Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 10.06.2024

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Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 10.06.2024 Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Saint-Hilaire-les-Places. Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 10.06.2024)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie, Département de la HAUTE-VIENNE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 1

MAIRIE de SAINT-HILAIRE-LES-PLACES

5 rue des Places

87800 SAINT-HILAIRE-LES-PLACES CONSEIL MUNICIPAL

Téléphone 05 55 58 12 08 Lundi 10 juin 2024 à 19h00

e-mail : mairie-saint.hitsire@wanadoo.fr

PROCES VERBAL

L'an deux mille vingt-quatre, le 10 juin à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de Saint-

Hilaire-Les-Places, dûment convoqué le 5 juin 2024, s’est réuni en session ordinaire sous la

présidence de Madame Sylvie VALLADE, Maire.

PRESENTS : Mme Sylvie VALLADE, M. Jean-Bernard DOGNON, Mme Marie Line VALADE, M. Gérard

CHANDES, M. François DAGIRAL, Mme Véronique JEAN, Mme Brigitte LALLET, Mme Marie-José

HEGARAT, M. Jean-Marie BEYNET, M. Vincent CALLANDREAU ;

ABSENTS excusés : Mme Pauline BRUZAT ;

ABSENTS: M. Paul DEBET, M. Roland GRANGER.

Madame le Maire propose à M. Vincent CALLANDREAU d’être secrétaire de séance, qui l’accepte.

Madame le Maire rappelle l’ordre du jour et propose aux membres présents de rajouter à l’ordre du

jour au chapitre « Affaires financières » une délibération relative à la mise en place d’une ligne de

trésorerie à hauteur de 45 000 € auprès de la Caisse d'Épargne.

Le Conseil Municipal en prend acte et accepte cette demande.

APPROBATION PROCES-VERBAL

PV du 10 avril 2024

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité approuve le procès-verbal du

10/04/2024.

1 — AFFAIRES FINANCIERES

1/ Délibération relative à la mise en place d’une ligne de trésorerie à hauteur de 45 000 €

Le 25 juillet 2023, les élus avaient délibéré sur la mise en place d’une ligne de trésorerie à hauteur

de 80 000,00 € qui n’a pas été utilisée.

A ce jour, pour mener à bien nos projets sur notre commune, en attente de la perception des soldes

des subventions et après consultation de notre trésorier, la commune de Saint-Hilaire-Les-Places a

besoin de souscrire une ligne de trésorerie de 45 000,00 €.

Conseil Municipal du 10 juin 20242

Après avoir à nouveau sollicité différents établissements bancaires en raison de l’actualisation des

taux, les meilleures conditions sont proposées par la Caisse d’Épargne au mois de mai 2024.

Les conditions sont donc établies comme suit :

Montant : 45 000,00 €

Durée : 12 mois

Taux fixe : 4,14 %

Commission de non-utilisation : 0,15 % de la différence entre le montant de la LTI et lencours

quotidien moyen. Périodicité identique aux intérêts.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, a adopté à l'unanimité la mise en place d’une ligne

de trésorerie à hauteur de 45 000.00 € auprès de la Caisse d'Épargne.

2/ Délibération fixant les tarifs 2024 de l’épicerie du camping et gîtes l’Air du lac

Madame le Maire présente en détail les tarifs de vente proposé par Super U pour alimenter

l’épicerie du camping durant la saison estivale et les tarifs proposés à |a revente.

SUCRÉ

FE Petit déjeuner

Référence Prix de vente proposé

| Cookies à la nougatine 1,75 €

Mini gâteau pépite de chocolat 3,20€

Gâteaux fourrés à la fraise LU 2,00€

Céréales NESTLE MIX x6 2,55€

F Pitch Brioche Pommes/Poire | 3,00€

[ Biscotte au blé complet x36 ET

Références Prix de vente proposé

“Uhit UHT 130€

Café Moulu Arabica 2,50€

Filtre à café U x 80 1,30 €

| Poudre chocolatée Nesquik 300g 3,30€

Thé English Breakfast U 50 sachets 1,50€

[ infusion verveine menthe U 1,30€

[ Sucre en Poudre Daddy 750g | 200€

F Références Prix de vente proposé |

Nutella 400g 3,40 €

[ Gelée de Mure U 370g HE 240€ |

Conseil Municipal du 10 juin 2024Références Prix de vente proposé

Coca-Cola 1L75 2,40 €

Eau Cristaline 1L 0,50€

Jus d'orange U 1L 1,90 €

Référence Prix de vente proposé

U cassoulet 420g 1,50€

U ravioli pur boeuf 400g 1,80 €

Références Prix de vente proposé

U Coquilletes 1kg de 1,70€

U Spaghetti 500g 1,00 €

U riz long 500g 1,70 €

U Purée nature 4 sachets 2,10€

Références Prix de vente proposé

U Moutarde fine et forte 1,60 €

Références Prix de vente proposé

Duo de poivre gris et sel fin 68g 2,10 €

U huile de tournesol 1L 2,30 €

Hygiène et beauté

Références Prix de vente proposé

U Gel douche fleurs de tiaré 250 ml 1,60 €

Savon de Marseille blanc 4008 2,00 €

Brosse à dents U bambou 2,20€

Dentifrice au fluor et plantes VADEMECUM 2,00 €

75ml

U serviettes hygiénique maxi normal plié x18 1,50 €

Tampons Normal sans applicateur x20 2,50 €

U papier toilette décoré 2 plis 6 rouleaux 3,00 €

U Essuie tout blanc compact x2 3,00 €

Mouchoirs U, 15 paquets de 9 1,70 €

Produits bébés

Références Prix de vente proposé

U tout petits couches essentiel taille 4/9 kg 8,00 €

U tout petits couches 9-20 kg 8,50 €

Conseil Municipal du 10 juin 2024&

Entretien et nettoyage

Références Prix de vente proposé

Lessive liquide gel express à la main 1,80 €

U liquide vaisselle S00m1 peaux sensible 1,00 € J

Éponge grattante végétalex x2 1,30€

Sac poubelle 30L U 220€

Références Prix de vente proposé |

COBRA Insecticide volants 400ml 3,00€

COBRA Insecticide rampants 400ml 3,00 €

Allumettes U 0,60 € |

E Piles |

Références Prix de vente proposé

U Pile Autonomie 6LR61 9v 3,00€

Pile U LR14 x2 3,20 €

Pile U 3LR12 4,5v 2,60 €

Pile U LRO3 / AAA x4 2,00 € |

[Pile U LR6/ AA x4 | 2,50€ |

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à adopté à l'unanimité les tarifs de l'épicerie du

camping pour la saison 2024

3/ Délibération fixant les tarifs de la buvette et des activités pour la saison 2024

GLACES

Smarties POP UP 2,50€

NESTEA pêche 2,00 €

Pirulo coca 2,00 €

Pirulo tropical 2,00€

Cône EXTREME 2 chocolats 2,80€

Cône EXTREME vanille 2,80€

Cône EXTREME fraise 2,80 €

NUII vanille amande 3,00€

NUII mangue coco 3,00 €

NUII caramel noix macadamia 3,00€

NUII New York Cookie 3,00€

Batonnet KIT KAT 2,80 €

Batonnet LION 3,00€

Barre glacée BOUNTY 2,00€

Barre glacée SNICKERS 2,00 €

Barre glacée MARS 2,00€

bâton NESQUICK 1,00 €

Conseil Municipal du 10 juin 2024SNACKS SALES

Frites 250grs 2,50€ (+1 Sauce comprise)

Croque-Monsieur 5,00 €

Cheese burger 5,00 €

Hot dog 5,00 €

Panini jambon mozzarella 6,00 €

Panini américain 6,00 €

Panini fromage 6,00 €

Nuggets poulet x4 2,00€

Fish and chips 7,00 €

Sauces stick barbecue / ketchup / mayonnaise /

kebab / curry 0.20 €

SNACKS SUCRES

Beignet choco/noisette 3,00 €

Crêpe sucre/chantilly/nutella/coulis 2,00 €

Gaufre sucre/chantilly/nutella/coulis 3,00 €

Supplément chantilly/nutella/coulis 0,50€

BOISSONS SANS ALCOOL

Eau de source 50 cl 1,50€

Eau de source 1,5 3,00 €

Perrier 33cl 2,00 €

Sprite 33 cl 2,00 €

Coca cola 33 cl 2,00 €

Fanta 33 cl 2,00 €

ice Tea 33 cl 2,00 €

Minute Maid orange 33 cl 2,00 €

Minute Maid pommes 33 cl 2,00€

Orangina 33 cl 2,00€

Tropico tropical 33cl 2,00€

Café 1,50€

Thé/infusions 1,50€

BOISSONS ALCOOLISEES

Bière pression 25cl 2,50 €

Desperados 33 cl 3,50 €

Panaché 25 cl 2,50 €

Verre pineau 6 cl 2,50 €

Verre muscat 6 cl 2,50 €

Verre vin bianc, rouge ou rosé 12,5 cl 2,00 €

Bouteille vin rouge 10,00 €

Bouteille vin rosé 10,00 €

Bouteille vin blanc 40,00 €

Conseil Municipal du 10 juin 2024ACTIVITES

Mini pédalo (30 min) 5,00 €

Pédalo adulte 2 places (30 min) 6,00 €

Pédalo adulte 4 places (30 min) 8,00€

Paddle (30 min) 6,00 €

Toboggan 5 tours 3,00 €

Toboggan illimité 6,00 €

Pass illimité multi-activité campeur 45€/semaine/pers

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, a adopté à l'unanimité les tarifs de la buvette et

des activités pour la saison 2024

4/ Décision modificative relative àl’utilisation à tort du compte 21783 pour les mandats 1325 et

1326 de 2023, réservé aux mises à disposition dans le cadre de transferts de compétences.

Madame le Maire expose que lors du mandatement de factures en novembre 2023, une erreur

d’imputation comptable a été commise sur le compte d'immobilisation. L'exercice comptable 2023

étant clos, à la demande du Service de Gestion Comptable et pour équilibrer la balance

comptable, nous devons prendre une décision modificative afin d’imputer correctement les

mandats 1325 et 1326 du bordereau 130 du 27 novembre 2023.

Madame le Maire demande donc à l’assemblée de bien vouloir approuver les modifications

suivantes

Section d'investissement

DEPENSES RECETTES

Chapitre 041 Chapitre 041

21838 — Autre matériel 1485.00 € | 217838 - Autres 1 485.00 €

informatique matériels de bureau et

mobiliers

21838 — Autre matériel 470.00 € | 217838 — Autres 470.00 €

informatique matériels de bureau et

mobiliers

1955.00 € 1 955,00 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, a adopté à l’unanimité la décision modificative

suite à l’utilisation à tort du compte 21783 pour les mandats 1325 et 1326 de 2023

5/ Délibération fixant les subventions 2024 à attribuer aux associations

Madame le Maire informe les élus que la mairie a reçu plusieurs demandes de subventions,

d’associations communales, mais également d'associations extérieures à la commune.

Pour rappel, en 2023, nous avons attribué des subventions à certaines associations pour un total

de 2 800,00 €.

Conseil Municipal du 10 juin 20247

Mme le Maire énonce les demandes réceptionnées en Mairie, fait état des demandes complètes

ou incomplètes et demande aux élus de bien vouloir statuer sur l'attribution ou non d’une

subvention.

En fonction des critères, les attributions 2024 sont réparties comme suit :

ASSOCIATIONS COMMUNALES ASSOCIATIONS NON COMUNALES Désignation | Montant | Dossier Attribution Désignation Montant | Dossier | Attribution demandé _| complet 2024 Demandé | complet 2024 ACCA 300.00 € Oui 300,00 € Secours Libre Qui 0,00 € St Hilaire Populaire

les Places

Patrimoine et 300.00 € Oui 300,00 € Solidarité Libre Oui 0,00 €

culture paysans

Limousin

Comité de 1500.00 € Oui 300,00 € Association Libre Oui 0,00 € jumelage +20 €/allemand | Française des

présents Sclérosés en

plaques

Les Amis 1 000.00 € 600,00 € PEP 87 Libre Oui 0,00€

des Fleurs

Asso Sportive 500.00 € Oui Demande Groupement de Libre Qui 0,00 € des Places annulée Vulgarisation Faotball Agricole Féminin de

Nexon

Atelier Musée | 1000.00 € NON 0.00€ Association des Libre Oui 150,00 € de conciliateurs de fa Terre justice Association Libre Oui 0,00 €

départementale

des lieutenants

de louveterie

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, a adopté à l’unanimité la dotation 2024 des

subventions aux associations.

6/ Délibération accordant la gratuité du loyer du mois de juin aux apporteurs des Casiers

Paysans

Le 30 mai dernier a eu lieu le lancement commercial des casiers paysans de Saint-Hilaire-Les-

Places. Ce concept fait beaucoup d'émules, nos apporteurs qui ont fait l'effort de nous suivre sur

ce projet, font également les frais de quelques dysfonctionnements bénins ponctuels ce qui nous

aide également à améliorer le fonctionnement.

Depuis le lancement, nous avons fait un chiffre d’affaires de 4 256.92 €, soit 277 transactions et

448 produits vendus.

Par conséquent, Mme le Maire propose d'offrir la gratuité du loyer du mois de juin à tous les

apporteurs. Cela représente la somme totale de 805.00 €.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, a adopté à l'unanimité la gratuité pour le mois de

juin des loyers aux apporteurs des Casiers Paysans.

Conseil Municipal du 10 juin 2024Il- AFFAIRES GENERALES

1/ Facturation de la redevance SPANC pour la communauté de communes

Madame le Maire donne la parole à Monsieur Jean-Bernard DOGNON qui siège à la commission

du SPANC.

Monsieur DOGNON rappelle les échanges avec le SPANC qui ont été abordés lors du conseil

municipal d’avri! pour la facturation de l’assainissement non collectif.

Suite aux interrogations qu’avaient soulevé cette facturation, une nouvelle rencontre avec le

SPANC à eu lieu et une nouvelle convention a été établie. 1 donne lecture de cette dernière

version,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité valide cette convention d’annualisation

de la facturation des redevances SPANC.

2/ Extension de dénomination des voies et les certiflcats de renumérotation à la totalité des

hameaux de la commune dans le cadre de la Base d’Adressage Nationale (BAN) ;

Mme le Maire rappelle que nous devons finaliser nos données d’adressage et qu'il reste quelques

adresses à mettre jour sur la Base d’Adressage Nationale.

Certains hameaux de la commune n’ont pas eu à changer d'adresse, Nous devons clôturer ce

dossier afin d'en informer nos administrés et l'administration. Mme le Maire propose la liste ci-

dessous :

BASE ADRESSE

LISTE DES VOIES

NOM DE LA VOIE Nbre de n° Détail numéros

Allée de la Gorgère 3 124

Allée de la Grènerie 7 1257913 5bis

Allée de la Grimaudie 8 23456789

Allée de Saint Hilaire 8 23456791

1234568910 12 13 14 15 16 17 18 19 21 22 24 25 26 27 293135

Avenue des Roses 28 37 20ter

Carrefour de Puycheny 1 4

Chateau des Places 2 13

Chernin de la Combornie 1 1

Chemin de la Cote 3 136

Chemin de la Croix la Faye 5 13465

Chemin de la Gorgère 3 134

Chernin de la Métairie 2 110

Chernin de Laplaud 4 1467

Chemin de l'Etang Valade 1 3

Chemin de Puycheny 5 23491

Chemin des Farachats 1 1

Chemin des Mounières 2 12

Conseil Municipal du 10 juin 2024Chemin du Puy 7 1234567

Chemin le Fourniaud 1 1

chemin les Maureillas 1 1

Cour de la Grenerie 4 1234

Cour de la Grimaudie 4 1347

Cour de la Route du Lac 1 1

Cour de Vialotte 5 13567

Cour des Martres 3 123

Croix de la Chapelle 3 248

Croix Sainte Valérie 1 8

Domaine de Lavaud 1 1

Drouille 2 12

Ferme de la Gorgère 1 1

Ferme de Lavaud 1 2

Ferme de Ponty 2 12

Grand Lanternat 4 1243

1234578910 13 15 19 21 23 25 27 29 31 35 37 39 41 45 49 5355

Grande Rue de la Grenerie 29 576163

Grange Neuve 1 1

Impasse Chadefaud i 4

impasse de la Bareille 4 1

impasse de la Chapelle 3 124

Impasse de la Croix la Faye 1 1

Impasse de la Drouille 7 1234568

Impasse de la Grènerie 9 2346812157

Impasse de Laplaud 1 1

Impasse de l'Etang Valade 2 13

Impasse de Manus 6 1357911

impasse de Saint-hitaire 1 1

Impasse de Vialotte 3 244bis

Impasse des Mounières 1 1

Impasse des Vergnolles 3 268

impasse du Bas Puycheny 2 53

Impasse du Haut Puycheny 3 123

Impasse du Lac Plaisance 7 121bis35710

Impasse la Croix ste

Valérie 2 117

Impasse Lascaux 2 12

impasse l'étang Juge 2 12

lafarge 6 1237911

les Renaudies 1 1

Mas Pelissou 3 123

Passage de la Gorgère 2 13

Passage de la Grènerie 4 1235

Passage de la Grimaudie 2 24

Passage de Vialotte 1 1

Petite Voie de la Grenerie 1 1

Plombard 1 1

Conseil Municipal du 10 juin 202410

Pont de Lafarge 8 61234578

Promenade de la Gorgère 3 124

Promenade de la Grènerie 6 123567

Promenade de la

Grimaudie 4 2345

Promenade de Manus 4 1246

Promenade de Saint

Hilaire 3 246

Promenade de Vialotte 6 1245710

Promenade des Vergnolles 6 1346810

Promenade du Lac

Plaisance 4 8101216

Route de la Bareiïlle 4 1235

Route de la Bregère 5 12357

Route de la Combornie 2 12

Route de la Cote 7 1245689

Route de la Croix la Faye 14 12456789 11 15 19 23 25 5bis

Route de la Gorgère 4 1235

Route de la Grènerie 4 15913

Route de la Grimaudie 10 2345 6bis 7 8 11 4bis 6

Route de Laplaud 8 123468911

Route de Las Maureillas 3 124

Route de Manus 4 14811

Route de Puycheny 8 2691022 10bis161

Route de Vialotte 22 123456781910 1113 15 21 23 25 26 28 30 3bis 11bis 3ter

Route des Martres 5 13784

Route des Mounières 7 1579111315

Route des Vergnolles 23 13456789 10 11 12 13 14 16 18 22 24262820

32 3436

123456789 10 12 13 14 15 16 17 18 19 21 23 24 26 27 28 29 3031

Route du Lac 46 32 33 34 35 36 37 38 39 41 43 45 47 49 51 53 55 59 61 23bis

route du Petit Lanternat 2 12

Route du Pont du Puy 8 23458101214

route la forêt 3 135

Route Lascaux 2 12

Route le Moulin de

Puyrassou 1 1

Route le Ronlard 1 2

Route Plombard 1 1

Rue des Capucines 18 123456789 10 11 12 13 15 17 181920

Rue des Eglantines 4 1234

Rue des Places 15 123456791113 15 17 192123

Rue des Violettes 14 1236789 10 11 12 13 15 19 14

Rue du Grenadier 6 24681012

Rue du Tilleut 9 1234568107

Sente de la Croix la Faye 1 1

Sentier de la Cote 2 12

Sentier de la Croix la Faye 1 1

Conseil Municipal du 10 juin 2024Sentier de la Grènerie 12 2

Sentier de Laplaud 1 1

Sentier de Puycheny 2 12

Sentier des Vergnolles 1 3

3/ Spectacle pyrotechnique du 15 août 2024

Mme le Maire donne la parole à Mme Märie-Line VALADE en charge de l’organisation du spectacle

pyrotechnique du 15 août 2024.

Elle rappelle que l'an passé, il avait été acté qu'il n'y aurait pas de feu d'artifice sur la commune

pour raisons budgétaires. Mais que cette décision avait été contesté par des administrés.

Elle fait part aux élus du projet de spectacle et le devis relatif à cet évènement. Le montant du

devis pour la prestation s’élève à 3 900,00 € TTC.

Mme le Maire propose au vote la réalisation de ce spectacle pyrotechnique.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité, 7 voix POUR, 1 ABSTENTION

{Véronique JEAN) et 2 voix CONTRE (François DAGIRAL et Marie-Josée HEGARAT) valide la tenue

du spectacle pyrotechnique du 15/08/2024

Aucun autre sujet n’a été abordé.

La séance est levée à 20 heures 40.

Le Maire,

(HE LA *—Vificent-CÂLLANDREAU

Conseil Municipal du 10 juin 2024

NI VIE DES COMMISSIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Le secrétaire de séance