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Arrêté - imageProvider. Arrêté circulation rue Claude peurière en agglomération sur RD 1089 feux tricolores
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Noirétable.
Lien du pdf (Arrêté - imageProvider. Arrêté circulation rue Claude peurière en agglomération sur RD 1089 feux tricolores)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
14
Po,
Le
L#
nétall
MAIRIE
de
NOIRÉTABLE LOIRE
2026.04.51
ARRETE
MUNICIPAL
Le
Maire
de
la Commune
de
NOIRETABLE,
VU
le Code
de
la Route,
VUE
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2213-1,
L.
2213-2
et suivants,
VU
le
Code
de
la Voirie
Routière,
VU
la
loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et des
régions,
modifiée
par
la loi n°
82.623
du
22 juillet
1982
et par
la loi n°
83.8
du
7 janvier
1983,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
I,
huitième
partie :
signalisation
temporaire),
approuvée
par
l’arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992,
VU
la demande
présentée
par
Mme
Cécile
BARREAU,
pour
l’entreprise
ATU-SAUR
France
SCP
sise
21
rue
Anita
Conti
56000
VANNES,
et concernant
des
travaux
de
réparation
de
fuite
d’eau. VU
le
règlement
général
de
voirie
681031
du
29/05/1968
relatif
à
la
conservation
et
à
la
surveillance
des
routes
départementales,
VU
l’état
des
lieux,
CONSIDERANT
que
pour
permettre
la
réalisation
des
travaux
suscités
et
pour
assurer
la
sécurité
des
usagers
de
la voie
et le bon
déroulement
du
chantier,
il y
a lieu
de
réglementer
la
circulation
selon
les
dispositions
suivantes
:
ARRETE
Article
1
—
La
circulation
sera
temporairement
règlementée
sur
la
RD
1089
Rue
Claude
Peurière
ainsi
que
sur
la
DS3
rue
de
l’ Auvergne
et
Route
de
l’Hermitage,
en
agglomération,
dans
les
conditions
définies
ci-après,
afin
de
permettre
le
rabotage
et
l’application
d’enrobés.
Cette
réglementation
sera
applicable
à compter
du
20
mai
2026
et pour
une
durée
de
10 jours.
Article
2 — La
circulation
de
tous
les
véhicules,
sauf Poids
Lourds,
sera
restreinte
sur
cette
voie,
l’alternat
devra
concerner
des
sections
de
routes
d’une
longueur
égale
ou
inférieure
à
200
mètres.
L’alternat
sera
réglé
par
feux
tricolores.
De
plus,
la largeur
de
la chaussée
disponible
devra
permettre
le passage
de
tous
types
de
véhicules.
Un
gabarit
de
6
mètres
de
largeur
devra
être
préservé
ou
en
mesure
d’être
rétabli
en
cas
de
passage
des
convois
exceptionnels
et
le
manuel
de
chantier
du
chef
de
chantier
devra
être
respecté. Un
cheminement
piéton
devra
être
mis
en place
de
manière
signalé
et sécurisé.
Article
3 — L'entreprise
devra
respecter
le manuel
de
chantier
du
chef de
chantier
(M.
Etienne
PAILLARD
: 04
77
55
55
00)
Article
4
—
Les
restrictions
suivantes
seront
instituées
au
droit
de
chantier:
défense
de
1,
rue
Claude
Peurière
-
42449
NOIRÉTABLE
-
Tél.
04
77
24
70
12
-
noiretable
@ orange.fr RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
1j
Po,
À 7
,
,
MAIRIE
de
NOIRÉTABLE LOIRE
stationner
et interdiction
de
dépasser
dans
les
deux
sens
de
circulation
et respect
du
calendrier
2026
des jours
hors
chantier.
Article
5
—
La
signalisation
réglementaire
et
le
balisage
des
travaux
seront
mis
en
place
par
l’entreprise. Article
6 — Le
présent
arrêté
fera l’objet
d’une
publication
et d’un
affichage
selon
les règles
en
vigueur. Article
7 — Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à
-
Conseil
général
de
la Loire,
-
Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
Noirétable,
-
Monsieur
le Chef
de
Corps
des
Sapeurs
Pompiers,
-
L'entreprise
EIFFAGE
Centre
Est
dict.andrezieux.travauxpublics@eiffage.com
-
La
Région
infotransportsd2{@auvergnerhonalpes.fr
-
LFA
voirie-eclairage(@loireforez.fr
NOIRETABLE,
le 6 mai
2026
Le
Maire,
1,
rue
Claude
Peurière
-
42440
NOIRÉTABLE
-
Tél.
04
77
24
70
12
-
noiretable
@ orange.fr