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Procès Verbal - 0CM 20 04 2026 AFFICHE
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 06h42 par la commune de Pusey.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0CM 20 04 2026 AFFICHE)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Institutions publiques,
Département
de
la
Haute-Saône Mairie
de
Pusey
49
rue
Gustave
Courtois
REUNION
70000
PUSEY
Tél.
03 84
76 45 93
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
contact@mairie-pusey.fr
DE
PUSEY
Pusey,
le
3
avril
2026
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
dans
la
salle
de
la
Mairie,
pour
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le LUNDI
20
AVRIL
2026
à
18
HEURES
30
L'ordre
du
jour
est
le
suivant :
1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la dernière
séance
2-
Approbation
du
compte
de
Gestion
2025
3-
Vote
du
Compte
Administratif 2025
4-
Affectation
de
résultat
2025
5-
Travaux
d’investissement
2026
6-
Vote
du budget
primitif 2026
7-
Avis
sur le projet
du Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
8-
Conventions
R.P.I.
: Mise
à jour.
9-
Cimetière
communal
: Convention
financière
avec
la Commune
de
Charmoille.
10-E-carte
avantages
jeunes
2026-2027
11- Embellissement
: Concours
communal
de
maisons
fleuries
2026
12- Gratuité
scolaire
2026-2027
13- École
de
Musique
: Bail
de
location
2026-2027
l
14- Foncier
du nouvel
aménagement
forestier
15- Adoption
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
16- Attributions
de
Subventions
2026
17- Questions
diverses
Le
Maire,
Jean-Jacques
POLIEN