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Procès Verbal - crcm 20211213
Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Wolxheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - crcm 20211213)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
Département du Bas- Rhin COMMUNE DE WOLXHEIM Arrondissement de Molsheim
LE CONSEIL MUNICIPAL
S’est réuni le 13 décembre 2021 à 19 h 00 en séance ordinaire,
Ordre du jour :
1. Approbation de la séance du 15 novembre 2021
2. Désignation d’un secrétaire de séance
3. Rapport des commissions
4. Décisions prises par délégation
5. Orientations budgétaires
6. Divers
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PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 décembre 2021
Sous la présidence de M. Adrien KIFFEL, Maire,
Membres présents : Nathalie DISCHLER, Emmanuel GOETSCHY, Adjoints, Michèle BOEHLER, Michel KAUFMANN, Michel HERZOG, Raphaël GOETZ, Sébastien JACOB, Caroline ANTONI, Eric VOGT, Daniel GILLMANN, Mathieu KAUFMANN, Sébastien REHM, Gilles CURÉ,
Membre absent excusé : Jean-Jacques OBER
53/21 Approbation de la séance du 15 novembre 2021
Monsieur le Maire demande s’il y a des observations à formuler concernant le Procès- Verbal de la réunion du 15 novembre 2021 qui a préalablement été transmis à chaque conseiller.
Sans observation, on passe à la signature du registre.
54/21 Désignation d’un secrétaire de séance
Le conseil municipal désigne Mme DISCHLER Nathalie en qualité de secrétaire de séance.
55/21 Rapport des commissions
- commission construction : deux déclarations préalables et deux demandes de permis ont été étudiées, - commission fêtes et manifestations : confection des paniers garnis pour les aînés, AG ASCS en janvier,
- commission salle des fêtes/locations : discussion à propos des tarifs de location, - commission sécurité : pose de divers panneaux dans la commune : interdiction de circuler dans le vignoble, stationnement interdit hors cases et à divers endroits, marquage au sol… - commission communication : préparation du WI n° 32
56/21 Décisions prises par délégation
Par délibération n° 20/20 du 8 juin 2020, en vertu de l’article L. 2122-22 du CGCT, le conseil municipal a donné délégation au Maire pour certaines matières afin de faciliter la bonne marche de l’administration communale et le règlement rapide des dossiers.
Conformément à l’article L. 2122-23, il appartient au Maire de rendre compte à l’assemblée des décisions prises par délégation.
Ainsi, le conseil municipal prend connaissance des éléments suivants :
Concessions de cimetière : 1 concession au cimetière et 2 cases au colombarium
Préemption / déclarations d’intention d’aliéner : 6 déclarations réceptionnées – aucune décision de préemption
Bail : location du logement au 3ème étage de la mairie au 01/09/2021
Encaissement indemnité de sinistre : vandalisme statue du Horn
57/21 Orientations budgétaires
Monsieur le Maire donne les grandes lignes des investissements à reporter au budget 2022. Il sollicite l’avis des conseillers sur les travaux de voirie et de bâtiments à entreprendre.
58/21 Divers
Monsieur le Maire informe du projet de bail à rédiger avec Mr Menger pour la location du Crédit Mutuel dans le cadre d’une activité de kiné.
Mr JACOB Sébastien fait une présentation détaillée via des fiches actions, du PETR et du plan climat. Il présente également un bilan des consommations d’électricité des bâtiments et de l’éclairage public pour l’année 2021.
Prochaine session fixée au 7 février 2022
La séance est levée à 21 h 15 Pour extrait conforme
A Wolxheim, le 16 décembre 2021
Le Maire
Adrien KIFFEL