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Procès Verbal - pv sept
Document publié le Lundi 1 janvier 2018 par la commune de Coise.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv sept)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Transports,
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 18 SEPTEMBRE 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 18 septembre, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Coise, se sont réunis à 20h30 à la salle du Conseil en la Mairie de Coise, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le 12 septembre 2025
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Philippe BONNIER, Pascal MURIGNEUX, Adeline DURAND, Marie Agnès FAYOLLE, Aurélie CARTERON, Guilhaume SOUBEYRAND, Valérie VENET Joël GUINAND, Bernadette MARTIN, Arnaud MOUNIER, Eliane MURIGNEUX, Lionel RICHARD, Pierre Emmanuel GRANGE, Yoan MAMMERI,
ÉTAIENT EXCUSÉS : Delphine CHILLET
Secrétaire de séance : Joël GUINAND
Quorum : 8
> Réhabilitation du théâtre
Une réunion a eu lieu début septembre avec le cabinet de Maîtrise d'œuvre accompagné du scénographe, des membres de l'association des « Tréteaux du grand Val » ainsi que des membres du conseil.
L'association des « Tréteaux du grand Val» a été interrogée sur ses attentes concernant l'aménagement des espaces, le fonctionnement du site.
Des propositions d'aménagement et de supports ont été évoquées. (Projection de vidéos, exposition de costumes, exposition par thème, association des costumes et décors à des périodes/évènements historique)
Un travail de réflexion concernant les thèmes d’exposition a été engagé par l'association.
Il est indiqué que le théâtre accueille 4500 visiteurs par an environ.
> Lotissement « Les Terrasses du Vallon »
Le chantier a été réceptionné le lundi 15/09 en présence de M. le Maire, du promoteur et de l’aménageur.
L'enrobé et le contrôle des réseaux ont été validés.
6 lots sur 12 ont déjà été commercialisés.
1 DELIBERATIONS :
1°) CONVENTION DE PARTENARIAT EN MATIERE DE VOIRIE (2025)
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Communauté de communes des Monts du Lyonnais est compétente en matière de création, aménagement et entretien de la voirie communautaire tel que défini par la délibération n°18-1254 du 18 Décembre 2018.
Coise / Conseil Municipal/Procès-Verbal du 18/09/2025 Page L sur Un programme de travaux est réalisé chaque année à partir d'une enveloppe budgétaire établie au moment du vote du budget primitif et répartie entre les communes en fonction de différents critères. Conformément à l'article L5214-16 du CGCT qui permet la mise en place de fonds de concours entre collectivités.
Cette année, la commune de Coise réalisant des travaux d'aménagement de voirie au lieu-dit « Chapellon », dépassant l'enveloppe allouée par la Communauté de communes des Monts du Lyonnais, il convient de passer une convention.
Monsieur le Maire demande au conseil municipal d'approuver la convention relative à la réalisation de travaux d'aménagement de voirie et de l'autoriser à les signer.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu le projet de conventions ci-annexé,
Ouiï ! ‘exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré
A l'unanimité des membres Présents
1° - APPROUVE la convention relative à la réalisation de travaux d'aménagement de voirie avec la Communauté de communes des Monts du Lyonnais,
2° - AUTORISE Monsieur le Maire à signer ladite convention.
À noter: le montant prévisionnel des travaux s'élève à 46 311.24 € et le solde de l'enveloppe financière alloué à la commune par la CCMDL est de 38 717 .34 soit un reste à charge pour la commune de 7 593.90 €
2°) CREATION DE NOUVELLES CONCESSIONS AU CIMETIERE COMMUNAL
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu'il y aurait lieu de créer de nouvelles concessions au cimetière communal, car il n'y actuellement plus de concessions disponibles.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Ouï l'exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré,
A l'unanimité des membres présents
1° - DECIDE la création de 3 nouvelles concessions simples, et doubles, trentenaires, qui seront numérotées de 107 à 112, réparties dans le nouveau cimetière communal.
2° - DEMANDE à Monsieur le Préfet du Rhône de bien vouloir donner son approbation à la présente délibération.
3°) FIXATION DU TARIF PRET DE MATERIEL DEBROUSSAILLAGE DES CHEMINS PEDESTRES
Monsieur le Maire indique aux membres du conseil municipal, la participation de bénévoles
(agriculteurs de la commune) lors d'opérations de débroussaillage des chemins pédestres. Il précise
que l'évacuation de branches est réalisée avec les engins (tracteurs+ bennes) de ces derniers.
Aussi, M. le Maire propose de fixer un tarif afin de dédommager les bénévoles des frais
occasionnés par ces interventions.
Il propose de fixer le tarif à 30£€/heure
I demande au conseil municipal son avis sur le sujet et soumet au vote.
Coise / Conseil Municipal/Procès-V'erbal du 18/09/2025 Page 2 sur & LE CONSEIL MUNICIPAL
Ouiï l'exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré,
A l'unanimité des membres présents
1° - FIXE le tarif à 30€/heure
2° - INDIQUE qu'un état récapitulatif des interventions sera réalisé et transmis au comptable
3° - DIT que les crédits seront prévus au budget de la DM N°1
4°) APPROBATION DU MONTANT A VERSER AU TITRE DU FORFAIT COMMUNAL POUR LES DEPENSES DE
FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PAUL LORNAGE
Monsieur le Maire rappelle à l'Assemblée que conformément aux dispositions de L442-5 du Code de l'Éducation, la commune verse à l'école Paul Lornage une participation financière pour les élèves scolarisés sur la commune. A ce titre un contrat d'association a été signé le 16 novembre 2004 entre l'Etat et l'Ecole Privée Paul Lornage
ll suggère de renouveler la convention de forfait communal à intervenir entre le Président de l'OGEC et la Directrice de l'école Paul Lornage. II donne lecture de celle-ci, et propose de fixer le forfait communal à 920 €/élève pour les élèves de maternelle et 520 €/élève pour les élèves de primaire.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu le projet de convention,
Ouï l'exposé de Monsieur le Maire
& après en avoir délibéré,
A l'unanimité des membres présents
1° - APPROUVE le montant du forfait communal pour les dépenses de fonctionnement de l'école Paul Lornage fixé comme suit : 920 €/élève pour les élèves de maternelle et 520 €/élève pour les élèves de primaire.
2° - AUTORISE à signer la convention relative aux modalités de participation de la commune de Coise aux dépenses de l'école privée Paul Lornage.
3° - DIT que les crédits nécessaires au règlement de cette subvention ont été inscrits à l'article 6574
POINTS DIVERS :
* Voirie
L'état des routes est inquiétant. Les passages intensifs de véhicules et, ponctuellement, l'utilisation de véhicules inadaptés (véhicules lourds) endommagent considérablement les routes.
L'entretien des routes est un véritable gouffre financier. Il est primordial d'essayer de maintenir en
état et préserver le domaine routier.
Coise / Conseil Municipat/Procès-\'erbal du 18/09/2028 Page 3 sur S Par ailleurs, les travaux de réfection sont de plus en plus coûteux et la participation versée par la communauté des communes n'évolue pas et ne couvre donc plus les dépenses engagées.
Des travaux ont été réalisés à Pont Français afin de soutenir un mur qui retient la route. Les agents
communaux ainsi que des bénévoles ont réalisé cette opération, ce qui a permis à la commune de faire une économie considérable. (Coût final environ 4 000 € contre 40 000 € de devis)
* zone de loisirs Hurongues
Les travaux de baignabilité avancent.
Pour rappel le Syndicat Mixte de Hurongues a été créé en 1974 la piscine avec pour objectif l'apprentissage de la nage. Le site a évolué intégrant le camping et des terrains de tennis.
En 1983 le plan d'eau a été créé. Celui-ci a par la suite été fermé à la baignade.
En 2014, suite à la loi le NOTRe le syndicat Mixte a été dissous.
La Communauté de Communes ayant repris la compétence, a depuis engagé de nombreux frais de rénovation sur la piscine. Le prochain investissement concerne des travaux de géothermie pour remplacer le système de chauffage actuel au gaz.
Aujourd’hui, l'objectif est de redynamiser le site en créant une piscine naturelle.
D'autre pistes de réflexion sont en cours avec des porteurs de projets afin de d'implanter de activités sur la zone, et concernant la reprise du camping.
Pour se faire un COPIL a été crée
* Eglise
Validation du devis pour le remplacement de la minuterie planétaire du clocher de l’église
* Ordures ménagères
Inauguration du site dépôt composteur et formation à venir
* Concours de villages fleuris
Marie Agnès FAYOLLE a participé comme jury au concours des Villages Fleuris à Saint Martin en Haut.
Elle indique que le concours a réuni une quarantaine de participants (maison individuelles- en
campagne ou en lotissement.)
Les participants étaient jugés sur des critères tels que la mise en valeur, l'harmonie, la qualité de
l'entretien.
La remise des prix est fixée au 15 novembre
* Social
Solidair’Aidants met en avant sa maison partagée
Portée par une petite équipe motivée, cette maison dédiée aux personnes âgées en perte d'autonomie, vient d’être inaugurée le 18/09, plusieurs mois après sa création * Archipel
Coise / Conseil Municipal/Procès-Verbal du 18/09/2025 Page 4 sur S 1) l'association a obtenu la certification KALIOP]I afin de proposer des accompagnements auprès de bénévoles tels que l'animation d'une assemblée générale
2) le 8 Novembre l'association fête ses 40 ans (animation jeu enfant et bal folk en soirée)
“Ecole Paul Lornage
Rentrée scolaire 2025-2026 : 78 élèves
“Bulletin municipal
Une première réunion a eu lieu. Les associations ont été sollicitées, ainsi que les annonceurs.
“repas des anciens
Il aura lieu le 4/10. Les élèves de l’école participent à la fabrication de la décoration
Séance levée à 23H30.
Procès-verbal approuvé par les membres présents lors de la séance du conseil du 16 octobre 2025
Vu le 17/10/2025,
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Joël GUINAND Philippe BONNIER
À =
1
Affichée et publiée le :
Coise / Conseil Municipal/Procès-*\ erbal du 18/09/2028 Page S sur S