Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CRendu+Cm+18+mai+2017
Conseil Municipal - CRendu+CM+19+MAI+2016
Conseil Municipal - CRendu+du+Cm+du+18+Juin2015
Conseil Municipal - CRendu+du+Cm+du+24 03 2016
Conseil Municipal - CRendu+du+Cm+du+23 03 2017
Conseil Municipal - CRendu+du+Cm+du+21 04 2016
Conseil Municipal - CRendu+du+Cm+du+23 06 2016
Conseil Municipal - CRendu+du+Cm+du+20 10 2016
Conseil Municipal - CRendu+CM+du+08 02 2024
Conseil Municipal - CRendu+du+Cm+du+15 02 2018
Conseil Municipal - CRendu+Cm+18 02 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orly.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRendu+Cm+18 02 2016)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sécurité sociale,
Ville
d'Orly
B—
Direction
de
l'administration
juridique
et
des
instances
01.48.90.22.52
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
18
FEVRIER
2016
L'an
deux
mille
seize,
le
dix-huit
février,
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
onze
février
deux
mille
seize,
s'est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-François
CHAZOTTES
-
Premier
Maire-Adjoint.
ETAIENT
PRESENTS
:
Mesdames,
Messieurs
les
Maire-adjoints
Jean-François
CHAZOTTES
-
Stéphanie
BARRÉ
-
Hind
BENAINI
-
Hamide
KERMANI
—-
Nathalie
BESNIET
-
Imène
BEN
CHEIKH
(départ
à
23h)
-
Farid
RADJOUH
-
Paul
FAROUZ
- Alain
GIRARD
-
Thierry
ATLAN
- Jacqueline
MARCONI
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
municipaux
Christian
DE
BARROS
-
Dahmane
BESSAMI
-
Pierre
STOUVENEL
-
Monique
KUCINSKT
-
Josiane
DAUTRY
-
Maribel
AVILES
CORONA
-
Malikat
VERA
-
Christian
BRISSEPOT
-
Frank-Eric
BAUM
-
Patrick
BOURGEOIS
-
Eddy
JOURDE
-
Karine
BETTAYEB
-
Sana
EL
AMRANI
-
Marco
PISANU
-
Line
ASSOGBAVI
-
Mariane
CIMINO
-
Lyonel
CROS
-
Brahim
MESSACI
-
Denis
REYNAUD
-
Azhour
BOUARNI
(départ
à
22h).
ETAIENT
REPRESENTES
Christine
JANODET
représentée
par
Jean-François
CHAZOTTES
Marilyne
HERLIN
représentée
par
Alain
GIRARD
Pascal
PERRIER
représenté
par
Thierry
ATLAN
Geneviève
BONNISSEAU
représentée
par
Nathalie
BESNIET
Azhour
BOUARNI
(à
partir
de
22h)
représentée
par
Brahim
MESSACI
Imène
BEN
CHEIKH
(à
partir
de
23h)
représentée
par
Farid
RADJOUH
1
-
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
il
a
été
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil.
Hind
BENAINI
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages
a
été
désignée
pour
remplir
cette
fonction.
Elle
l’a
acceptée.
Christophe
JOSEPH,
Directeur
général
des
services
de
la
Ville,
qui
assistait
à
la
séance,
a
été
désigné
adjoint
à
titre
d'auxiliaire. 2
-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance.
Adopté
à
l'unanimité.
3
—
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
la
Maire
en
vertu
de
la
délégation
de
l'article
L.2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
donnée
par
le
Conseil
municipal
par
délibération
du
17
avril
2014
en
application
de
l'article
L.2122-23
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Marco
PISANU
pose
une
question
sur
la
décision
002
et
Brahim
MESSACI
pose
trois
questions
sur
les
décisions
001,
011
et
O17.
4
-
Communications
de
la
Municipalité.
En
l'absence
de
Christine
JANODET,
Jean-François
CHAZOTTES,
Premier
Maire-
Adjoint
fait
part
des
communications.
«
Chers
collègues,
Vous
vous
en
souvenez,
nous
avons
été
dans
l'obligation
de
convoquer,
en
urgence,
un
Conseil
municipal,
sur
un
ordre
du
jour
unique,
le
25
janvier
dernier.
Je
veux
vous
remercier,
à
nouveau,
de
vous
être
rendu
disponible
pour
cette
date
inhabituelle
et
non
programmée.
Je
veux
également
vous
remercier
et
remercier
les
Orlysiens
qui,
très
nombreux,
ont
témoigné
de
leur
émotion
et
ont
participé
aux
obsèques
puis
à
l'hommage
rendu
à
Gaston
VIENS
suite
à
son
décès
le
21
décembre
2015.
Que
ce
soit
lors
de
la
cérémonie
du
30
janvier
ou
à
travers
le
numéro
spécial
d'
«
Orly
notre
ville
»
qui
lui
est
consacré,
j'ai
le
sentiment
que,
avec
le
concours
de
Madame
Yann
VIENS,
nous
avons
contribué
à
rendre
compte
du
destin
exceptionnel
de
cet
homme
et
de
ce
qu'il
a
apporté
à
notre
ville.
Vous
le
savez,
la
reconnaissance
de
notre
ville
est
l'objet
du
premier
point
de
notre
ordre
du
jour.
Je
souhaite
maintenant,
rapidement,
revenir
sur
quelques
événements
qui
concernent
notre
ville
:
Vendredi
8
janvier
C'est
dans
le
contexte
de
deuil
que
je
viens
d'évoquer
que
les
vœux
de
la
municipalité
à
la
population
se
sont
déroulés.
Un
millier
d’Orlysiens
y
ont
participés. Samedi
9
janvier
Suite
aux
attentats
de
novembre
dernier
nous
avions
été
dans
l'obligation
de
reporter
la
Nuit
de
la
solidarité
au
Centre
culturel.
C'est
dans
une
salle
pleine
que
les
Orlysiens
ont
écoutés
l'Orchestre
National
de
Barbès
et
HK
et
les
saltimbanques. Mardi
12
janvier
Se
tenait
la
séance
d'installation
de
notre
Etablissement
public
territorial
Grand
Orly,
Val
de
Bièvre,
Seine-Amont,
le
T12,
qui
ne
porte
pas
encore
de
nom
officiel. Thierry
ATLAN,
Nathalie
BESNIET
et
Christine
JANODET
nous
ÿ
représentaient.
Michel
LEPRETRE,
maire-adjoint
de
Vitry,
a
été
élu
Président.
Christine
JANODET
est
vice-présidente
chargée
des
transports
et
des
déplacements.
De
même,
le
vendredi
22
janvier,
se
tenait
la
séance
d'installation
du
Conseil
métropolitain
de
la
Métropole
du
Grand
Paris.
Nous
y
sommes
représentés
par
Christine
JANODET.
Patrick
OLLIER,
député-maire
de
Rueil-Malmaison,
a
été
élu
Président. Ces
2
nouvelles
instances
territoriales
étant
désormais
installées
nous
aurons
régulièrement
l’occasion
de
faire
le
point
sur
leur
activité.
Mercredi
13
janvier
Les
élus
de
nos
3
Conseils
de
quartiers
se
sont
réunis
en
Conseil
inter
quartiers.
Du
mardi
19
au
vendredi
22
janvier
Pendant
4
jours,
les
séniors
ont
fait
la
fête,
dans
les
salons
de
la
mairie.
Le
banquet
annuel
a
réuni
780
personnes.
Samedi
23
janvier
C'était
la
1°®
réunion
plénière
du
Conseil
des
enfants.
Ils
ont
décidé
de
travailler
autour
de
3
groupes
thématiques
:
Restauration
scolaire
;
Environnement
—
Sécurité
et
Solidarité.
Mardi
2
février
Alain
GIRARD
a
réuni
le
Conseil
de
quartiers
Est.
Maintenant
quelques
rapides
informations
sur
des
évènements
à
venir :
Dimanche
21
février
Tous
les
amoureux
du
hip-hop
sont
invités
à
la
13°"
édition
du
Battle
d'Orlywood,
à
partir
de
14h,
au
gymnase
Youri
Gagarine.
Samedi
27
février
A
partir
de
20h30,
au
Centre
culturel,
nous
aurons
le
plaisir
d'écouter
Mohamed
ALLAOUA
pour
un
concert
de
solidarité.
Du
7
au
11
mars
Dans
le
cadre
de
la
Journée
internationale
des
droits
des
femmes,
nous
accueillerons
de
très
nombreuses
manifestations
sur
le
thème
de
la
culture
au
féminin
et
notamment,
le
8
mars
à
20h,
une
soirée
musicale
au
Centre
culturel. Jeudi
10
mars
Thierry
ATLAN
réunira
le
Conseil
de
quartiers
Centre.
Samedi
12
mars
La
municipalité
organise
un
moment
convivial
d'accueil
pour
les
nouveaux
Orlysiens.
C'est
également
l’occasion
de
visiter
notre
ville
et
de
présenter
ces
principaux
équipements
et
services
».
Jean-François
CHAZOTTES
propose
ensuite
d'aborder
l'ordre
du
jour
:
5
-
Dénomination
de
la
place
Gaston
VIENS.
Adopté
à
l'unanimité.
6
-
Autorisation
donnée
à
la
SADEV
94
de
déposer
une
demande
de
défrichement
sur
le
secteur
des
Roses.
Adopté
à
la
majorité
(7
voix
contre
:
3
du
groupe
«
Agir
pour
Orly
»
et
4
du
groupe
«
Une
nouvelle
ère
pour
Orly
»).
7
-
Demande
de
Fonds
Social
Européen
pour
le
cofinancement
de
l’action
«
Accompagnement
Coordinateur
Parcours
d'insertion
PLIE
»
à
Orly.
Adopté
à
l'unanimité.
8
-
Demande
de
transfert
de
l'achèvement
de
la
révision
générale
du
PLU
à
l'EPT
12.
Adopté
à
la
majorité
(3
voix
contre
du
groupe
« Agir
pour
Orly
»).
9
-
Communication
du
rapport
d'observations
définitives
de
la
Chambre
Régionale
des
Comptes
(CRC)
d'Ile-de-France.
Azhour
BOUARNI
quitte
la
séance
et
donne
pouvoir
à
Brahim
MESSACI.
L'Assemblée
municipale
en
a
pris
acte.
10
-
Désignation
des
membres
du
Conseil
municipal
qui
siègeront
à
la
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Territoriales
(CLECT).
La
majorité
municipale
a
présenté
Thierry
ATLAN,
titulaire
et
Nathalie
BESNIET,
suppléante. Suite
à
un
vote
à
bulletin
secret,
ils ont
été
désignés
par
26
voix
pour.
Marco
PISANU,
candidat
titulaire
et
Mariane
CIMINO,
candidate
suppléante,
ont
obtenu
7
voix
pour
dont
un
pouvoir.
2
bulletins
blancs
sont
trouvés
dans
l'urne. 11
-
Autorisation
donnée
à
Madame
la
Maire
pour
signer
une
convention
à
intervenir
entre
la
Commune
et
le
Territoire
concernant
la
gestion
des
compétences
transférées.
Adopté
à
la
majorité
(3
abstentions
dont
un
pouvoir
du
groupe
«
Agir
pour
Orly
»).
12-
Budget
ville-
Décision
Modificative
n°1
(DM
n°1)
postérieure
au
budget
primitif
2016.
Adopté
à
la
majorité
(7
abstentions
:
3
dont
un
pouvoir
du
groupe
« Agir
pour
Orly
»
et
4
du
groupe
«
Une
nouvelle
ère
pour
Orly
»).
13
-
Octroi
de
la
protection
fonctionnelle
à
une
Maire
adjointe
pour
des
faits
d'agression
physique.
Adopté
à
l'unanimité.
Madame
BEN
CHEIKH
n'a
pas
pris
part
au
vote.
14
-
Relèvement
des
taxes
funéraires
pour
2016.
Adopté
à
la
majorité
(3
abstentions
dont
un
pouvoir
du
groupe
« Agir
pour
Orly
>»).
15
-
Approbation
des
modifications
des
statuts
de
la
Caisse
des
écoles.
Adopté
à
la
majorité
(4
abstentions
du
groupe
«
Une
nouvelle
ère
pour
Orly
»).
Imène
BEN
CHEIKH
quitte
la
séance
et
donne
pouvoir
à
Farid
RADJOUH.
16
-
Approbation
d'une
demande
de
subvention
à
la
DRIEE
(Direction
Régionale
et
Interdépartementale
de
l'Environnement
et
de
l'Energie)
pour
l'accompagnement
d'une
démarche
de
développement
durable
de
type
agenda
21
local.
Adopté
à
l'unanimité.
17
-
Adhésion
à
«l'Accord
National»
et
au
«
contrat
incitatif
démographique
»
relatif
aux
structures
de
santé
pluri-
professionnelles
avec
la
Caisse
Primaire
d'Assurance
maladie
du
Val-de-
Marne,
dans
le
cadre
de
la
modernisation
des
relations
conventionnelles
et
de
la
diversification
des
modes
de
rémunérations
au
sein
des
Centres
Municipaux
de
santé
Calmette
et
Méliès
- Année
2016.
Adopté
à
l'unanimité.
18
-
Présentation
du
rapport
d'activité
du
Syndicat
intercommunal
de
la
périphérie
de
Paris
pour
l'électricité
et
les
réseaux
de
communication
(SIPPEREC)
pour
l’année
2014.
L'Assemblée
municipale
en
a
pris
acte. Questions
diverses
Marco
PISANU,
au
nom
du
groupe
«
Une
nouvelle
ère
pour
Orly
»,
pose
deux
questions : Question
1
:
«
Madame
la
Maire,
suite
au
rapport
de
la
CRC,
et
en
reprenant
les
termes
exacts
de
celle-ci,
nous
souhaiterions
connaître
le
salaire
mensuel
chargé
et
lissé
de
M.
Winter,
directeur
du
développement
urbain
sur
l'ensemble
de
ces
contrats
signés
avec
la
ville
d'Orly
par
le
biais
de
Valophis,
(masse
salariale
et
avantages
acquis,
formations
et
déplacements,
frais
de
transports
etc.)
».
Jean-François
CHAZOTTES
lui
apporte
la
réponse
suivante :
«
Monsieur
le
Conseiller
Municipal ;
L'ensemble
des
éléments
chiffrés
est
porté
à
votre
connaissance
au
sein
du
rapport
de
la
Chambre
Régional
des
Comptes
page
38
et
vous
permet
ainsi
d'avoir
une
totale
connaissance
des
dépenses
par
nature
du
contrat
élaboré
entre
la
ville
et
Valophis
concernant
la
mission
effectuée
pour
notre
compte
par
le
Directeur
du
Développement
Urbain.
Vous
pourrez
ainsi
constater
en
prenant
la
ligne
relative
à
la
rémunération
facturée
hors
TVA,
le
montant
brut
total
(avec
charge
patronale)
correspondant
à
la
part
salariale.
Concernant
les
avantages
liés
à
la
fonction,
vous
avez
le
même
détail
inscrit
dans
ce
tableau
récapitulatif.
Il
convient
toutefois
de
rappeler
que
les
missions
spécifiques
liées
à
la
mise
en
place
des
politiques
ANRU
et
de
contrat
de
territoire
menées
pendant
ces
années
de
collaboration
ont
été
mise
en
place
à
la
demande
de
l'Etat
et
avec
son
soutien
réglementaire
».
Question
2
:
«
Nous
souhaiterions
connaître
le
taux
d'absentéisme
du
personnel
municipal
(absence
et
maladie),
le
nombre
de
personnes
correspondant
pour
l'année
2014
et
l'année
2015
».
Jean-François
CHAZOTTES
répond :
«
Monsieur
le
Conseiller
Municipal
;
Le
taux
d'absentéisme
(hors
congés
maternité
et
paternité)
constatée
sur
la
ville
est
en
constante
diminution
sur
ces
dernières
années
passant
de
20013,5
journées
en
2011
à
18466
journées
en
2015.
Cette
baisse
de
-1457,5
journées
d'absentéisme
(-7,7%),
fixe
pour
les
années
2014
et
2015
le
taux
d'absentéisme
à
hauteur
de
7,7%
des
effectifs
globaux
annuels.
Ce
qui
d'après
les
calculs
de
notre
Directeur
des
Ressources
Humaines
représente
84
jours
d’Equivalent
Temps
Plein
(ETP).
A
titre
de
référence,
le
bilan
social
du
CIG
2013
et
l'enquête
Sofaxis
pour
la
Gazette
des
communes
fixe
le
taux
moyen
de
l'absentéisme
au
sein
des
collectivités
territoriales
dans
une
fourchette
de
7,7%
et
8,7%
».
La
séance
est
levée
à
23h25.
La
secrétaire
de
séance
Hind
BENAINI