Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 3 mars 2023
Convocation - convocation CM du 4 avril 2023
Compte-Rendu - CR CM29 09 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2020 2
Compte-Rendu - Compte rendu CM20 09 24
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 19 12 2023
Procès Verbal - 4 AVRIL 20143542
Arrêté - 2023 DCAT BEPE 239
Compte-Rendu - CRCM du 4 avril 2023
PLU - Règlements - Règlement écrit
Compte-Rendu - CR 4 avril 2023
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Sillegny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 4 avril 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 04 Avril 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 04 Avril les membres du conseil municipal se
sont réunis dans la salle communale sur la convocation
qui leur a été adressée par le maire, conformément au code
général des collectivités territoriales.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux : GIANESELLO
Laurent, GRUNFELDER Jean-Marc, KLEIN Jean-Paul,
Valérie DRIDE, DESTREMONT Jean-Paul, WOIRHAYE
Daniel, Marie-Claude CALLIZOT, CARRÉ Gilles, Margaux PERRETTA,
Mme THOUVENOT Géraldine, .
Absents excusés :
Absents: /
Secrétaire de Séance : Aurore DART
Le Maire ouvre la séance à 20h00, il demande si les Conseillers ont réceptionné
le Procès- Verbal de la dernière séance et demande si
quelqu’un a une observation à faire. Le Conseil municipal
approuve le PV de la dernière séance.
1) BUDGET PRIMITIF 2023
Le Conseil Municipal APPROUVE à l'unanimité le Budget Primitif 2023 présenté
par le Maire, qui s'équilibre tant en recettes qu'en dépenses
à : Section
de Fonctionnement : 497 888.33€
Section d'Investissement : 1 542 471.79 €
2) SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Après en avoir débattu, le Conseil Municipal ACCORDE, sous réserve de la
remise en Mairie du rapport moral
et financier de l’année N-1, les subventions suivantes :
- SILLEGNY AND ALLIED : 100€
- ASSOCIATION PARENTS D’ELEVES : 100€
- USEP : 100€
- UNC SECTION VERNY : 100€
- LA VIE EST BELLE (Section de Familles Rurales) : 450€ (n’a
pas pris part au vote Jean-Paul
DESTREMONT)
- LA SIXTINE DE LA SEILLE 450 €
- FOYER DES JEUNES : 900€ (n’a pas pris part au vote Margaux PERRETTA)
- LES JARDINS MUSICAUX : 50€
- LES GRAOULINETS (Section de Familles Rurales) : 300€ (n’a pas
pris part au vote Jean-Paul
DESTREMONT)
- MEMOIRES DE NOS VILLAGES : 100€ DIVERS
Point sur les subventions
Budget prévisionnel de l'opération totale
Dépenses Ressources
Accord au
01.04.2023
Intitulé Montant en €
Montant en €
HT
HT
AMO MATEC 3 450,00 € ETAT DETR 2023
18,1% | 20467200€ |1* accord 78235 (100 359 en
attente)
Géomètre 3619,71 € CD57 AMBITION MOSELLE
225 000,00 € |225 000
19,9%
——+…————…— {Û —" "|
REGION - Cadre de vie et services de 12,7% | 30 000,00 €
25 000
MOE 3,3% +2500 € HT
mission
38 259,92 €
proximité
complémentaire
(
—
TRAVAUX 1 083 634,00 € | CDS7 Facé (une partie de
40% | 44 630,00 € 44630
l'enfouissement)
QE ——
D
RESEDA (enfouissement) 1,8% | 20 811,23 €
20811
SE ———————.—
Q
CD57 Amissur (30% max des feux 08% |8 773,50 €
sollicitée
tricolores
uniquement)
de ——————.——
D
Agence de l'eau (250m2 pavés 18750 € | 0,9% 10 000,00 € sollicitée
HT +
cuve récupération eau de pluie 5000 €
HT)
QE ————
se
Reste à charge 51,8% | 585 076,90 €
EE RE
| |
TOTAL en € HT 1 128 963,63 € | TOTAL en € HT
100% | 1 128 963,63 €
[1
Point sur le fleurissement : Suite aux recommandations et craintes
de pénurie d’eau émises
par Mr le Préfet de Moselle. Des restrictions seront probablement
applicables cet été. Mr le
Maire sollicite l’avis du conseil pour déterminer les pratiques à mettre
en place concernant la
E au
gestion de Peau.
Le conseil s’est prononcé pour un changement de notre fleurissement
: par la réduction de la
quantité de plants en jardinières au profit d’un fleurissement en pleine
terre moins gourmand
en Eau. La séance est levée à 21h37
Le Maire,
Jean-Marc GRUNFELDER