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Procès Verbal - 0CM 01 04 2026 AFFICHE
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 06h50 par la commune de Pusey.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0CM 01 04 2026 AFFICHE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Département
de
la
Haute-Saône Mairie
de
Pusey
49
rue
Gustave
Courtois
REUNION
70000
PUSEY
Tél. 03 84 76 45 93
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
contact@mairie-pusey.fr
DE
PUSEY
Pusey,
le
26
mars
2026
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
dans
la
salle
de
la
Mairie,
pour
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
MERCREDI
01
AVRIL
2026
à
18
HEURES
30
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
9- 10- 11- 12-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance
Commissions
communales
: constitution
Centre
Communal
d’Actions
sociales
de
Pusey
: fixation
du
nombre
d’administrateurs Représentativité
de
la
commune
au
sein
des
différentes
structures
: désignations
Délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
: attributions
Missions
du
Maire
et
des
Adjoints
: attribution
d’indemnités
Présents
offerts
par
la
Commune
: Détermination
des
montants
Adoption
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
Attributions
de
Subventions
2026
Vote
des
taux
des
taxes
locales
2026
Adhésion
divers
organismes
2026
Questions
diverses
Le
Maire,
D = ge” Lo
_——
Ve
a LL
» À
TT KT .
Jean-Jacques
POLIEN