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Compte-Rendu - Compte rendu CM20 09 24
Document publié le Vendredi 14 janvier 2022 par la commune de Sillegny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM20 09 24)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Justice et droit,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20/09/2024
L'an deux mille vingt-quatre le 20 Septembre, les membres du conseil municipal se sont réunis dans la salle du Conseil sur la convocation qui leur a été adressée par le maire, conformément au code général des collectivités territoriales.
Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux : GRUNFELDER J ean-Marc, KLEIN Jean- Paul, DESTREMONT Jean-Paul, WOIRHAYE Daniel, GIANESELLO Laurent, CARRE Gilles, CAPUOZZO Aurélie, THOUVENOT Géraldine
Absents excusés: Marie-Claude CALLIZOT donne procuration à GRUNFELDER Jean-Marc, Margaux PERRETTA donne procuration à Laurent GIANESELLO, Valérie DRIDE donne procuration à Aurélie CAPUOZZO.
Absents:
Secrétaire de Séance : Aurore DART
Le Maire ouvre la séance à 18h00, il demande si les Conseillers ont réceptionné le Procès-Verbal de la dernière séance et demande si quelqu’un a une observation à faire. Le Conseil municipal approuve le PV du 19/07/2024.
1) SUBVENTION SOUVENIR FRANCAIS
Monsieur le Maire informe le Conseil qu’une demande de subvention a été réceptionnée en mairie de la part de
l’association Souvenir Français.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accorde à l’unanimité une subvention de 100 euros au Souvenir
Français.
2) PROJET AVENIR DES ECOLES
Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il est possible de louer une école modulaire, il s’avère qu’en février 2025 l’inspecteur académique risque de nous recontacter pour l’ouverture d’une classe supplémentaire. II rappelle le refus des enseignants concernant la construction d’une salle au sein de l’école. Monsieur le Maire propose la location par le SIVOM pour le provisoire. Monsieur DESTREMONT Jean-Paul, 1° Adjoint rappelle les effectifs et leurs limites. Il informe le Conseil que les futurs effectifs à l’école de Pommérieux vont exploser.
Après délibération le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte cette proposition
Monsieur le Maire rappelle la motion relative à l’orientation scolaire du RPI de SILLEGNY-POMMERIEUX prise le 14 Janvier 2022. Il s’agirait de créer une école primaire. Cette proposition intervient suite à une entrevue entre les Maires de SILLEGNY et POMMERIEUX et du Président et Vice-Président du SIVOM. Monsieur DESTREMONT Jean-Paul indique qu’il s’agit d’une proposition du Maire de Pommérieux. Monsieur le Maire rappelle la procédure :
- Réunion des deux Conseils
- Etude et délibération de la part du SIVOM Il propose la mise à disposition d’un terrain (parcelle 371) 25 ares maximum au SIVOM de POMMERIEUX- SILLEGNY pour la création éventuelle d’une école Primaire sur la commune sous la forme d’un bail emphytéotique.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil Municipal ACCORDE à l'unanimité la mise à disposition d’un terrain au SIVOM de POMMERIEUX-SILLEGNY sous la forme d’un bail emphytéotique.
3) LONGUEUR DE VOIRIE
RETRAIT FAUTE D’ELEMENTS
4) COLOMBARIUM ACTUALISATION DES PRIX
Monsieur le Maire rappelle la création du nouveau Columbarium ainsi que les frais occasionnés.
Il propose de porter le prix de la case à 2485E€.
Monsieur KLEIN Jean-Paul, rappelle que celui-ci a été imposé par les Bâtiments de France
Après en avoir délibéré, le Conseil ACCEPTE à l’unanimité cette proposition.
DIVERS
Repas des anciens
Le repas des anciens aura lieu le 16/11/2024. Madame CAPUOZZO Aurélie se charge de prendre contact avec le traiteur Duothentique. Elle se chargera également de l’achat de la décoration et des nappes.
Le Maire tient à ce que les invitations soient remises en mains propres. La salle sera préparée le Vendredi 15/11/2024.
Commémoration 80 ans de la libération
La remise du drapeau aux écoles aura lieu le 23/09/2024.
Le 18/11/2024 il y aura un défilé avec la fanfare, les enfants des écoles Primaire et Elémentaire seront acteurs de la Cérémonie et chanteront la Marseillaise.
Le Maire présente des devis pour le choix d’un drapeau, celui-ci se porte sur un drapeau de 6 mètres qui sera porté par les enfants le jour de la cérémonie. Il rappelle qu’une subvention de 50% a été demandé au département.
Il expose également le devis pour le monument aux morts. Il évoque le cas de Mme HESSE Anne Marie née BOURGUIGNON décédée sur la commune en 1944. En effet la famille HESSE a demandé l’apposition de la mention « Mort pour la France » sur l’acte de décès de Mme HESSE Anne Marie née BOURGUIGNON. Cette demande a été acceptée par l'Office National des Combattants, une enquête est menée à ce sujet, la mention est en sursis. Une place vide est laissée dans le cas d’un risque de rajout.
Monsieur le Maire rappelle l’organisation et propose de monter le chapiteau le 15 Novembre à 18h00. Madame CAPUOZZO se charge d’adresser les invitations aux élus (député, maires des communes du Sud Messin et des alentours).
Travaux en cours eau potable
Monsieur Jean-Paul KLEIN rappelle la réunion du Syndicat des eaux de Verny. Il rappelle les travaux d’eau potable en cours, ceux-ci seront terminés le 24/10/2024. Pendant les travaux, le Syndicat des eaux de Verny a été informé qu’il est nécessaire de changer les conduites rue de Metz. Il indique que le promoteur de la crèche a pris contact avec le Syndicat des eaux de Verny et prendra en charge 50% des dépenses, 50% sera pris en charge par le Syndicat des eaux de Verny.
La séance est levée à 19h27
Le Maire,
Jean-Marc GRUNFELDER