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Déliberation - 2026 DE039 subvention exceptionnelle Amis de lOrgue 10 ans
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 DE039 subvention exceptionnelle Amis de lOrgue 10 ans)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
DÉPARTEMENT 042-214200297-20260428-2026-DE039-DE
de la LOIRE Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 15/05/2026
ARRONDISSEMENT Publication : 15/05/2026
de ROANNE
BUSSIÈRES
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 AVRIL 2026
Délibération n°2026-DE039
Nombre de conseillers :
- En exercice : 19
- Présents : 17
- Votants : 19
Date de Convocation : 16/04/2026
L'an deux mille vingt-six, le vingt-huit du mois d'avril, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est
réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Georges
SUZAN, Maire.
Présents :
Georges SUZAN, Sylvain D'HUISSEL, Audrey FRADEL, Philippe ROSE, Françoise DUBREUIL,
Catherine CHAUSSY, Olivier DAUDENET, Anne-Marie BUCCI, Stéphane COUPECHOUX, Chrisine
DUMAS, Julien CASTETS, Dominique PLANFORET, Jessica GIRAUD, Sylvain RAJOT, Mélodie
DUBREUIL, Fabien GAVORY, Amanda ROTONDARO
Absents excusés: Jalle RESNEAU (donne pouvoir à Sylvain D'HUISSEL), Billy BONNET (donne
pouvoir à Julien CASTETS)
Secrétaire de séance : Anne-Marie BUCCI
Objet : : demande de subvention exceptionnelle à l’occasion du 10° anniversaire de l'association
des Amis de l’Orgue de Bussières
Monsieur le Maire donne lecture de la demande de subvention exceptionnelle de 1 000 £ de la part
de l'association des Amis de l’Orgue de Bussières à l’occasion du 10°" anniversaire de celle-ci.
Cet évènement est prévu les 2, 3 et 4 octobre 2026 avec un budget prévisionnel est de 15 000 €.
Mairie de Bussières - 10, rue Barthélémy Thimonier - 42510 BUSSIÈRES - mairie@bussieres.fr - Tél. 04 77 27 32 53 - Fax 04 77 27 35 05 I demande ensuite aux membres du conseil municipal de se prononcer sur cette demande.
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident à l'unanimité d'octroyer la
subvention demandée de 1 000 €.
A Bussières, le 28 avril 2026
La secrétaire de séance, Le Maire,
Anne-Marie BUCCI Georges SUZAN
Ro |
Conformément aux dispositions de l’article L. 2131-1 du Code Général des collectivités territoriales, la
date de publication sur le site internet de la commune attestée est le / 05/2024
Monsieur le Maire
- certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que cet acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
administratif de LYON situé au 184 rue Duguesclin, 69433 LYON Cédex 03, dans un délai de deux mois
à compter de sa publication et de sa transmission aux services de l'Etat, éventuellement au moyen
d'une requête déposée sur le site www.telerecours.fr.