Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2428 ANNULE ET REMPLACE LA 24 15 Demande de subven
Convocation - 2416 Demande de subvention Creation dun nouveau po
unknown - 2533 Demande de subvention au Conseil Departementa
Déliberation - 2343 Demande de subvention pour le columbarium ann
Déliberation - 2229 Demande de subvention materiel informatique e
Déliberation - 2546 Annulation demande subvention CD31 constructi
Déliberation - 2528 Demande de subvention a lANS pour le city sta
Déliberation - 2301 Deliberation demande de subvention Maison pou
Déliberation - 2337 Demande de subvention pour linstallation dun
unknown - 2534 Demande de subvention au Conseil Departementa
Déliberation - 2415 REMPLACEE PAR 24 28 Demande de subvention Creation dun boulodrome
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Goyrans.
Lien du pdf (Déliberation - 2415 REMPLACEE PAR 24 28 Demande de subvention Creation dun boulodrome)
Thèmes du document : Données personnelles, Mode, textile et habillement, Télécommunications et internet,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-GARONNE
COMMUNE
DE
GOYRANS
(31120)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
24/15
|
Lies
5
Le
VINGT-SEPT
mai
de
l’an
deux
mille
vingt-quatre,
sà
“vingt
heurés
trente,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Goyrans,
dûment
cenvoqué,
s’est
réa
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
HAÏITCE.
CE
Etaient
présents:
Mmes
Marie-Laure
BOUCHERET,
.4kn84laire
nn
Julie
COLLANGE,
Corinne
LACOSTE,
Nathalie
MONTADAT..*
se
se
"s
MM
Jean-Jacques
ALMERO,
Eric
GEORGET,
Hubert
MART A
Domingo
ÉEUICA,
Denis
VAILLANT,
Laurent
ZANDONA
Procurations
: Mme
Sandrine
VANCOPPENOLLE
à Mme
Véronique
HAÏTCE
Absents
: Mme
Mathilde
PEYREGA,
M.
Pierre
ROGNANT
Date
de
convocation
: 17
mai
2024
Secrétaire
de
séance
: Madame
Anne-Claire
CAMAIN
Objet
: Demande
de
subvention
— Création
d’un
boulodrome
Dans
le
cadre
du
projet
de
réalisation
d’un
boulodrome
Place
des
Marronniers,
Madame
le
Maire
présente
le devis
de
l’entreprise
LOPES
pour
la main
d’œuvre
et le devis
de
l’entreprise
BRICOMAN
pour
les
matériaux
et
propose
de
demander
une
subvention
au
conseil
départemental. Le
coût
total
est
estimé
à
1
512,06
€
HT.
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité :
-
ACCEPTE
le devis
de
l’entreprise
LOPES
et de
l’entreprise
BRICOMAN
pour
un
montant
total
de
1 512,06
€
HT,
-
AUTORISE
Madame
le Maire
à déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
du
conseil
départemental
et à signer
tous
les
actes
afférents
à ce
dossier
en
vue
de
l’obtention
d’une
aide
au
taux
le plus
large
possible,
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus.
Pour
copie
conforme
en
mairie,
le 27
mai
2024.
Fait
à Goyrans,
le 27
mai
2024
Véronique
HAITCE DEVIS
Main
d'œuvre
0142024
ENTREPRISE
LOPES
Terrassements/Maçonnerie
° d6b}s avenue diu Chêne
Vert
0°
2°91370
FROUZINS
TEL
: DSL 92.52.22
/ 06.14.14.54.03
Siret :89335190800015
e
e
Bonn
Les
&
2.
LR.
PR
Le
e
e
©
e
e
e
c0ee
D
e
e
©
e
e
e
e
ee
ee
ce
6ee
CEX
I]
e
ee
cce
2000
0000
eee
e
e
©
©
e
©
e
e
ce
9e
9ee
s MAÏRIE
DE GOYRANS
e-S-2———8r
°°
°?88 CHEMIN
DES‘CRETES
31120
GOYRANS
13/04/2024
.
Désignation
U
probsals
FER
parer
Prix
Total
HT
| i
Déplacement
1
1
0
|
nn
Décapage
du
terrain
de
pétanque
1
1
600
600,00
€
Total
HT
600,00
€
TVA
20%
120,00
€
Total
TTC
720,00
€
BON
POUR
ACCORD
LE
CLIENT
L'ENTREPRISE UMA
Page
1/1
O
BRICOMAN
DEVIS Noa
091
Expire
le
14/06/2024
Date
d'émission
: 15/05/2024
BRICOMAN
TOULOUSE
CHAPITR
lite
T2:
11
RUE
JEAN
PERRIN
*
dus
es
5e
31000 TOULOUSE
MAIRIE DE GOYRANS
..
.
05
34
46
23
60
05
34
46
23
61
185
CHEMIN
DES
ORÊTES
°c
Site
internet
: www.bricoman.fr
31 120 GOYRANS
à
es
Ouvert
du
lundi
au
samedi
gr
ne
à
.
.
.
Mode
de
livraison
:
Retrait
en
magasin
Conseiller
: MARION
D.
Adresse
email
client
: MAIRIE
@
GOYRANS.FR
N°
Ref.BM
Désignation
article
Qté|
Prix
unit. |
Mnt.
net |
Taux
|Prix
unit. | Montant
Code
EAN
HT
(€)
HT
(€)
|
TVA
|
TTC(E)
|
TTC
(€)
1
|624106
BASTAING
RABOTE
CL.3 60X145
MM
LONGA4
ML
32.0
27.42
745.73|
20.00
32.90
895.04
3412761122056
|Dont
éco-part.
unit.
ZPMC
coût
HT
: 0.14
coût
TTC
: 0.17
Remise
R.quantité
article
- 15.00%
(Total
TTC
157.92€)
4.11
-4,94
2
|1542303
GEOTEXTILE
POLYESTER
120G/M
BLANC
2X25M
4.0
41.58
166.33|
20.00
49.90
199.60
342455117125
|Dont
éco-part.
unit,
ZPMC
coût
HT
: 0.23
coût
TTC :
0.28
Total
HT
sans
remise
:
1043.76
€
Total
HT
des
remises
:
131.60
€
Total
HT
remises
déduites
:
912.06
€
Total
HT
remises |
Montant
TVA |
Total
TTC
des |
Total
TTC
déduites
remises
Net
TVA
20.00%
912.06
€
182.42
€
157.92
€
1094.64
€
Les
prix
indiqués
sur
ce
devis
sont
valables
30
jours,
hors
promotions
Escompte
pour
paiement
anticipé
: néant
Conditions
de
règlement
: à réception
Les
données
recueillies
par
BRICOMAN,
responsable
de
traitement,
sont
des
données
obligatoires
à
l'édition
du
devis
et
au
suivi
de
celui-ci.
Conformément
au
Règlement
Général
sur
la
Protection
des
Données
(RGPD)
du
25
mai
2018,
le
client
bénéficie
d'un
droit
d'accès,
de
rectification
et
de
suppression
de
ses
données
personnelles
et
d'un
droit
d'opposition
au
traitement
de
celles-ci,
Pour
exercer
l'un
de
ces
droit,
le
cllent
doit
écrire
à
BRICOMAN,
SERVICE
DIGITAL,
10
AUE
DE
L'HARMONIE,
59650
VILLENEUVE
D'ASCQ
et
joindre
une
copie
de
sa
pièce
d'identité,
S.A. BRICOMAN
au capital de 30.849.680 € -10 avenue de l'Harmonie + 59650 Villeneuve d'Ascq
- Tél. 03 28 80 55 00 - RCS Lille Métropole 420 809 923, APE 4752
B
Sf
une
entreprise
de
&R
"à
MRÔUDPE