Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 10.07.2026

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Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 10.07.2026 Document publié le Vendredi 10 juillet 2026 par la commune de Saint-Hilaire-les-Places. Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 10.07.2026)Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Bois et produits du bois, Département de la HAUTE-VIENNE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE À

MAIRIE de SAINT-HILAIRE-LES-PLACES

CONSEIL MUNICIPAL

VENDREDI 10 JUILLET 2026 à 18h30

5 rue des Places

87800 SAINT-HILAIRE-LES-PLACES P ROC ES VE RBAL

Téléphone 05 55 58 12 08

e-mail : mairie-saint.hilaire@wanadoo.fr

L’an deux mille vingt-six, le 10 juillet, le Conseil Municipal légalement convoqué le 6 juillet 2026,

s'est réuni à 18 heures 30 en salle du conseil de la Mairie de Saint-Hilaire-Les-Places, en séance

publique, sous la présidence de Madame Pauline BRUZAT, Maire.

PRESENTS : Mme Pauline BRUZAT (Maire), M. Jean-Bernard DOGNON (1° adjoint}, Mme Laetitia

BUISSON (2è"e adjointe), M. Aurélien MASCARENAS (3è"e adjoint), Mme Nathalie MAZEROLAS

(4è"e adjointe), M. Daniel CIGONY, Mme Sylvie SELLAS, Mme Gabielle LAVY, Mme Aurélie CAVILLAC,

M. Sébastien TARNAUD, M. Thomas MASCARENAS,

ABSENTS excusés : M. Benoit FAIDEAU a donné pouvoir à Mme Pauline BRUZAT — Mme Aurore

DESAGE a donné pouvoir à M. Jean-Bernard DOGNON, M. Jérôme TURCOTTI a donné pouvoir à M.

Aurélien MASCARENAS, M. Damien MENDEZ ;

ABSENTS :

Le quorum étant atteint avec 11 élus présents sur 15, Madame le Maire déclare la séance ouverte.

Madame le Maire propose à M. Aurélien MASCARENAS d’être secrétaire de séance, qui l’accepte.

Mme le Maire propose de rajouter à l’ordre du jour au :

e Au chapitre « affaires financières » :

“ Le demande de remboursement de pack draps au camping

Ÿ La prolongation d’un avoir émis en 2025 d’un an supplémentaire sur le camping

e Au chapitre « Affaires générales » :

Ÿ La modification du titulaire à « La Chataigneraie Limousine »

Personne ne s’y opposant, le Conseil municipal accepte l’ajout de ces points à l’ordre du jour.

APPROBATION PROCÈS-VERBAL

Le procès-verbal de la séance du 9 JUIN 2026 est soumis à approbation.

Ce procès-verbal ne faisant l’objet d'aucune remarque, Mme le Maire le soumet au vote

POUR : 14 — CONTRE — 0 — ABSTENTION : 0

Conseil Municipal du 10 juillet 20262

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l’unanimité le procès-verbal du

9 juin 2026

1 — AFFAIRES FINANCIERES

1/ Fixation des tarifs des activités au camping durant la saison estivale

Durant la saison estivale 2026, le camping propose des animations aux vacanciers. Quatre ateliers

dessin sur tuiles destinés aux enfants, seront réalisées par l'Atelier Musée de la Terre au tarif de

600.00 €, et 13 ateliers nature seront réalisés par La Soupape Sauvage, à destination des familles

au tarif de 1 755.00 €.

De plus des concours de pétanques et de molkky seront également organisé au cours de la saison.

Jusqu'à présent, ces animations étaient proposées gratuitement aux vacanciers. Toutefois, ces

prestations représentent un coût pour la collectivité. Compte tenu du déficit financier du camping

sur l'exercice 2025, il est donc proposé de mettre en place une participation financière des

vacanciers afin de contribuer au financement de ces activités, tout en maintenant une offre

d'animation de qualité.

À l'issue de ces échanges, Mme le Maire propose les tarifs suivants pour les 2 ateliers et les

concours de pétanque et molkky

ATELIER — CONCOURS PROPOSITION VOTES

DE TARIF

Atelier Musée de la Terre 5.00 € TTC / personne | POUR : 14

CONTRE : O0

ABSTENTION : 0

Atelier nature 4.00 € TTC / personne | POUR : 13

CONTRE : O0

ABSTENTION : 1 (Mme L. BUISSON)

Concours de pétanque 2.00 € TTC / personne | POUR : 14

- molkky CONTRE : O

ABSTENTION : O

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l’unanimité, les tarifs proposés pour les

ateliers dessin de l'Atelier Musée de la Terre et les concours de pétanque et molkky ;

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à la majorité, le tarif proposé pour les

ateliers nature de la Soupape Sauvage.

2/ Organisation et fixation des tarifs des soirées planches apéritives, grillades et buvette

Cette année, l’équipe des saisonniers du camping est particulièrement motivée et souhaite

organiser des soirées à thème afin d'animer la saison estivale et renforcer l'attractivité du camping.

Ces soirées se dérouleront les mardis et vendredis soir et seront ouvertes aux vacanciers mais

également au public extérieur.

A cette occasion, Un service de restauration et une buvette seront proposés. Les animations

envisagées sont les suivantes :

Conseil Municipal du 10 juillet 2026e Soirées grillades accompagnées d’une soirée dansante où d’un karaoké

e Soirées planches apéritives accompagnées d’un blind test ou d’un karaoké

Afin de permettre l’organisation de ces manifestations, Mme le Maire propose de fixer les tarifs

applicables aux prestations de restauration et de buvette proposées lors de ces soirées. Ces tarifs

s'appliquent TTC pour des prestations consommées sur place.

Repas grillades + frites 8.00 € TTC / enfants

10.00 € TTC / adultes

2 Personnes : 15.00 € TTC

Planches apéritives (charcuterie - fromage-— | 4 Personnes : 28.00 € TTC

tapas)

6 Personnes : 40.00 € TTC

Barquette de frites : 2.00 € TTC

1.0 € TTC boisson avec ou sans alcool - le verre

Buvette 2.50 € TTC la bière pression au verre

9.00 € TTC le pichet de bière

1.00 € TTC la consigne verre

Glaces 2.00 € TTC

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l'unanimité l’organisation et les tarifs

proposés pour les soirées à thème au camping durant la saison estivale

3/ Participation financière de la collectivité pour permettre à des enfants d’administrés de partir

en colonie de vacances

Mme le Maire donne la parole à Mme Nathalie MAZEROLAS qui a suivi le dossier. Mme Nathalie

MAZEROLAS expose que nous avons été sollicités par le Secours Populaire 87 car deux enfants de

notre commune bénéficient actuellement d’un séjour en colonie de vacances.

Dans le cadre de ce dispositif, plusieurs organismes, notamment le Conseil Départemental par

l'intermédiaire de son service social, peuvent accorder des aides financières. Toutefois, le

versement de ces aides financières est conditionné à une participation de la commune, même

symbolique.

Il est donc proposé que la commune participe à hauteur de 1.00 € par enfant, soit un montant

total de 2.00 €, afin de leur permettre le déblocage des financements des différents partenaires et

faciliter le départ de ces deux enfants en colonie de vacances et alléger le reste à charge des

parents.

Conseil Municipal du 10 juillet 20264

Mme le Maire porte donc au vote la participation de 1.00 € par enfant, soit un montant total de

2.00 £ afin de permettre le déblocage des aides financières du Conseil Départemental et alléger le

reste à charge des parents.

POUR : 14 — CONTRE : 0 — ABSTENTIONS : 0

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l’unanimité la participation de 1.00 € par

enfant, soit un montant total de 2.00 € afin de permettre le déblocage des aides financières du

Conseil Départemental et alléger le reste à charge des parents.

4/ Révision des tarifs pour la vente de bois.

Mme le Maire rappelle que, par délibération n° 2025-61 du 8 décembre 2025, le Conseil municipal

avait fixé les tarifs de vente du bois de chauffage, applicables jusqu'à nouvelle décision.

À la suite de plusieurs échanges et après comparaison avec les pratiques constatées localement, il

apparaît que le tarif retenu pour le « bois coupé à 1 m, à prendre sur place » est trop élevé et

mérite d'être révisé.

Mme le Maire donne la parole à Mme Gabrielle LAVY et Mme Laetitia BUISSON, chargées de ce

dossier, afin de présenter les éléments d'analyse ayant conduit à cette proposition.

Après un état des lieux réalisé avec les agents techniques, il est estimé qu'environ six cordes de bois

sont disponibles sur la commune. Les renseignements recueillis auprès de différents interlocuteurs

conduisent à proposer un tarif de 130,00 € la corde, montant jugé cohérent avec les prix pratiqués.

Un acquéreur s'est d'ores et déjà manifesté pour réaliser ce chantier.

En conséquence, Mme le Maire propose au Conseil municipal de fixer le tarif du « bois coupé à 1m,

à prendre sur place » à 130,00 € la corde, tout en maintenant les autres tarifs fixés par la

délibération n° 2025-61, à savoir :

+ Bois à faire (bois blanc et nettoyage de bois) : 20,00 € la corde ;

+ Bois à faire (chêne, châtaignier) : 50,00 € la corde.

Les tarifs applicables jusqu'à nouvelle décision modificative seraient donc les suivants :

+ Bois à faire (bois blanc et nettoyage de bois) : 20,00 € la corde ;

e Bois à faire (chêne, châtaignier) : 50,00 € la corde ;

+ Bois coupé à 1 m, à prendre sur place : 130,00 € la corde.

° POUR: 14 - CONTRE : 0 — ABSTENTIONS: O

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité, approuve la modification du tarif du

« bois coupé à 1 m, à prendre sur place », fixé à 130,00 € la corde, ainsi que le maintien des autres

tarifs de vente du bois de chauffage tels que présentés ci-dessus, jusqu'à nouvelle décision

modificative.

Conseil Municipal du 10 juillet 20265

5/ Demande de remboursement de « pack draps » - mise à disposition de draps et linge de toilette

au camping

Mme le Maire informe le Conseil municipal qu'à l'occasion d'une réservation au camping, un client

avait souscrit l'option « pack draps », comprenant la mise à disposition des draps et du linge de

toilette. À la suite d'une erreur lors de la préparation de l'hébergement, cette prestation n'a pas été

fournie.

Mme le Maire précise que les occupants n'ont signalé cet oubli à aucun moment durant leur séjour,

alors même qu'une simple information dès leur arrivée aurait permis aux agents du camping

d'intervenir rapidement et de régulariser la situation.

Ce n'est qu'après leur départ que les intéressés ont sollicité le remboursement de cette option. Si

l'erreur de préparation est reconnue, Mme le Maire estime qu'en l'absence de signalement pendant

le séjour, la commune n'a pas été en mesure de remédier au dysfonctionnement dans les meilleurs

délais.

En conséquence, Mme le Maire propose au Conseil municipal d'émettre un avis défavorable à cette

demande de remboursement.

POUR : 13 — CONTRE : 0 — ABSTENTIONS : 1 (Mme L. BUISSON)

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal émet à la majorité un avis défavorable à cette

demande de remboursement.

6/ Prolongation d’un avoir émis en 2025 pour un an supplémentaire sur le camping

Mme le Maire rappelle qu'en 2025, un avoir d'une durée de 18 mois avait été accordé à des clients

qui n'avaient pu effectuer leur séjour au camping, en raison d'une situation personnelle ainsi que

de la fermeture du Lac Plaisance liée à la présence de cyanobactéries. Cet avoir est valable

jusqu'en janvier 2027.

Les intéressés sollicitent désormais une prolongation de sa durée de validité jusqu'à l'été 2027.

Mme le Maire indique qu'elle émet un avis défavorable à cette demande. Elle rappelle qu'un avoir

d'une durée de 18 mois a déjà été accordé à titre commercial, constituant un geste significatif de la

part de la commune. Elle précise également que l'accès au Lac Plaisance ne constitue pas une

prestation incluse dans le contrat de location du camping. S'il représente un atout touristique du

site, il ne peut être considéré comme un élément contractuellement garanti. Par conséquent, la

nouvelle fermeture du lac au cours de la saison 2026 ne saurait justifier une prolongation de la

validité de l'avoir.

POUR : 14 —- CONTRE : 0 — ABSTENTIONS : 0

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité, décide de ne pas accorder la

prolongation de l'avoir et de maintenir sa date de validité jusqu'en janvier 2027.

Conseil Municipal du 10 juillet 2026Il- AFFAIRES GENERALES

1/ Désignation des représentants dans les commissions au sein de la Communauté de

Communes Pays de Nexon — Monts de Chalus

Mme le Maire informe le Conseil municipal que la Communauté de Communes Pays de Nexon —

Monts de Châlus a sollicité la désignation de représentants communaux au sein de ses

commissions thématiques.

Il est demandé à la commune de désigner deux représentants, conseillers communautaires et/ou

conseillers municipaux, dans chacune des six commissions suivantes :

e Développement économique ;

+ Aménagement de l'espace et urbanisme ;

e Prévention et gestion des déchets ;

e Transition écologique et énergétique ;

+ Développement culturel ;

e Communication et usages du numérique.

En outre, dans un 1° temps, il est proposé de désigner des commissaires de la commune au sein

de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CHD)}. À ce titre, Mme le Maire propose de

désigner :

e Mme Guilène BRESSON ;

e M. Ludovic PRADEAU.

POUR : 14 - CONTRE : 0 — ABSTENTIONS : 0

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l'unanimité la désignation de Mme

Guilène BRESSON et de M. Ludovic PRADEAU pour représenter la commune au sein de la

Commission Intercommunale des Impôts Directs et autorise Mme le Maire à transmettre cette

décision à la Communauté de Communes Pays de Nexon — Monts de Châlus.

Dans un 24 temps, Mme le Maire, propose de désigner les représentants dans les commissions

suivantes. Elle précise qu'ils exerceront les fonctions de membres titulaires et qu'aucun suppléant

n'est à désigner.

Mme le Maire propose les désignations suivantes :

YŸ Commission Dévelappement économique : Mme Aurore DESAGE et M. Jérôme TURCOTTI ;

Ÿ Commission Aménagement de l'espace et urbanisme : M. Aurélien MASCARENAS et

Mme Gabrielle LAVY ;

Y Commission Prévention et gestion des déchets : M. Sébastien TARNAUD et M. Benoît

FAIDEAU ;

YŸ Commission Transition écologique et énergétique : M. Benoît FAIDEAU et M. Sébastien

TARNAUD ;

Commission Développement culturel : Mme Aurélie CAVILLAC et M. Damien MENDEZ ;

Conseil Municipal du 10 juillet 2026YŸ Commission Communication et usages du numérique : Mme Nathalie MAZEROLAS et

M. Thomas MASCARENAS.

POUR : 14 — CONTRE : 0 — ABSTENTIONS: 0

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l’unanimité les désignations ci-dessus et

autorise Mme le Maire à transmettre cette décision à la Communauté de Communes Pays de

Nexon — Monts de Châlus.

2/ Modification du représentant à la Chataigneraie Limousine

Mme le Maire rappelle que, par délibération 2026-34 du 27 mars 2026, Mme Gabielle LAVY avait

été désignée pour représenter la collectivité auprès de la Chataigneraie Limousine.

Or, présente dans un grand nombre de commissions, Mme Gabrielle LAVY souhaite laisser sa place

au sein de la Chataigneraie Limousine.

Mme le Maire propose de désigner Mme Nathalie MAZEROLAS pour représenter notre commune

à la Chataigneraie Limousine.

POUR: 14 - CONTRE : 0 — ABSTENTIONS : O0

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l'unanimité la désignation de Mme

Nathalie MAZEROLAS pour représenter notre commune à la Chataigneraie Limousine.

I1l- INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

1/ Incendie au château d’eau

Mme le Maire rappelle l'incendie qui a eu lieu au château d’eau la nuit du samedi 27 au dimanche

28 juin 2026.

Elle va déposer plainte auprès de la gendarmerie.

Nous avons déclaré l'incident auprès de notre compagnie d'assurance Groupama. Le sinistre sera

pris en charge et nous avons reçu ce jour le montant de la prise en charge, soit 1 019.10 €

(déduction faite de notre franchise contractuelle de 503 €), ce montant sera versé sur

présentation, dans un délai de deux ans, de la facture acquittée conforme au devis, soit avant le

29/06/2028 conformément à l’article L.114-1 du code des assurances.

2/ Achats groupés de pellets

Mme Laetitia BUISSON rappelle qu'un sondage avait été lancé l'an dernier auprès des administrés

afin d'identifier les foyers susceptibles d'être intéressés par une commande groupée de granulés

de bois (pellets). Si plusieurs réponses ont été recueillies par le secrétariat de mairie, aucune

entreprise n'avait encore été sollicitée à ce stade.

Dans le cadre de cette démarche, Mme Laetitia BUISSON indique avoir pris contact avec la société

« Le Petit Bûcheron », qui propose un tarif de 6 € par palette pour la livraison, sous réserve d'une

commande minimale de 16 palettes livrées sur un même site.

Elle précise poursuivre ses recherches et l'étude des différentes offres afin de pouvoir proposer les

conditions les plus avantageuses aux administrés en vue de la prochaine saison de chauffe.

Conseil Municipal du 10 juillet 20263/ Mobil homes vétustes sur le camping

Mme le Maire informe le Conseil municipal que Flower Camping a demandé à la commune de

procéder au retrait des trois mobil-homes vétustes présents sur le camping.

Lors de la précédente séance du Conseil municipal, le principe de leur mise en vente avait été acté.

Toutefois, aucun tarif de cession n'avait été fixé par délibération.

Il conviendra donc, lors d’un prochain conseil municipal de déterminer les prix de vente de ces

trois mobil-homes afin de permettre leur mise en vente dans les meilleures conditions.

4/ Reprise des cours de djembé

M. Habib EL HAMROUNI à sollicité la commune afin de pouvoir à nouveau utiliser la salle

polyvalente pour y dispenser ses cours de djembé à compter de l'automne, tous les mercredis soir.

Les conditions de mise à disposition resteront identiques à celles appliquées lors de la précédente

convention.

5/ Surpresseur de la Drouille

M. Jean-Bernard DOGNON fait un point sur les dysfonctionnements du surpresseur de la Drouille.

Il rappelle que cet équipement a été endommagé à la suite d'un orage survenu en avril 2025. Les

réparations réalisées par la société Laroche & Ribière n'ont toutefois pas permis de résoudre le

problème, le dysfonctionnement persistant à ce jour. Malgré plusieurs relances de la commune,

informant l'entreprise que l'installation ne fonctionnait toujours pas et que la facture resterait en

attente de règlement tant que les travaux ne seraient pas conformes, aucune réponse n'a été

apportée. Face à cette situation, l'agent technique communal a sollicité la société KSB, qui a établi

un devis pour la remise en état du surpresseur. Compte tenu du mécontentement grandissant des

administrés concernés par cette installation, il est proposé de valider ce devis afin que les travaux

puissent être réalisés dans les meilleurs délais.

6/ Assemblée Générale de l’Association L.A.C.

Mme le Maire rappelle que l'assemblée générale de l'association L.A.C a lieu le 22 juillet 2026 à

18h30 à la salle polyvalente.

Aucun autre sujet n’a été abordé.

La séance est levée à 20 heures 35.

Le Maire, Le secrétaire de séance

ES APE Pauline BRUZAT Aurélien MASCARENAS

Conseil Municipal du 10 juillet 2026