Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CRendu+du+Cm+du+23 06 2016
Conseil Municipal - CRendu+CM+19+MAI+2016
Conseil Municipal - CRendu+Cm+18+mai+2017
Conseil Municipal - CRENDU+CM+21+MAI+2015
Conseil Municipal - CRendu+Cm+18 02 2016
Conseil Municipal - CRENDU+CM+20+DECEMBRE+2018
Conseil Municipal - CRENDU+CM+04 04 2024
Conseil Municipal - CRendu+du+Cm+du+21 04 2016
Conseil Municipal - CRendu+du+Cm+du+20 10 2016
Conseil Municipal - CRENDU+CM+27+09+2018
Conseil Municipal - CRendu+du+Cm+du+24 03 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRendu+du+Cm+du+24 03 2016)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Libertés publiques,
Ville
d'Orly
B—
Direction
de
l'administration
juridique
et
des
instances
01.48.90.22.52
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
24
MARS
2016
L'an
deux
mille
seize,
le
vingt-quatre
mars,
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
dix-sept
mars
deux
mille
seize,
s'est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Christine
JANODET-
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:Madame
Christine
JANODET,
Maire
Mesdames,
Messieurs
les
Maire-adjoints
Jean-François
CHAZOTTES
-
Stéphanie
BARRE
-
Hind
BENAINI
-
Hamide
KERMANI
-
Nathalie
BESNIET
-
Pascal
PERRIER
-
Imène
BEN
CHEIKH
-
Farid
RADJOUH
-
Marilyne
HERLIN
-
Paul
FAROUZ
-
Alain
GIRARD
-
Thierry
ATLAN
-
Jacqueline
MARCONI.
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
municipaux
Christian
DE
BARROS
-
Dahmane
BESSAMI
-
Pierre
STOUVENEL
-
Monique
KUCINSKI
-
Geneviève
BONNISSEAU
-
Josiane
DAUTRY
-
Maribel
AVILES
CORONA
-
Malikat
VERA
-
Christian
BRISSEPOT
-
Patrick
BOURGEOIS
-
Eddy
JOURDE
-
Karine
BETTAYEB
-
Sana
EL
AMRANI
-
Marco
PISANU
-
Line
ASSOGBAVI
-
Mariane
CIMINO
-
Lyonel
CROS
-
Brahim
MESSACI
-
Denis
REYNAUD
- Azhour
BOUARNI.
ETAIT
REPRESENTE
Frank-Eric
BAUM
représenté
par
Christine
JANODET
1
—-
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
il
a
été
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil.
Stéphanie
BARRÉ
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages
a
été
désignée
pour
remplir
cette
fonction.
Elle
l'a
acceptée.
Christophe
JOSEPH,
Directeur
général
des
services
de
la
Ville,
qui
assistait
à
la
séance,
a
été
désigné
adjoint
à
titre
d'auxiliaire. 2
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance.
Adopté
à
la
majorité
(4
abstentions
du
groupe
Une
Nouvelle
Ere
pour
Orly).
3
—
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
la
Maire
en
vertu
de
la
délégation
de
l'article
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
donnée
par
le
Conseil
municipal
par
délibération
du
17
avril
2014
en
application
de
l'article
L.2122-23
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Marco
PISANU
pose
des
questions
sur
les
décisions
022,
023,
024,
025,
026,
027
et
070,
et
Brahim
MESSACI
pose
une
question
sur
la
décision
064.
4
-
Communications
de
la
Municipalité.
«
Bonsoir,
Après
Paris,
Bruxelles
a
connu,
mardi
dernier,
l'horreur
des
attentats.
C'est
d'abord
aux
victimes
et
à
leurs
proches
que
nous
pensons
avec
colère
et
douleur. Cette
stratégie
terroriste
est
insupportable
et
doit
être
combattue.
Les
criminels
s'en
prennent
à
la
démocratie
:
nous
devons
répondre
sans
faiblesse
et
dans
le
cadre
de
l'Etat
de
droit.
Mais
nous
devons
également
rester
solidaires,
combattre
amalgames
et
discriminations,
réaffirmer
notre
attachement
aux
libertés
et
à
l'égalité
des
droits. Ce
sont
autant
de
défis
que
nous
avons
à
relever
à
Bruxelles,
à
Paris,
en
France
et
partout
dans
le
monde.
En
hommage
à
toutes
les
victimes
je
vous
propose
une
minute
de
silence.
Je
vous
remercie.
Je
souhaite
maintenant
revenir
rapidement
sur
quelques
événements
qui
ont
marqués
notre
ville
depuis
notre
dernier
Conseil
municipal
du
18
février.
Vendredi
19
février
Pascal
PERRIER
et
Vincent
CHARLOT
ont
réuni
le
Conseil
des
séniors.
Dimanche
21
février
Tous
les
fans
de
hip-hop
se
sont
retrouvés
très
nombreux
à
la
13°"
édition
du
Battle
d'Orlywood,
au
gymnase
Youri
Gagarine.
Samedi
27
février
Le
Centre
culturel
affichait
complet
pour
le
concert
de
solidarité
avec
Mohamed
ALLAOUA. Dimanche
28
février
Beau
succès
encore,
au
Centre
culturel,
pour
l'association
Quartiers
dans
le
monde
qui
organisait,
pour
un
public
jeune
et
familiale,
une
compétition
nationale
de
Double
Dutch. Mardi
8
mars
Dans
le
cadre
de
la
Journée
internationale
des
droits
des
femmes,
le
Centre
culturel
a
vécu,
toute
la
journée,
au
rythme
de
la
culture
au
féminin.
Jeudi
10
mars
La
ville
d'Orly
a
eu
le
plaisir
d'accueillir
Madame
Hélène
GEOFFROY,
Secrétaire
d'Etat
chargée
de
la
Politique
de
la
Ville.
Elle
a
visité,
au
Forum
St
Exupéry,
un
atelier
destiné
aux
parents
et
a
rencontré
les
acteurs
de
notre
programme
de
Réussite
éducative.
A
l'occasion
d'une
visite
des
quartiers
prioritaires
de
notre
ville,
elle
à
pris
la
mesure
de
notre
ambition
pour
les
quartiers
concernés
par
l'ANRU
2.
Madame
Hélène
GEOFFROY
s'est
ensuite
rendue
à
la
Mission
locale
avant
de
présider
à
l'installation
du
Conseil
citoyen
d'Orly.
A
la
suite
de
cette
visite
Thierry
ATLAN
a
réuni
le
Conseil
de
quartiers
Centre.
Samedi
12
mars
Deux
initiatives
municipales
dans
la
même
matinée :
L'accueil
des
nouveaux
Orlysiens.
Ils
étaient
une
cinquantaine
à
visiter
la
ville
avec
Jacqueline
MARCONI,
Maribel
AVILES
CORONA
et
Alain
GIRARD.
Et
une
nouvelle
manifestation
qui
sera
désormais
régulièrement
organisée,
la
Cérémonie
de
la
citoyenneté.
Avec
Imène
BEN
CHEIKH,
Marilyne
HERLIN
et
Paul
FAROUZ,
j'ai
eu
le
plaisir
d'accueillir
20
Orlysiens
qui
viennent
d'acquérir
la
nationalité
française.
Lundi
14
mars
Paul
BARTEL,
enfant
d'Orly,
était
au
Centre
culturel
pour
la
projection
du
long-
métrage
«Amis
publics
»,
tout
juste
sorti
dans
les
salles.
Ce
jeune
acteur
de
22
ans,
qui
s'était
notamment
fait
remarquer
en
2013,
jouant
dans
le
film
«Les
petits
princes
»
avec
Eddy
MITCHELL
et
Reda
KATEB,
partage
ici
l'affiche
avec
Kev
ADAMS.
Paul
BARTEL
est
un
ancien
élève
des
ateliers
théâtre
du
Centre
culturel.
Mercredi
23
mars
Hier
après-midi,
des
élus
d'Orly,
Imène
BEN
CHEIKH,
Nathalie
BESNIET,
Thierry
ATLAN
et
Alain
GIRARD
ont
participé
au
rassemblement,
devant
le
Ministère
de
l'Education
Nationale,
pour
protester
contre
la
Carte
scolaire
du
Val
de
Marne
pour
la
rentrée
de
septembre
prochain.
Nous
allons
prochainement
rencontrer
la
nouvelle
Directrice
Académique
des
Services
de
l'Education
Nationale,
Madame
MOUQUET
BURTIN,
pour
faire
le
point
sur
les
problèmes
qui
demeurent
à
Orly.
Imène
va
nous
faire
le
point
sur
ce
qui
est
déjà
gagné
». Imène
BEN
CHEIKH
Dans
le
cadre
de
la
carte
scolaire
2016-2017,
nous
avons
déjà
obtenu
grâce
à
la
mobilisation
de
tous :
-
1
ouverture
à
l'école
Marcel
Cachin
élémentaire,
-
1
ouverture
à
l'école
Romain
Rolland
élémentaire,
-
1
ouverture
à
l'école
Jean
Moulin
élémentaire,
-
1
création
d'un
pôle
moins
de
3
ans
à
l'école
Joliot
Curie
maternelle,
-
1
création
de
poste
«
Plus
de
Maître
que
de
Classes
»
(PDMQDC)
à
l'école
Marcel
Cachin
B,
-
et
l'annulation
d'une
fermeture
de
classe
à
l'école
maternelle
Noyer
Grenot.
Christine
JANODET
reprend
la
parole :
«
Aujourd'hui
24
mars,
nous
étions,
cet
après-midi,
à
Paris
devant
le
Comité
national
d'engagement
de
l’'ANRU
pour
défendre
le
projet
de
rénovation
urbaine
de
notre
ville
pour
les
5
secteurs
prioritaires
concernés
par
le
NPRU
:
les
Navigateurs;
les
LOPOFA
et
le
nord
du
quartier
Calmette;
la
rue
Racine
et
Chandigarh.
J'ai
bon
espoir
que
nous
puissions
signer
la
Convention
début
2017.
Enfin,
nous
nous
y
étions
engagés,
le
Conseil
de
la
Culture
sera
installé
dans
le
courant
du
mois
d'avril.
21
Orlysiens
se sont
portés
candidats,
pour
un
mandat
de
3
ans,
pour
cette
nouvelle
instance
participative
qui
permettra
une
meilleure
implication
des
citoyens
dans
la
politique
culturelle
municipale.
Ils
sont
21
candidats,
ils
seront
21
à
siéger
dans
le
Conseil
de
la
Culture.
Je
passe
la
parole
à
Nathalie
pour
la
liste
des
membres
».
Nathalie
BESNIET
Bonsoir.
Je
vais
vous
donner
les
noms
:
Madame
Dominique
HEULINE
Madame
Emmanuelle
OCTAVE
Monsieur
Ezoua
KROUTCHI
PROSPER
Madame
Julia
PAISLEY
Monsieur
Jean
CANET
Madame
Catherine
D'ROZA
Madame
Karine
BANSARD
Madame
Maryvonne
TREGUIER
Madame
Carine
DUBOIS
Madame
Martine
BACRI
Monsieur
Luc
BELLECHASSE
Monsieur
Pierre-Michel
SANPARA
Monsieur
Denis
REYNAUD
Madame
Nathalie
BESSOL
Madame
Claude
BEROLDY
Madame
Marthe
EIT
Monsieur
Roger
PEREZ
Madame
Cécilia
MANCILLA
Monsieur
Vincent
CHARLOT Madame
Annie
PREDAL
Madame
Téta
BENDAVID
Ils
siègeront
donc
au
Conseil
de
la
Culture.
Christine
JANODET
reprend
la
parole :
«
En
conclusion,
en
relation
avec
le
dernier
Conseil
municipal,
je
souhaite
revenir
sur
2
points
qui
concernent
le
déroulement
des
séances
de
notre
assemblée
:
1)
Pour
ce
qui
concerne
la
présence
du
public,
je
rappelle
que
le
caractère
public
de
nos
séances
est
un
droit
d'assister,
sans
faire
de
commentaires
et
sans
troubler
les
débats.
Je
cite
l’article
13
de
notre
règlement
intérieur
:
«
Le
public
doit
conserver
une
attitude
compatible
avec
la
bonne
tenue
des
débats
et
garder
le
silence
durant
toute
la
durée
de
la
séance.
»
2)
Enfin,
pour
nous-mêmes,
Conseillers
municipaux
élus,
je
vous
invite
à
la
modération
dans
vos
questions
ou
interventions
et
à
la
prise
en
compte
des
sensibilités
de
chacun.
Nous
aurions
très
bien
pu,
lors
du
point
sur
«
la
protection
fonctionnelle
»,
éviter
un
rapport
circonstancié
sur
des
événements
douloureux.
Je
vous
invite
également
au
respect
des
collaborateurs
de
l'administration.
Certaines
mises
en
cause
personnelles
ne
sont
pas
admissibles.
Je
veillerai,
à
l'avenir,
à
ce
que
chacun
soit
respecté
dans
notre
assemblée
! ».
Madame
la
Maire
propose
ensuite
d'aborder
l'ordre
du
jour
:
5
-
Fixation
des
trois
taxes
directes
locales
et
de
la
TEOM
pour
l’année
2016.
Adopté
à
la
majorité
(7
voix
contre
:
3
du
groupe
Agir
pour
Orly
et
4
du
groupe
Une
Nouvelle
Ere
pour
Orly).
6
- Budget
primitif
2016
- Centre
médico-psycho-pédagogique
(CMPP).
Adopté
à
la
majorité
(7
abstentions
: 3
du
groupe
Agir
pour
Orly
et
4
du
groupe
Une
Nouvelle
Ere
pour
Orly).
7
- Mise
à jour
du
règlement
intérieur
des
salles
de
convivialité.
Adopté
à
la
majorité
(3
abstentions
du
groupe
Agir
pour
Orly).
8
- Politique
de
régulation
des
collections
de
la
médiathèque
2016-2020.
Adopté
à
l'unanimité.
Questions
diverses
Azhour
BOUARNI,
au
nom
du
groupe
Agir
pour
Orly,
pose
une
question
:
Question
n°1:
«Des
Orlysiens
se
plaignent
d'un
traitement
différencié
de
l'enlèvement
des
ordures
ménagères,
selon
les
lieux
d'habitations
sur
le
territoire
de
la
commune.
Cette
observation
semble
avoir
pris
une
ampleur
particulièrement
marquée
lors
de
la
grève
du
personnel
de
Veolia
fin
février
dernier. Pouvez-vous
nous
donner
des
explications
sur
ce
que
relèvent
plusieurs
de
nos
administrés
?
Par
ailleurs,
que
prévoit
le
nouveau
marché
attribué
à
la
société
Veolia,
dont
la
valeur
maximale
est
fixée,
pour
rappel,
à
5
millions
d'euros,
en
cas
de
grève
de
son
personnel
?
»
Madame
la
Maire
lui
apporte
la
réponse
suivante
:
«
Madame
BOUARNI,
on
peut
effectivement
parler
d'un
traitement
différencié
de
la
collecte
sélective,
pas
dans
le
sens
où
vous
l'entendez,
mais
bien
pour
répondre
aux
spécificités
de
notre
territoire.
Pour
mémoire,
la
collecte
des
ordures
ménagères
est
organisée
différemment
selon
le
type
d'habitat
:
2
fois
par
semaine
en
habitat
pavillonnaire,
3
fois
par
semaine
en
habitat
collectif
ou
mixte,
et
ce
pour
des
raisons
évidentes
de
stockage
des
déchets.
Par
contre,
tous
les
quartiers
sont
collectés
1
fois
par
semaine
en
emballages.
Durant
la
grève
des
agents
du
centre
Veolia
de
Wissous,
nous
avons
été
en
relation
constante
avec
la
direction.
Nous
avons
demandé
à
ce
que
soit
collecté
en
priorité
le
Grand
ensemble
en
raison
de
la
densité
de
la
population
et
par
conséquent
du
volume
de
déchets
à
collecter.
Tous
les
quartiers
ont
été
collectés
parfois
en
plusieurs
fois
y
compris
en
encombrants.
Concernant
le
marché
de
collecte,
je
rappelle
d'abord
que
son
montant
maximal
est
fixé
à
5
millions
sur
5
ans
soit
1
million
par
an.
Je
propose
de
vous
faire
la
lecture
des
clauses
du
marché
en
cas
de
grève:
«
En
cas
de
grève
de
son
personnel,
le
titulaire
à
obligation
d'assurer
là
continuité
du
service
par
tout
moyen
réglementaire
choisi
à
sa
convenance.
Les
frais
supplémentaires
éventuellement
induits
ne
sauraient
donner
lieu
à
une
indemnisation.
Toute
tournée
non
effectuée
entraîne
l'application
de
pénalités
qui
s'élèvent
à
400
euros
par
jour.»
Pour
ce
qui
nous
concerne,
tout
en
respectant
le
droit
fondamental
des
salariés
à
faire
grève,
nous
avons
préféré
exiger
l'exécution
du
marché.
Veolia
a
dès
lors
tout
mis
en
œuvre
pour
collecter
la
ville
>».
La
question
n°2
est
posée
par
Brahim
MESSACI,
au
nom
du
groupe
Agir
pour
Orly
:
«
L'installation
actuelle
de
bornes
d'apport
volontaire
(tri-bornes)
rue
du
Dr
Calmette
inquiète
plus
qu'elle
ne
satisfait
les
riverains
concernés.
Il
semblerait
d'une
part,
que
l'installation
des
bornes
soient
trop
proches
des
habitations
(après
vérification
sur
place,
entre
6
à
7
mètres
des
premières
fenêtres
des
appartements
situés
au
rez-de-chaussée
côté
impair
de
la
rue
du
31
au
35,
dont
des
cuisines},
et
d'autre
part,
que
l'information
concernant
le
début
des
travaux
n'ait
été
transmise
aux
habitants
de
la
rue,
dont
le
syndicat
des
copropriétaires
concernés,
que
très
tardivement,
sans
possibilité
de
faire
remonter
une
quelconque
inquiétude.
Serait-il
envisageable
de
réunir
les
différentes
parties
afin
que
soient
présentées
les
doléances
objectives
des
habitants
les
plus
directement
concernées
par
ce
qui
risque
fortement
de
venir
dégrader
leur
confort
?
».
Madame
la
Maire
lui
répond :
«
Les
tri-bornes
ont
été
déployées
sur
notre
ville
depuis
octobre
2010.
Leur
installation
était
inscrite
dans
la
1%
convention
de
renouvellement
urbain
signée
en
2005
et
l'Anru
assure
leur
financement
dans
le
Grand
ensemble.
6 L'objectif
de
ces
tri-bornes
était
bien,
en
parallèle
de
la
rénovation
urbaine
des
bâtiments,
d'offrir
une
intégration
paysagère
des
points
de
collecte
en
répondant
aux
exigences
du
Grenelle
de
l'environnement.
Ces
tri-bornes
permettent
de
réduire
les
nuisances
visuelles,
sonores
et
olfactives
et
limitent
les
risques
d'incendie
tout
en
relançant
la
dynamique
du
tri
sélectif. A
ce
jour,
210
bornes
sont
installées
sans
difficultés
particulières.
D'autant
plus
qu'elles
font
l’objet
d’un
entretien
et
d'un
nettoyage
réguliers.
Pour
ce
qui
est
du
quartier
Calmette,
les
services
de
la
ville
(techniques,
hygiène)
ont
travaillé
de
la
même
manière
que
pour
les
autres
quartiers.
Les
emplacements
ont
été
définis
en
fonction
des
sorties
piétonnes
des
bâtiments.
Dans
le
cadre
de
la
Gup,
le
président
du
conseil
syndical
de
la
Résidence
Camille
Guérin
a
sollicité
la
ville
sur
l'installation
des
tri-bornes.
Pour
autant,
d'autres
copropriétaires
de
cette
résidence
m'ont
adressé
ce
lundi
un
courrier
sur
cette
question
sollicitant
un
rendez-vous.
Hier,
j'ai
reçu
deux
d'entre
eux
à
qui
j'ai
confirmé
qu'une
visite
sur
site
aurait
lieu
demain
par
les
services
de
la
ville
et
de
Valophis,
et
Monsieur
Alain
GIRARD,
maire
adjoint
du
secteur,
pour
réétudier
la
pertinence
des
emplacements
à
l'échelle
du
quartier
en
fonction
ce
qui
sera
le
mieux
pour
chacun
».
La
séance
est
levée
à
21h20.
La
secrétaire
de
séance
Stéphanie
BARRÉ