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Procès Verbal - compte rendu cm du 23fevrier 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manoncourt-en-Woëvre.
Lien du pdf (Procès Verbal - compte rendu cm du 23fevrier 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Télécommunications et internet,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
FEVRIER
2018
Ch.Pierson) GESTION
DU
PERSONNEL
— ASSURANCES
STATUTAIRES
:
La
commune
doit
souscrire
des
contrats
d'assurance
statutaire
pour
le
régime
de
prévoyance
du
personnel
territorial.
Les
contrats
actuels
ont
une
date
d'échéance
au
31/12/2018.
Une
mise
en
concurrence
est
lancée
par
le
centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
pour
le
renouvellement
des
contrats
au
01/01/2019
; la commune
décide
de
s’y associer. BOIS
et
ONF :
Le
conseil
municipal
valide
le
plan
d’entretien
d’une
partie
de
la
parcelle
8
(1.5ha)
et
la
parcelle
10
(5ha46)
proposé
par
le
garde
ONF
qui
gère
le
secteur
(amélioration
et
enlever
les
bois
irréguliers).
Travaux
à
faire
en
2018/2019.
Des
affouages
seront
proposés
en
fin
d'année
2018.
Seront
ajoutés
le
nettoyage
des
cloisonnements
des
parcelles
13
et
15.
Les
dates
seront
fixées
ultérieurement.
Des
travaux
de
cloisonnement
sylvicoles
et de
dégagement
manuel
sur
la
parcelle
7
(montant
estimé
de
3739.00
€
HT)
seront
faits
cette
année.
FETE
PATRONALE
ET
COMMEMORATION
1914-1918
:
Le
conseil
municipal
fixe
la
date
de
la
fête
patronale
au
week-end
du
3
et
4
novembre
2018,
pour
permettre
la
venue
des
forains.
Dans
le
cadre
de
la
commémoration
des
100
ans
de
la
fin
de
la
guerre
14/18,
le
conseil
municipal
décide
de
faire
restaurer
le cadre
de
la mairie
offert
dans
les
années
20
par
l’union
des
associations
françaises.
Un
projet
de
plaque
ou
stèle
commémorative
sur
la
coté
de
la
mairie
en
complément
de
la
plaque
qui
se
trouve
dans
l'église
est
à l'étude.
FIBRE
OPTIQUE
: SRO
près
du
château
d’eau
Le
conseil
municipal
valide
l'emplacement
de
l’armoire
de
répartition
pour
la fibre
optique
au
village
et villages
voisins,
choisi
en
concertation
avec
le
bureau
d’études
en
charge
du
projet
(à
coté
du
château
d’eau
en
limite
de
la
parcelle
de
protection
du
captage
coté
droit)
TELETRANSMISSION
DES
ACTES
SOUMIS
AU
CONTRÔLE
DE
LEGALITE
:
Le
conseil
municipal
valide
la demande
de
télétransmission
des
actes
soumis
au
contrôle
de
légalité
devenu
obligatoire
dans
le cadre
de
la dématérialisation
des
relations
entre
administrations.
CONTRÔLE
DES
BORNES
A
INCENDIE :
Dans
le
cadre
du
DECI
(défense
extérieure
contre
l'incendie)
qui
est
maintenant
exclusivement
du
ressort
communal
et
du
maire,
le
conseil
municipal
décide
de
faire
appel
à
la
prestation
proposée
par
la
CC2T
pour
le
contrôle
du
débit
des
bornes
à
incendie
(12€
par
borne)
à
effectuer
avant
le
31/07/2018
et
valable
pour
3
ans
maximum.
DIVERS
:
-
_SIS
COTE
EN
HAYE
:
suite
à
décision
de
l'Education
Nationale,
à
la
rentrée
de
septembre
2018,
la
baisse
des
effectifs
fait
que
le
nombre
de
classes
passera
de
7
à
6
pour
un
effectif
moyen
par
classe
de
24
élèves
(Tremblecourt
et
Domèvre).
-
PLUi
et
habitat:
une
réunion
de
concertation
a
eu
lieu
fin
janvier
avec
le
bureau
d’études
et
les
communes
du
secteur
pour
faire
le
constat
de
l'existant
sur
l’environnement
et
les
paysages,
quelles
attentes
et
quels
points
à
préserver.
AUTRES
INFORMATIONS
AUX
HABITANTS
:
-
passage
de
la TNT
sur
de
nouvelles
fréquences
au
27
mars
2018
; réglage
des
décodeurs
à faire
pour
continuer
à
recevoir
la télévision.
-
ENEDIS
et
compteurs
LINKY
: les
semaines
à venir
devraient
voir
l'installation
des
compteurs
LINKY
sur
le village
par
les
partenaires
ENEDIS ; les
titulaire
des
contrats
d'électricité
doivent
recevoir
un
courrier.
-
le
20
avril
2018,
passage
de
la course
cycliste
du
« 16°"
tour
de
la mirabelle
»
vers
17h45
(rue
du
petit
étang,
de
Tremblecourt
vers
Avrainville)
-
un
rallye-loisir
devrait
être
de
passage
le 3 juin
2018
avec
une
étape
sur
la
place
St
Gérard
(prévision
de
40
voitures
maxi)
RAPPEL
D'UTILISATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
OÙ
PRIVE
COMMUNAL
:
-
toute
occupation
est
soumise
à autorisation
qui
doit
être
respectée.