de l’investissement pour la voirie : de 36 000 euros, nous passerions à 46 000 euros ; l’augmentation de l’investissement serait prise sur une diminution de l’article 61523 en fonctionnement. Le conseil municipal accepte, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, ces modifications budgétaires. 2/4
Un dépassement de crédit pour un cadeau de départ à la retraite de 300 euros est voté par le conseil municipal, à l’unanimité de ses membres.
De même, le remboursement de la caution pour le logement libéré par Sylvie et Claudy Redin (caution de 198,18 euros) est également voté à l’unanimité.
Emprunts pour travaux mairie, poste de relèvement
Un point est fait sur deux emprunts, celui de la mairie et celui du poste de relèvement. Après consultation auprès de différents organismes de crédit qui ont fourni les modalités de remboursement, le conseil se propose de prendre des renseignements sur quatre propositions présentées par la Caisse d’Epargne et le Crédit Mutuel.
SIMER – Projet d’évolution
Le SIMER rencontre actuellement des difficultés au niveau de sa gestion, difficultés qui compromettent son avenir, aussi fait-elle différentes propositions aux communes concernées. La communauté de communes d’une part et chacune des communes d’autre part, va devoir statuer sur ces propositions d’ici la fin de l’année.
Concernant l’organisation des élections municipales du 11.10.2009, une réunion publique est prévue le 05.10.2009 pour présenter les différentes réalisations du conseil, les projets futurs, comme la diminution des frais de fonctionnement, l’augmentation des recettes de fonctionnement par des investissements, l’assainissement collectif et le projet autour de l’école.
Organisation des élections municipales complémentaires des 11 et 18 octobre 2009
L’organisation des permanences de vote est faite avec des tranches horaires de deux heures et demie, tout les membres du conseil seront présents.
Point sur le site Internet
Un point est fait par Laurent Mayet sur le site Internet, celui-ci sera présenté le 20 novembre 2009 à 20 heures. Il faut donc prévoir les invitations, ainsi qu’une connexion ADSL dans la grande salle des fêtes.
Défibrillateur
Laurent Mayet présente différents devis pour un défibrillateur avec boîtier extérieur. Une aide de 600 euros est faite par le Crédit Agricole ainsi qu’un don de 200 euros des aînés ruraux de Champagné. Laurent Mayet rappelle que ce serait un exemple à suivre pour les autres associations ; le conseil, quant à lui, remercie les aînés ruraux pour leur geste civique. Après délibération, le conseil municipal décide, à l’unanimité, d’acquérir un défibrillateur de marque LAERDAL & PHILIPS pour un montant de 2002.10 € TTC), autorise le maire à signer le devis faisant office de bon de commande, à faire la demande de subvention auprès du conseil général et des aînés ruraux et de mandater cet achat sur le programme 1026, article 2315.
Point sur les différents travaux
Un point est fait par Claudette Berthommé sur les travaux liés au poste de relèvement de la route de Sommières. Elle rappelle la mise en route depuis mi-septembre de celui de Limes et l’envoi d’un courrier à venir aux intéressés concernant le raccordement au réseau d’assainissement. 3/4
Concernant la voirie, tous les travaux sont terminés à l’exception de ceux pour la Grande Grange, pour lesquels un point financier sera fait une fois que le tonnage utilisé sera établi.
Pour les réserves incendie, les agents communaux, une fois le géotextile posé, ont pu mettre le calcaire ; le SIVEER viendra ensuite faire le branchement. Une clôture est prévue.
L’occasion est faite pour le Maire de rappeler aux habitants l’importance du contrôle d’éventuelles fuites d’eau sur le réseau privé.
Projet de salon de coiffure
Une habitante de Champagné serait intéressée par l’acquisition éventuelle d’une parcelle appartenant à la commune, après consultation du conseil, monsieur le Maire fera une proposition à la personne porteuse du projet (terrain non viabilisé à 5 euros le mètre carré).
Recensement agricole
Un projet de recensement agricole est évoqué où chaque exploitant sera interrogé sur la structure de son exploitation.
Pass foncier
Monsieur le Maire évoque le principe du pass foncier qui représenterait un coût pour la commune mais faciliterait le remboursement de personnes ayant de petits revenus. Après consultation du conseil, le Maire contactera l’ADIL pour de plus amples informations avant une prise de décision.
Questions diverses
Concernant la Poste, une demande de votation a été faite par Monsieur STUPART, qui n’a pas été retenue par le conseil.
Au niveau du personnel de la commune, il est notifié l’arrêt de travail de Marylène pour un mois, ainsi que la prolongation de la disponibilité de Philippe Renault pour un an. Monsieur le Maire informe de la nomination de Cecilia Joly au poste de CAE.
En raison de la nécessité de louer une tarière, les agents communaux vont rapidement poser les panneaux villages, aux différents lieux indiqués.
Monsieur le Maire rappelle que lors du prochain vote de subventions pour les associations, les conseillers faisant partie du bureau ou Conseil d’Administration de l’une d’entre elles ne pourront ni voter, ni participer au débat. Il évoque également une prochaine convocation de la commission pour le bulletin municipal.
Calendrier du Maire :
1er octobre : Diagnostic des réseaux d’assainissement non collectifs.
Pose de la première pierre par le sous-préfet
2 octobre : révision liste électorale
18 heures : Pot de départ Colette.
3 octobre : Marche du Jogging club de Lencloître
4 octobre : Messe à la base de loisirs.
5 octobre : NCA Environnement : Diagnostic du réseau d’assainissement collectif. 4/4
20 heures : réunion élections municipales complémentaires.
7 octobre : Poste de relèvement Le Goupillaud.
Bourses foncières.
10 octobre : Bal des AFN.
11 octobre : Premier tour des élections municipales complémentaires.
14 octobre : Limes réception des travaux.
17 octobre : Assemblée générale de Murmures et Cultures.
18 octobre : Deuxième tour des élections municipales complémentaires.
6 novembre : Conférence spectacle La Belle Etoile.
Tour de table
Christophe Archambault évoque l’inquiétude de personnes âgées à propos de la future agence communale postale et du risque d’accès aux comptes personnels.
Vincent Vuzé demande si l’association Murmures et Cultures a répondu à la proposition de démolition d’un four à pain, et fait au passage une remarque sur l’état impeccable du trottoir de l’école !
Olivier Pin parle des nombreux inconvénients liés à l’aide personnalisée pour les parents d’élèves non concernés par le dispositif mis en place et demande s’il ne serait pas possible de modifier les créneaux horaires.
Il se propose pour retirer de la terre au niveau du Goupillaud lors des travaux de terrassement. Olivier Pin demande s’il y a des suites sur l’éventualité de la création d’une AMAP (Association pour le Maintien d’une Agriculture de Proximité), sujet évoqué lors d’une conférence pendant la journée du développement durable par l’association des Trois Fontaines.
Il évoque aussi la réunion passée du syndicat du Clain où une baisse de 20 à 30 % de la cotisation a été évoquée.
Michel Tessereau s’inquiète de ne plus entendre les cloches du clocher, le Maire répond qu’il y a une intervention prévue dans la semaine.
Les cloches ne sonnent plus et le conseil se termine à minuit douze ...