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Séance - Seance du 2016 11 10
Document publié le Jeudi 10 novembre 2016 par la commune de Monfort.
Lien du pdf (Séance - Seance du 2016 11 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
Séance du 10 novembre 2016
L’an deux-mille-seize, le dix novembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Madame MARTIN Martine, Maire.
Présents : MM. LAGARDERE Régis, LAURIER Patrice, GANCARZ Michel, COUSTURIAN Benoît, LAVIGNE Robert, PASQUALI Patrick, Mmes DIANA Hélène, TERRAIL Elisabeth.
Absent excusé : M. ROUET Patrice.
Secrétaire de séance : Melle DIANA Hélène.
__________
Mise en conformité des statuts de la communauté de communes dans une rédaction conforme à la loi NOTRe.
Le Conseil Municipal, sur demande de la CCBL devait délibérer en faveur de la mise en conformité de ces statuts. Or, Madame le Maire explique au conseil municipal que la CCBL n’ayant à ce jour pas encore transmis le document définitif aux communes, la délibération est reportée.
__________
Devis pour les travaux du logement rue du Maouhourat.
Conformément à la décision prise lors du conseil précédent en date du 6 octobre 2016, des artisans ont été contactés pour des travaux de peintures et de menuiseries.
Madame le Maire fait lecture des différents devis.
Après avoir ouï cet exposé et en avoir délibéré, le conseil municipal :
- ACCEPTE les devis :
o pour le lot peinture sur un devis s’élevant à 3362.50€ TTC,
o les menuiseries pour un montant de 524.40€ TTC.
- DONNE l’autorisation à Madame le maire de signer tous documents relatifs à ce projet,
- PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2016.
Madame le maire tient à préciser que certains travaux comme la pause de revêtement de sol et quelques travaux de peinture seront réalisés par l’employé communal.
__________
Démission de Madame Nadine MANZONI.
Madame le Maire donne lecture de la lettre de démission de Madame Nadine MANZONI. Cette démission a pris effet au 02 novembre 2016.
__________
Recrutement d’un agent.
Afin de remplacer Madame Nadine MANZONI, un nouvel agent communal sera embauché. Un affichage de la fiche de poste a été effectué en Mairie et l’information est parue sur le bulletin municipal de novembre, ainsi que sur le site internet de la commune.
Quatre candidatures ont déjà été déposées, mais le Conseil Municipal ne se prononcera sur son choix qu’après avoir reçu toutes les candidatures.
__________
Questions diverses : Nomination d’un délégué au SICTOM : Suite au décès de Monsieur Guy BRUZAT, il convient au conseil municipal de nommer un second délégué pour siéger au SICTOM. Après en avoir délibéré, le conseil municipal désigne Monsieur Michel GANCARZ à ce poste.
La séance est levée à 22h00.