Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan -
unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan -
unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan -
unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan -
unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan -
unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan -
unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan -
unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan -
unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan -
unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan -
unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 2026 05 26 Liste deliberations Conseil Communautaire du 26 mai 2026
Document publié le Mardi 26 mai 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 2026 05 26 Liste deliberations Conseil Communautaire du 26 mai 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Famille,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du mardi 26 mai 2026
Page 1 sur 2
O.J N° 1 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU MERCREDI 29 AVRIL 2026
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 2 : INFORMATIONS DIVERSES DU PRÉSIDENT
o Sous réserve de modifications pour nécessités de projets/services, le Président informe que :
• La prochaine réunion du Bureau communautaire aura lieu le lundi 22 juin 2026 à 18 heures au siège
de la CCAVM à Avallon,
• Le Président informe que la prochaine réunion du Conseil communautaire aura lieu le lundi 29 juin
2026 à 17 heures 30 au marché couvert à Avallon.
o Le Président indique que de nombreuses délibérations inhérentes à la désignation des délégués des
communes pour siéger à la commission locale d’évaluation des charges transférées ne sont pas encore
parvenues à la CCAVM.
O.J N° 3 : INFORMATION SUR LES DÉLÉGATIONS DU PRÉSIDENT
Il est rendu acte des décisions prises par le Président en application de ses délégations de pouvoir.
O.J N° 4 : COMMISSIONS INTERCOMMUINALES 2026-2032
2026-85 Commissions intercommunales 2026-2032
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2026-86 Renouvellement de la commission intercommunale des impôts directs
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 5 : FORMATION DES ÉLUS
2026-87 Conditions de mise en place du droit à la formation des élus communautaires
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 6 : OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DU GRAND VÉZELAY
2026-88 Désignation des représentants des prestataires et des professionnels du tourisme au Comité
de Direction de l’Office de tourisme intercommunal du Grand Vézelay
Rapporteur : Monsieur le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 7 : DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS, PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
2026-89 Appel à projets « éducation à l’environnement » - demande de subvention
Rapporteur : Monsieur Olivier BERTRAND
Délibération : adoptée à l’unanimité
Rapports soumis à délibération
Conseil Communautaire du mardi 26 mai 2026 à 17 heures 30
Salle du marché couvert à Avallon Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du mardi 26 mai 2026
Page 2 sur 2
O.J N° 8 : MOBILITÉ
2026-90 Convention de délégation de gestion de la navette touristique à la commune de Vézelay
Rapporteur : Madame Paule BUFFY
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 9 : PÔLE PETITE ENFANCE, ENFANCE ET JEUNESSE
2026-91 Projet éducatif de territoire
Rapporteur : Madame Isabelle HOUÉ-HUIBERDEAU
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 10 : AFFAIRES FINANCIÈRES
2026-92 Autorisations d’engagement et de crédits de paiement pour les études techniques préalables
au transfert des compétences « alimentation en eau potable et assainissement collectif »
Rapporteur : Monsieur Camille BOÉRIO
Délibération : adoptée à la majorité des voix (58 voix pour, 2 abstentions et 1 voix contre)
2026-93 Décision modificative n°2026-1 du budget principal 2026
Rapporteur : Monsieur Camille BOÉRIO
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 11 : RESSOURCES HUMAINES
2026-94 Comité social territorial (CST)
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2026-95 Création d’un poste d’Adjoint technique (responsable de déchetteries) de catégorie C,
permanent et à temps plein (35/35e) à compter du 1er juillet 2026
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2026-96 Création d’un poste « Éducateur de jeunes enfants », de catégorie A, permanent et à temps
plein (35/35ème) à compter du lundi 22 juin 2026
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2026-96 Création d’un poste d’Adjoint d’animation pour accroissement temporaire d’activités du 1er
mai au 31 août 2026
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 12 : INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
o Plusieurs élus témoignent des difficultés que leur commune rencontre avec les services du prestataire AGEDI et
avec le Service de Gestion Comptable.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée 19 heures.