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Déliberation - 83 23 Dénomination du chemin modes doux reliant La Pavière au Bourg
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Déliberation - 83 23 Dénomination du chemin modes doux reliant La Pavière au Bourg)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
12/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
12/10/2023
TT
Publié
le
ID
: 069-216901413-20231009-D83_23-DE
Conseil
municipal
du
09
octobre
2023
Délibération
n°83-23
Objet
: Dénomination
du
chemin
modes
doux
reliant
La
Pavière
au
Bourg
pr Mornant
Date
de
convocation
: 03/10/2023
Présidence
: Renaud
PFEFFER
- Maire
Secrétaire
élue
: Anne-Laurence
OLTRA
Membres
présents
:
Renaud
PFEFFER
-
Pascale
CHAPOT
-Loïc
BIOT
-
Dorothée
RODRIGUES
-
Patrick
BERRET
-
Jean-François
FONTROBERT-
Virginie
PRIVAS-
BREAUTE
- Gaël
DOUARD
-— Jean-Marc
MACHON
- Dominique
HAZOUARD
-— Véronique
MERLE-
Anne-Catherine
VALETTE
- Sophie
PIVOT
—Sébastien
PONCET
- Alain
DUTEL
-
Véronique
ZIMMERMANN
-— Patricia
BONNET-GONNET
- Anne-Laurence
OLTRA
— Serge
CAFIERO
- Jocelyne
TACCHINI-
Christian
CECILLON
-
Raphaëlle
GUERIAUD
- Anne
BLANCHET
—
Fatira
RULLIERE
- Laure
PIQUERAS.
Membres
excusés
et représentés :
Pascale
DANIEL
a donné
pouvoir
à Gaël
DOUARD
Julie
GUINAND-BOIRON
a donné
pouvoir
à Pascale
CHAPOT
Arnaud
BREJOT
a donné
pouvoir
à Loïc
BIOT
Dylan
MAYOR
a donné
pouvoir
à Monsieur
le Maire
Membres
absents :
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 29
Présents
: 25
Votants
: 29
I.
LE
CONTEXTE
Depuis
plusieurs
années,
la Commune
de
Mornant
a entrepris
un
schéma
de
développement
modes
doux
sur
l’ensemble
de
son
territoire
afin
de
permettre
au
plus
grand
nombre
de
bénéficier
d’un
accès
aux
équipements
publics
et
au
centre
bourg
par
des
modes
de
circulation
doux.
Un
chemin
« modes
doux
» a donc
été
créé
pour
permettre
aux
cyclistes,
aux
promeneurs
et
aux
poussettes
de
circuler
confortablement
dans
un
environnement
calme
et apaisé,
entre
le
centre-bourg
et la Pavière.
Afin
d'identifier
ce chemin,
il convient
de le dénommer.
Le
nom
« Le sentier
du
Mornantet
» est plébiscité.
II.
LA
PROPOSITION
Il est proposé
de
dénommer
« Le
Sentier
du
Mornantet
» ce
chemin
« modes
doux
» reliant
La
Pavière
au
Bourg. Envoyé
en
préfecture
le
12/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
12/10/2023
Publié
le
ET
ID
: 069-216901413-20231009-D83_23-DE
La
commission
Aménagement
du
territoire,
réunie
le
25
septembre
2023,
a
émis
un
avis
favorable
à l'unanimité
des
membres
présents
sur
ce dossier.
III.
LA DÉCISION
Ouï
l'exposé
de
Jean-François
FONTROBERT,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal
décide,
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
e
DE
DÉNOMMER
« Le
Sentier
du
Mornantet
», le chemin
« modes
doux
»
qui
relie
La
Pavière
au
Bourg
;
e
D’AUTORISER
Monsieur
Le
Maire
ou
son
représentant,
à
signer
toutes
pièces
afférentes
à ce dossier.
Mornant,
le 09
octobre
2023
Renaud
PFEFFER