Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - i87nsnyd2ljofn
Déliberation - ocy31jhjguaxjl9
Déliberation - ml3y6tkgy8c3n4t
Déliberation - vd93p320pjecqdt
Déliberation - pf1045luefm6wno
Déliberation - opxbfpq9uls25j4
Déliberation - bbnvdml3rciwovf
Déliberation - fyfftmg45daywcs
Déliberation - v7khqc7n4em5yi
Déliberation - dkhg7qom83bjz8b
Déliberation - b8g1tniwv69mayk
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nieul.
Lien du pdf (Déliberation - b8g1tniwv69mayk)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Institutions publiques,
EXTRAIT du Registre des
DELIBERATIONS au CONSEIL MUNICIPAL
Nieuf87
e e ®
Mairie de Nieul
87510
Tel 05.55.75.80.23
Membres : 19 L'an deux mil vingt-six, le-vingt-six mai, le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune
Présents : 16 de NIEUL, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie sous la
Représentés : 3 Présidence de M. Laurent Bila, Maire. Date de la convocation : 21 mai deux mil vingt-
Exprimés : 19 six.
OUI : 19
NON : 0 Présents : MM. Bila Laurent, Ruaud Jean-Luc, Mme Chaumont Marie-Claude, Abst : 0 M. Auzemery Laurent, Mme Giannoni Virginie, M. Quette Pierre, Mme Lecointre Marie-France, M. Moulaine Charles, Mmes Gaspard Céline, Reauly Paola, Boulesteix Myriam, Malric Claire, Bruyère Nathalie, MM. Mazin Clément, Détienne Aurélien, Tronche Imanol
Absents excusés : M. Pagnou Pascal donne procuration à M. Ruaud Jean-Luc, Mme
Piralla Sandra donne procuration à Mme Boulesteix Myriam, M. Crespy Benjamin donne procuration à M. Mazin Clément
Secrétaire de séance : Mme Bruyère Nathalie
Objet : Organisation des temps scolaires — rentrée scolaire 2026-2027 : PLOMBERIE STATUS
Après concertation avec les différents partenaires de l’école, et depuis l'intégration au projet éducatif territorial
(PEDT) du Syndicat Intercommunal Enfance Petite Enfance Adolescence (SIEPEA) du Pays de Glane en septembre
2024, le temps scolaire est organisé pour l’école élémentaire et l’école maternelle, dans un cadre dérogatoire, à
savoir 9 demi-journées dont 5 matinées.
La demi-journée (TAP) est variable d’une année scolaire à l’autre, « glissante » sur 3 années, le mardi, le jeudi
puis le vendredi.
Pour l’année scolaire en cours, la demi-journée libérée est le jeudi après-midi.
Ainsi, pour l’année scolaire 2026-2027, la demi-journée libérée serait le vendredi.
L'Académie de Limoges nous demande de solliciter une demande de modification du temps scolaire chaque
année.
- Vu les dispositions relatives à l’organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires,
- Vu les avis des Conseils d'école des deux établissements de la Commune,
- Considérant la volonté d’harmoniser et d'optimiser l’organisation du temps scolaire,
- Considérant la concertation menée avec les équipes enseignantes,
- Considérant que la modification proposée concerne uniquement la répartition de la demi-journée libérée,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :
- SE PRONONCE favorablement sur la modification de l’organisation du temps scolaire dans les deux écoles
de la Commune, uniquement la demi-journée libérée comme suit
remplacement du jeudi après-midi libéré par le vendredi après-midi libéré, et sur l'entrée en vigueur de
cette nouvelle organisation à compter de la rentrée scolaire 2026-2027, sous réserve de validation par
l’autorité académique.
Voté à l’unanimité.
Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus, La secrétaire de séance, Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme, à Nieul le 28 mai 2026 Nathalie Bruyère.
29-0ÿ 9207 10-92509207-60/01/8L2-280 : QI
9202/60/62 ®1 911qnd 4
9202/60/62 e| s1n98/91d us n594
9202/50/62 el einosjeud us gAoAuz