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unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - Liste deliberations Conseil Communautaire du 22 mai 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - Liste deliberations Conseil Communautaire du 22 mai 2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du lundi 22 mai 2023 Page 1 sur 2
O.J N° 1 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU JEUDI 13 AVRIL 2023
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 2 : INFORMATIONS DIVERSES DU PRÉSIDENT
Le Président expose plusieurs informations diverses.
O.J N° 3 : INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DU PRÉSIDENT
Il est rendu acte des décisions prises par le Président en application de ses délégations de pouvoir.
O.J N° 4 : INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Il est rendu acte des décisions prises par le Bureau Communautaire en application de ses délégations de pouvoir.
O.J N° 5 : RÉFÉRENT DE L’ÉLU LOCAL
2023-61 Désignation d'un(e) référent(e) de l'élu local
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 6 : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE ET DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
2023-62 Projet éolien sur la commune de SAINT-LÉGER-VAUBAN
Rapporteur : Monsieur Didier IDES
Délibération : 11 voix pour, 8 bulletins blancs ou nuls, 41 voix contre
2023-63 Évaluation environnementale sur le projet de modification de droit commun n°1 du Plan local d’urbanisme intercommunal
Rapporteur : Monsieur Didier IDES
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 7 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
2023-64 Annulation de la délibération 2022-8 autorisant la cession de deux parcelles sises sur la zone d’activités « chemin du halage » à AVALLON
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel BEAUGER
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-65 Cession de deux parcelles sises sur la zone d’activités « chemin du halage » à AVALLON
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel BEAUGER
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-66 Cession d’une parcelle sise « zone d’activités de BONJUAN » à MAGNY
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel BEAUGER
Délibération : adoptée à l’unanimité
Rapports soumis à délibération
Conseil Communautaire du 22 mai 2023 à 17 heures 30
Salle du marché couvert d’AVALLON Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du lundi 22 mai 2023 Page 2 sur 2
O.J N° 8 : DÉCHETS MÉNAGERS, PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
2023-67 Construction de la déchetterie à SAINT-BRANCHER « avenant n°1 avec l’entreprise Vincent ROBERT »
Rapporteur : Monsieur Olivier BERTRAND
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 9 : AIRES D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
2023-68 Aires d’accueil des gens du voyage « modifications du règlement intérieur de l’aire d’accueil permanente »
Rapporteur : Monsieur Joël TISSIER
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 10 : Opération Grand Site de VÉZELAY
Monsieur Hubert BARBIEUX présente l’état d’avancement de l’Opération Grand Site de VÉZELAY. Le Conseil Communautaire PREND acte de cette présentation.
O.J N° 11 : AFFAIRES FINANCIÈRES
2023-69 Attribution de compensations prévisionnelles 2023-3
Rapporteur : Le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-70 Avenant n°1 à la convention financière pour la gestion de la navette touristique de la commune de VÉZELAY
Rapporteur : Le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-71 Avenant n°1 à la convention financière pour la gestion de la navette urbaine de la ville d’AVALLON
Rapporteur : Le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-72 Décision modificative n°2023-1 du budget annexe autonome 2023 « gestion du service des Déchets Ménagers et Assimilés »
Rapporteur : Le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-73 Décision modificative n°2023-1 du budget annexe 2023 « gestion du service Enfance/Jeunesses »
Rapporteur : Le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 12 : RESSOURCES HUMAINES
2023-74 Création de postes et recrutement pour la micro-crèche d’ÉTAULES et, le cas échéant, pour les petites crèches
Rapporteur : Le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
2023-75 Création de poste à temps plein et recrutement d’un(e) Chargé(e) de communication, économique et numérique
Rapporteur : Le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité