Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM 2024 06 24 ODJ
Conseil Municipal - CM 2024 06 24 DM
Déliberation - CM 2025 03 31 liste deliberations
Conseil Municipal - CM 2024 06 24 DM annexes
Procès Verbal - CM 2024 06 24 PV signe 1
Déliberation - CM 2024 09 30 liste deliberations
Déliberation - CM 2024 01 29 liste des deliberations
Déliberation - CM 2024 04 02 liste des deliberations
Déliberation - CM 2024 05 13 liste deliberations
Déliberation - CM 2024 11 15 liste deliberations
Déliberation - CM 2024 06 24 liste deliberations
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Tarare.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2024 06 24 liste deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Institutions publiques,
N°1 Modification de l’affectation des résultats 2023
N°2 Modification de la subvention de fonctionnement 2024 au CCAS
N°3 Attribution d’une subvention d’équipement pour les locaux de l’Entraide
N°4 Admission en non-valeur d’une créance éteinte
N°5 Décision modificative n°1 du budget 2024
N°6 Lancement de la procédure de concession de service public pour la fourniture, l’installation, l’entretien et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires
N°7 Convention avec Citeo pour la lutte contre les déchets abandonnés
N°8 Prise en charge financière des classes de découverte et/ou de neige
N°9 Maison du pouvoir d’achat : remboursement des abonnements transports
N°10 Modification du tableau des effectifs du personnel municipal
N°11
Adhésion à la mission proposée par le CDG69 pour la mise en œuvre de la procédure d’accès à un cadre d’emplois supérieur des fonctionnaires en situation de handicap
N°12 Recours à un contrat d’apprentissage
N°13 Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à des accroissements temporaires d’activité
N°14 Indemnisation des frais de déplacement du personnel municipal
N°15 Avenant n°1 à la convention opérationnelle avec l’Epora relative à l’îlot Ambroise- Croizat
N°16 Cession partielle de la parcelle AY 113, îlot du Viaduc, à la société ARM
N°17 Acquisition à la COR d’un tènement, îlot du Viaduc, pour le complexe sportif
N°18 Régularisation foncière relative à l’assiette foncière du Csan
N°19 Rapport annuel 2023 cinéma
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Pris acte
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Affiché et publié sur le site Internet de la Ville le 26-06-2024
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
Approuvé à l’unanimité
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS