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Déliberation - Liste des deliberations CM du 31 03 2025
Déliberation - CM 2025 03 31 liste deliberations
Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Tarare.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2025 03 31 liste deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Justice et droit,
N°1 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 février 2025
N°2 Compte administratif 2024
N°3 Compte de gestion 2024
N°4 Affectation des résultats 2024
N°5 Fixation des taux des impôts directs locaux 2025
N°6 Contributions au Syder 2025
N°7 Budget primitif 2025
N°8 Modification de l’autorisation de programme et crédits de paiement
N°9 Correction sur exercices antérieurs – rattrapage d’amortissement
N°10 Subvention de fonctionnement 2025 au CCAS
N°11 Subventions municipales 2025 aux associations
N°12 Répartition de subventions municipales à deux associations sportives pour le haut niveau
N°13 Avenant à la convention avec Citeo pour la lutte contre les déchets abandonnés
N°14 Lancement de la procédure de concession de service public pour la fourrière de véhicules
N°15 Désignation d’un représentant du Conseil municipal à l’association Ta Vitae
N°16 Convention cadre de prestations de services informatiques avec la COR
N°17 Maison du pouvoir d’achat : convention de partenariat pour l’offre énergie
N°18 Maison du pouvoir d’achat : remboursement des abonnements transports
N°19 Rapport annuel 2024 de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
N°20 Convention opérationnelle entre la Ville, la COR et l’Epora – rue Boucher-de-Perthes
N°21
Convention cadre d’accompagnement territorialisé : appui urbain
environnemental et paysager pour le développement végétal communal avec le CAUE Rhône Métropole
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à la majorité des suffrages
exprimés moins quatre contre –
Mme CELLE , Mme ZIMMERMAN,
M. PIÉMONTÉSI et M. MAZNI
Approuvé à l'unanimité des suffrages
exprimés moins quatre abstentions –
Mme CELLE , Mme ZIMMERMAN,
M. PIÉMONTÉSI et M. MAZNI
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à la majorité des suffrages
exprimés moins quatre contre –
Mme CELLE , Mme ZIMMERMAN,
M. PIÉMONTÉSI et M. MAZNI
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Pris acte
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l'unanimité
Affiché et publié sur le site Internet de la Ville le 03-04-2025
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à la majorité des suffrages
exprimés moins quatre contre –
Mme CELLE , Mme ZIMMERMAN,
M. PIÉMONTÉSI et M. MAZNI
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l'unanimité
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS N°22 Convention avec l’agence d’urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise pour 2025
N°23 Régularisation d’une convention de servitude avec GRDF avenue Jean-Jaurès
N°24 Modification des conditions relatives à la cession partielle de la parcelle AY 180, 19 rue de Paris, au groupe Chamatex
N°25 Rétrocession à la Ville des parcelles AS 328, AS 329 et AS 330 8 rue d’Arras
N°26 Choix d’une convention de participation pour le risque santé et pour le risque prévoyance et mandat au CDG69 pour mener la procédure
N°27 Révision des modalités de mise en œuvre du télétravail
N°28 Révision du règlement intérieur du personnel municipal
N°29 Gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité