Compte-Rendu - nw8y31kic0dm28e

Documents similaires

Procès Verbal - xjq57zooed9g2n7

Compte-Rendu - cbf22o6vzjhpa

Compte-Rendu - vfcm9zst2q4fhu1

Compte-Rendu - 5mjzsaaug32rteh

Compte-Rendu - wp2hytm2mu0g2ya

Compte-Rendu - ogbili5ref18cel

Compte-Rendu - astd5uyx2mpgla

Compte-Rendu - d2cwhfp0k4ut935

Déliberation - dwvpyvn7hur72zx

Compte-Rendu - rzytnxh48qmen

Compte-Rendu - nw8y31kic0dm28e Document publié le Mercredi 16 octobre 2013 par la commune de Pamproux. Lien du pdf (Compte-Rendu - nw8y31kic0dm28e)Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Aménagement du territoire, Page : 1

COMPTE RENDU DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2013

Présents : Mme Ballu-Berthellemy Yvelise, Mrs Dupuis Gérard, Brenas Alain, Marcusseau Régis, Faucher Jean-Michel, Gouband Thierry, Chauvet Alain, Blanchard Eric, Métais Guy, Mmes Bougon Isabelle, Marteau Véronique, Hostein Marie, Marché Karine. Excusés : Mme Faucher Nathalie qui donne pouvoir à Mr Chauvet, Mme Lecomte Annie Absents : Mr Boyer Joël, Mme Benoist Séverine.

Secrétaire : Isabelle Bougon

Le compte rendu de la dernière est approuvé à l’unanimité.

1 - EFFACEMENT DES RESEAUX RUE DE LA CUEILLE A la suite de la demande de renouvellement relative à l’effacement des réseaux de la rue de La Cueille, le SIEDS et le Comité technique d’effacement de réseau (CTER) ont réévalué le coût des travaux et le montant de la participation :

Coût réseau électrique 160 000 €

Participation du SIEDS 160 000 €

Coût réseau télécommunications 10 981 €

Participation de Orange 8 936 €

Montant à régler par la commune 2 045 €

Le Conseil Municipal émet un avis favorable pour faire la demande d’effacement de réseaux auprès du CTER.

2 – NUIT ROMANE 2014

Pour permettre de répondre à la région lors de la proposition des nuits romanes 2014, le Conseil Municipal décide que la commune se porte candidate et autorise Mme le maire à signer tous les documents nécessaires à la réalisation de cette manifestation culturelle.

3 – PHOTOVOLTAÏQUE

Lors de sa réunion du 21 janvier, le conseil municipal a évoqué la modification de la réglementation du PLU concernant la zone AUE (secteur Le Becquet-Cassebot). En fait, il s’agit de la suppression d’un accès liaison figurant sur le plan et de l’inscription d’un accès pour le parc solaire. L’entreprise Luxel a réalisé les nouveaux plans. Il reste à écrire le texte à intégrer dans le document d’urbanisme avant de soumettre l’entier dossier à la Direction Départementale des Territoires pour avis avant publication en mairie. Le maire propose la réunion d’une commission pour étudier et rédiger les mentions à modifier ou à préciser.

La Commission se réunira le Mercredi 6 novembre à 20 h 30 pour étudier les différentes modifications ou précisions.Page : 2

4 - AVANCEMENT EXAMEN PROFESSIONNEL D’UN AGENT Un agent, a obtenu l’examen professionnel du grade d’agent de maîtrise territorial session 2013.

Inscription au tableau de promotion interne au 1er janvier 2014.

Il peut donc obtenir un poste dans ce nouveau grade en 2014, pour cela il convient de créer un poste d’agent de maitrise territorial.

Le Conseil Municipal donne son accord pour l’ouverture du poste.

5 - JEUX LOTISSEMENT CROIX D’HERVAULT

Sur proposition de la commission patrimoine réunie pour examiner les jeux qui pourraient être installés au lotissement de la Croix d’Hervault, le Conseil Municipal du 23 septembre a

souhaité un nouveau devis après le choix des jeux, différent des propositions faites. Une nouvelle proposition de prix de l’entreprise KASO de Andernos les Bains en Gironde est transmise pour un ensemble de jeux projeté : 25 058 € H.T. réparti comme suit 19 657 € H.T. pour l’ensemble des jeux, 4 315 € H.T. le sol amortissant, 1 086 € H.T. les bancs, soit un total de 29 969.37 € T.T.C., la maintenance de ces jeux est gratuite pour 2 ans.

Le Conseil Municipal décide l’acquisition de ces nouveaux jeux, pour le montant proposé, et retient les couleurs Gris et vert.

6 – MAISON DE LA GARENNE (Information)

Lors de la réunion du 23 septembre 2013 le Conseil Municipal a souhaité renégocier avec Gérédis, suite au devis d’extension du réseau électrique au lieudit La Garenne, sur le terrain de la petite maison du moulin

extension 4 250.13 € TTC

Coffrets + disjoncteur à raccorder 905.61 € TTC

Mme le Maire informe le Conseil Municipal que le dossier est confié au référent Collectivité Locale.

QUESTIONS DIVERSES

Mme le Maire informe d’une réunion du Comité de lignes

Mr Marcusseau fait part que suite à une analyse en besoin sociaux, et une enquête auprès des entreprises, l’étude menée a dénombré un manque de logements pour les jeunes. L’ancienne boulangerie a été choisie (350 m2) pour créer 7 logements. Projets lancés en 2015. Information des réunions suite à la Réforme des rythmes scolaires.

PAMPROUX le 17 octobre 2013

Le Maire,

Mme Yvelise Ballu Berthellemy