Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CRENDU+CM+23+MAI+19
Conseil Municipal - CRendu+du+Cm+du+21 04 2016
Conseil Municipal - CRendu+Cm+18 02 2016
Conseil Municipal - CRendu+du+Cm+du+24 03 2016
Conseil Municipal - CRendu+Cm+18+mai+2017
Conseil Municipal - CRENDU+CM+21+MAI+2015
Conseil Municipal - CRendu+du+Cm+du+23 06 2016
Conseil Municipal - CRendu+du+Cm+du+20 10 2016
Conseil Municipal - CRENDU+CM+09 07 2015
Conseil Municipal - CRENDU+CM+27+04+17
Conseil Municipal - CRendu+CM+19+MAI+2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRendu+CM+19+MAI+2016)
Thèmes du document : Démocratie, Histoire et mémoire, Institutions publiques,
Ville
d'Orly
B—
Direction
de
l'administration
juridique
et des
instances
01.48.90.22.52
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
19
MAI
2016
L'an
deux
mille
seize,
le
dix-neuf
mai,
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
douze
mai
deux
mille
seize,
s'est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Christine
JANODET-
Maire. ETAIENT
PRESENTS
: Madame
Christine
JANODET,
Maire
Mesdames,
Messieurs
les
Maire-adjoints
Jean-François
CHAZOTTES
-
Stéphanie
BARRÉ
-
Hind
BENAINI
-
Hamide
KERMANI
-
Nathalie
BESNIET
-
Imène
BEN
CHEIKH
-
Marilyne
HERLIN
-
Alain
GIRARD
-
Thierry
ATLAN
- Jacqueline
MARCONI.
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
municipaux
Christian
DE
BARROS
-
Dahmane
BESSAMI
-
Pierre
STOUVENEL
-
Geneviève
BONNISSEAU
-
Josiane
DAUTRY
-
Maribel
AVILES
CORONA
-
Malikat
VERA
-
Patrick
BOURGEOIS
-
Karine
BETTAYEB
-
Sana
EL
AMRANI
-
Line
ASSOGBAVI
-
Mariane
CIMINO
-
Lyonel
CROS
-
Brahim
MESSACI
- Azhour
BOUARNI.
ETAIENT
REPRESENTES
Pascal
PERRIER
représenté
par
Thierry
ATLAN
Farid
RADJOUH
représenté
par
Imène
BEN
CHEIKH
Paul
FAROUZ
représenté
par
Christine
JANODET
Monique
KUCINSKI
représentée
par
Hind
BENAINI
Christian
BRISSEPOT
représenté
par
Jean-François
CHAZOTTES
Frank-Eric
BAUM
représenté
par
Jacqueline
MARCONI
Eddy
JOURDE
représenté
par
Malikat
VERA
Marco
PISANU
représenté
par
Mariane
CIMINO
Denis
REYNAUD
représenté
par
Line
ASSOGBAVI
1
—-
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
il
a
été
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil.
Malikat
VERA
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages
a
été
désignée
pour
remplir
cette
fonction.
Elle
l'a
acceptée.
Christophe
JOSEPH,
Directeur
général
des
services
de
la
Ville,
qui
assistait
à
la
séance,
a
été
désigné
adjoint
à
titre
d'auxiliaire. 2
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance.
Madame
CIMINO
demande
une
correction
concernant
l'intervention
de
Monsieur
PISANU,
page
16,
lors
du
débat
du
point
n°7
(Cession
d'un
local
à
usage
d'habitation
et
de
commerce
37
avenue
de
l'Aérodrome)
: à
la
place
de
980
000
euros,
c'est
980
euros
pour
le
prix
du
m2
dans
un
local
commercial
ancien.
Adopté
à
l'unanimité.
3
—
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
la
Maire
en
vertu
de
la
délégation
de
l’article
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
donnée
par
le
Conseil
municipal
par
délibération
du
17
avril
2014
en
application
de
l’article
L.2122-23
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Lyonel
CROS
pose
des
questions
sur
les
décisions
0162
et
0168.
4
- Communications
de
la
Municipalité.
«
Comme
vous
le
savez,
l'année
2017
sera
une
année
électorale
importante
et
abondante. Le
gouvernement
a
publié
le
calendrier
des
différentes
élections.
Ce
calendrier,
bien
évidemment,
aura
des
conséquences
sur
l'activité
municipale
notamment
par
la
tenue
des
bureaux
de
vote :
-
Les
élections
présidentielles
sont
convoquées
le
dimanche
23
avril
pour
le
premier
tour,
puis
le
dimanche
7
mai
pour
le
deuxième
tour.
-
Les
élections
législatives
sont
convoquées
les
dimanches
11
juin
et
18
juin.
-
Les
élections
sénatoriales
sont
convoquées
le
dimanche
24
septembre.
En
tant
que
Grand
électeur
vous
êtes
tous
concernés
puisque,
à
cette
occasion,
nous
devrons
élire
les
sénatrices
et
sénateurs
du
Val
de
Marne.
Dimanche
24
avril
Jean-François
CHAZOTTES
a
présidé
la
cérémonie
de
la
Journée
Nationale
du
Souvenir
de
la
Déportation.
Dimanche
8
mai
Nous
étions
nombreux
avec
les
élèves
des
collèges
Desnos
et
Dorval
pour
commémorer
le
71%
anniversaire
de
la
victoire
sur
le
nazisme
et
la
fin
de
la
seconde
guerre
mondiale.
Mardi
10
mai
Comme
tous
les
ans,
avec
les
personnels
communaux,
la
municipalité
a
commémoré
l’Abolition
de
l'esclavage.
Maintenant
quelques
rapides
informations
sur
des
évènements
à
venir :
Mardi
24
mai
Alain
GIRARD
réunira
le
Conseil
de
quartier
Est. Mercredi
25
mai
Les
quartiers
Aviateurs
et
Navigateurs
seront
en
fête
pour
le
défilé
des
Arts'viateurs
qui
partira
du
groupe
scolaire
Paul
Eluard
à
14h30.
Vendredi
27
mai
En
réalité
le
21
mai
puis
le
27
mai
(date
officielle)
ce
sera
la
Fêtes
des
voisins
dans
9
quartiers
de
la
ville.
Samedi
28
mai
Réunion
du
Conseil
des
enfants
à
10h.
Samedi
28
mai
et
dimanche
29
mai
Notre
ville
accueillera
le
Festival
de
lOh!
pour
un
week-end
festif
à
la
découverte
de
la
Seine.
Mardi
1%
juin
Le
Conseil
de
la
Culture
tiendra
sa
première
réunion
à
18h30.
Vendredi
3
juin,
samedi
4
juin
et
dimanche
5
juin
Avec
le
mois
de
juin
s'ouvre
la
période
des
fêtes
à
Orly.
En
famille
ou
entre
amis,
nous
serons
au
rendez-vous
du
Festival
des
Arts
de
la
Rue
et
d'Orly
en
Fête,
au
parc
Méliès.
Pendant
3
jours,
les
Orlysiens,
toutes
générations
confondues,
pourront
profiter
gratuitement
des
animations
et
des
spectacles
qui
se
succéderont
pour
tous
les
publics. Grâce
aux
associations
vous
pourrez
vous
restaurer
sur
place
à
la
Guinguette
Méliès. Les
festivités
débuteront
dès
le
vendredi
avec
en
ouverture,
à
partir
de
18h,
la
mise
à
l'honneur
des
pratiques
amateurs:
les
artistes
Orlysiens
seront
sur
scène. Je
veux
remercier
les
associations
et
les
services
municipaux
qui
contribuent
à
ces
fêtes
et
qui
œuvrent
tout
au
long
de
l’année
pour
la
qualité
de
vie
des
Orlysiens. Jeudi
9
juin
Ce
sera
la
sortie
de
printemps
des
Séniors
au
Musée
des
impressionnistes
à
Giverny. Thierry
ATLAN
réunira
le
Conseil
de
quartier
Centre
à
20h.
Jeudi
16
juin
Jacqueline
MARCONI
réunira
le
Conseil
de
quartier
Ouest. Samedi
18
juin
Dans
les
salons
de
la
mairie,
nous
remettrons
les
dictionnaires
aux
parents
et
aux
élèves
d'Orly
qui
entrent
en
6°T,
Mardi
21
juin
Pour
la
fête
de
la
musique
vous
êtes
invités,
à
partir
de
18h30,
au
Centre
culturel
pour
un
concert
avec
les
classes
de
l'Ecole
des
Arts
et
la
chorale
Pop
&
Rock
».
Madame
la
Maire
propose
ensuite
d'aborder
l’ordre
du
jour
:
5
-
Bilan
annuel
de
la
gestion
de
la
dette
et
de
la
trésorerie
-—
Année
2015. L'Assemblée
municipale
prend
acte.
6
-
Budget
ville-
Exercice
2015-
Approbation
du
compte
administratif
et
du
compte
de
gestion
-
Détermination
et
affectation
du
résultat.
Madame
la
Maire
présente
les
grandes
lignes
du
compte
administratif
2015
de
la
commune. A
l'issue
du
débat,
Madame
la
Maire
confie
la
présidence
à
Monsieur
CHAZOTTES
et
quitte
la
salle.
Il est
ensuite
procédé
au
vote
:
Adopté
à
la
majorité
(7
voix
contre
:
3
du
groupe
Agir
pour
Orly
et
4
(dont
2
pouvoirs)
du
groupe
Une
nouvelle
ère
pour
Orly).
7
-
Budget
annexe
assainissement
-
Exercice
2015
-
compte
administratif/compte
de
gestion
-
Détermination
et
affectation
du
résultat. Madame
la
Maire
présente
les
grandes
lignes
du
compte
administratif
2015
du
budget
annexe
d'assainissement.
A
l'issue
du
débat,
Madame
la
Maire
confie
la
présidence
à
Monsieur
CHAZOTTES
et
quitte
la
salle.
Il est
ensuite
procédé
au
vote
:
Adopté
à
l'unanimité.
8
-
Mise
à
jour
du
règlement
de
gestion
des
prestations
municipales
pour
l’année
scolaire
2016-2017.
Adopté
à
la
majorité
(3
abstentions
du
groupe
Agir
pour
Orly).
9
-
Contractualisation
du
poste
de
responsable
du
service
recrutement-
formation-mobilité. Adopté
à
la
majorité
(4
abstentions
(dont
2
pouvoirs)
du
groupe
Une
nouvelle
ère
pour
Orly).
10
-
Modification
du
tableau
des
emplois
permanents
et
des
effectifs.
Adopté
à
la
majorité
(4
abstentions
(dont
2
pouvoirs)
du
groupe
Une
nouvelle
ère
pour
Orly). 11
-
Signature
de
la
convention
entre
la
Ville
d'Orly
et
le
Département
du
Val-de-Marne
relative
au
Festival
de
l’Oh
! des
28
et
29
mai
2016.
Adopté
à
l'unanimité.
12
-
Approbation
de
la
convention
relative
au
soutien
d'actions
de
prévention
des
déchets
pour
2015:
régularisation
d’une
demande
de
subvention
déposée
en
2015
auprès
du
SIEVD.
Adopté
à
l'unanimité.
Aucune
question
diverse
n'étant
soulevée,
la
séance
est
levée
à
22h30.
La
secrétaire
de
séance
La
Maire
d'Orly
Malikat
VERA D
pu