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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Blaise-du-Buis.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 13 03 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
._
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT
BLAISE
DU
BUIS
(Isère)
Nombre
de
Conseillers
Elus
: 15
L'AN
DEUX
MIL
VINGT-CINQ
Le
13
Mars
En
exercice
: 12
Le Conseil municipal de la Commune
de SAINT
BLAISE
DU
BUIS
dûment
convoqué,
s'est réuni en session ordinaire
à la mairie,
salle
du
Conseil,
sous
la Présidence
de
: Madame
le Marie
Nathalie
FAURE
Présents
: 6
Date de convocation
: 28
Février 2025
Votants
:
8
Présents
: MM
BOULORD
Julien
; BREFFEILH
Olivier; Mme
CIVET
Sandrine
; Mme
FAURE
Nathalie
; MM.
JACOLIN
Didier
;
NOGUEIRA
Stéphane
;
Absents
: Mme
AFONSO
SARAT
Elvira ; MM.
BAILLY
Simon
; CAPALBO
Fabian
; MOSKAL
Magali
: MOREL
BIRON
Annie ;
Mme
PERRIN
Yvette
Pouvoirs: Mme
AFONSO
SARAT
Ebira
donne
pouvoir
à
Mme
Sandrine
CIVET
; M.
BAILLY
Simon
donne
pouvoir
à
M. BREFFEILH
Olivier
Madame
la
Maire
constate
que
le quorum
n’est
pas
atteint.
L'article
L.
2121-17
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
dispose
: «
Le
conseil
municipal
ne
délibère
valablement
que
lorsque
la majorité
de
ses
membres
en
exercice
est
présente.
».
Pour
la
détermination
du
quorum,
seuls
comptent
les conseillers
effectivement
présents
à
la séance :
les
conseillers
absents
ou
ayant
donné
délégation
de
vote
ne
comptent
pas
pour
le calcul
des
présents.
Pour
calculer
le
quorum,
la jurisprudence
a
précisé
que
la
majorité
des
conseillers
en
exercice
se
définit
par
«
plus
de
la moitié
» et
non
par
la
moitié
plus
un.
Lorsque
ce
quorum
n'est
pas
atteint,
l'article
L.
2121-17
du
CGCT
précise
que
le
conseil
municipal
est
à
nouveau
convoqué
à
trois
jours
au
moins
d'intervalle.
1|
délibère
alors
valablement
sans
condition
de
quorum. La
séance
est
levée
à
19h15.
Le
Maire,
Nathalie
FAU
Affiché
à
la porte
de
la Mairie
le 17/03/2025.
)
à
1/1