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Document publié le Lundi 8 juin 2026 par la commune de Pusey.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0CM 12 06 2026 AFFICHE)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
Pusey, le 8 juin 2026
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, pour la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le
VENDREDI 12 JUIN 2026 à 18 HEURES 30
L’ordre du jour est le suivant :
Le Maire,
Jean-Jacques POLIEN
1- Approbation du procès-verbal de la dernière séance
2- Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres permanente (CAO) – Conditions de dépôt des listes des candidats
3- Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres permanente (CAO) 4- Désignation d’un correspondant incendie et secours au sein du conseil municipal
5- Demande à la Communauté d’Agglomération de Vesoul (CAV) d’effectuer les recherches et demandes de subventions pour les travaux« Aménagement de la Rue de Corvée Bassin » et « Aménagement de la Rue de Chardenet », choix du maître d’oeuvre et plan de financement.
6- Décision modificative n°1 budget communal et commandes dépenses investissement
7- Décision modificative n°2 budget communal articles 73134 en recettes et 611 en dépenses de fonctionnement
8- Décision modificative n°3 budget communal article 2117 en dépenses d’investissement
9- Travaux cimetière : convention d’étude préliminaire et travaux de réhabilitation du cimetière
10- Convention Territoriale Globale (CTG) : 2026-2032.
11- Questions diverses
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE PUSEY