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Déliberation - 2025 DE021 subvention exceptionnelle Roue dOr du Chambon Feugerolles
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 DE021 subvention exceptionnelle Roue dOr du Chambon Feugerolles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
DÉPARTEMENT [(042-214200297-20250606-2025-DE021-DE|
de la LOIRE Accusé certifié exécutoire
[Réception par le préfet : 11/06/2025]
ARRONDISSEMENT
de ROANNE
| REGISTRE DES DELIBERATIONS
BUSSIERES
L
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 6 juin 2025
Nombre de conseillers :
-_ En exercice : 16
- Présents : 12
- Votants : 16
Date de convocation : 28/05/2025
L'an deux mil vingt-cinq et le six du mois de juin, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est
réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur
Georges SUZAN, Maire.
Présents : Georges SUZAN - Régine VERTAURE - Marcel DUPUY - Jacqueline BARBIER -
Françoise DUBREUIL - Jérôme ALLART - Olivier DAUDENET - David GALLAND - Sylvain
D'HUISSEL - Dominique PLANFORET - Sylvain RAJOT - Valentin CHATRE
Absents excusés : Elodie BERNIER (donne pouvoir à David GALLAND) - Carmen UBEDA (donne
pouvoir à Jacqueline BARBIER) - Catherine CHAUSSY (donne pouvoir à Jérôme ALLART) - Audrey
FRADEL (donne pourvoir à Régine VERTAURE)
Secrétaire de séance : Régine VERTAURE
Objet : Roue d'Or du Chambon-Feugerolles - subvention exceptionnelle pour la course cycliste de la
fête patronale août 24 août 2025
Monsieur le Maire donne lecture du courrier de demande de subvention exceptionnelle de la part de la
Roue d'Or du Chambon-Feugerolles et du détail des frais à engager, qui s'élèvent à 1 650 €, pour
l'organisation d'une course cycliste sur route FSGT le 24 août 2025 à l'occasion de la fête patronale.
Monsieur le Maire demande à Monsieur David GALLAND, membre de l'association, de quitter la salle
le temps de délibérer.
Ouï cet exposé, et après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal, décident, à l'unanimité,
d'accorder cette subvention exceptionnelle de 1 000 €.
Mairie de Bussières - 10, rue Barthélémy Thimonier - 42510 BUSSIÈRES - mairie@bussieres.fr - Tél. 04 77 27 32 35 - Fax 04 77 27 55 05 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(042-214200297-20250606-2025-DE021-DE|
Accusé certifié exécutoire
[Réception par le préfet : 11/06/2025]
A Bussières, le 6 juin 2025
La secrétaire de séance, Le Maire,
Georges SUZAN Régine VERTAURE
Conformément aux dispositions de l’article L. 2131-1 du Code Général des collectivités territoriales, la
date de publication sur le site internet de la commune attestée estle /067/2025
Monsieur le Maire
- certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que cet acte peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
administratif de LYON situé au 184 rue Duguesclin, 69433 LYON Cédex 03, dans un délai de deux
mois à compter de sa publication et de sa transmission aux services de l'Etat, éventuellement au
moyen d’une requête déposée sur le site www.telerecours fr.