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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS APPROUVEES
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Déliberation - 14 fev 24 Liste des deliberations approuvees
Document publié le Mercredi 14 février 2024 par la commune de Sanary-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 14 fev 24 Liste des deliberations approuvees)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Page 1 sur 3
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 14 FEVRIER 2024
N° Délégation Thème / Objet
DEL_2024_002 Daniel
ALSTERS
ADMINISTRATION GENERALE : Détermination du nombre d’adjoints
suite au décès de Monsieur Jean Brondi, 2ème adjoint au Maire et
modification du tableau des adjoints
Approuvée
DEL_2024_003 Daniel
ALSTERS
ADMINISTRATION GENERALE : Approbation du nouveau tableau
récapitulant l’ensemble des indemnités de fonction des Adjoints au
Maire
Approuvée
DEL_2024_004 Daniel
ALSTERS
ADMINISTRATION GENERALE : Remplacement d’un membre du
conseil d’exploitation de la régie des Parcs de stationnement
Approuvée
DEL_2024_005 Daniel
ALSTERS
ADMINISTRATION GENERALE:: Remplacement d’un membre du
conseil d’exploitation de la régie des Sépultures
Approuvée
DEL_2024_006 Daniel
ALSTERS
ADMINISTRATION GENERALE : Remplacement d’un représentant de
la Commune auprès du Syndicat Intercommunal Varois d’Aides aux
Achats Divers (SIVAAD)
Approuvée
DEL_2024_007 Daniel
ALSTERS
FINANCES : Durées d’amortissement - Complément à la délibération
n°2023-186 du 13 décembre 2023
Approuvée
DEL_2024_008 Daniel
ALSTERS
FINANCES : Vote du budget primitif 2024 – Budget principal de la
commune
Approuvée
DEL_2024_009 Daniel
ALSTERS
FINANCES : Vote du budget primitif 2024 – Budget annexe des Parcs
et stationnement
Approuvée
DEL_2024_010 Daniel
ALSTERS
FINANCES : Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe des Ports Approuvée
DEL_2024_011 Daniel
ALSTERS
FINANCES : Vote du budget primitif 2024 – Budget annexe du
Théâtre
Approuvée
DEL_2024_012 Daniel
ALSTERS
FINANCES : Vote du budget primitif 2024 – Budget annexe des
Sépultures
Approuvée
DEL_2024_013 Daniel
ALSTERS
FINANCES : Demande de subvention pour le projet d’aménagement
des quais de Gaulle et du Levant – Piétonisation du port et du centre-
ville (secteurs 2 à 5)
Approuvée
DEL_2024_014 Daniel
ALSTERS
COMMANDE PUBLIQUE : Adoption du règlement intérieur des
instances de la commande publique commun à la commission
d’appel d’offres et à la commission de concession de services et de
délégation de service public
Approuvée Page 2 sur 3
DEL_2024_015 Daniel
ALSTERS
COMMANDE PUBLIQUE : Concession de service public pour la
gestion de la fourrière municipale pour automobiles de la Commune
de Sanary-sur-Mer – Approbation du choix du concessionnaire et
autorisation de signer le contrat de concession
Approuvée
DEL_2024_016 Daniel
ALSTERS
COMMANDE PUBLIQUE : Réalisation d’une opération mixte de
restructuration de l’îlot Portissol en continuité du centre-ville de
Sanary-sur-Mer – Autorisation de signer les trois actes nécessaires à
la réalisation du projet avec l’attributaire du dialogue compétitif et
autorisation de procéder au déclassement par anticipation avec
désaffectation différée de la parcelle
Approuvée
DEL_2024_017 Daniel
ALSTERS
TECHNIQUE : TE83 -SYMIELECVAR – Modification des statuts et
adhésion de compétence
Approuvée
DEL_2024_018 Daniel
ALSTERS
TECHNIQUE : Eclairage public. Application des dispositions des
articles L. 171-2 à L. 171-11 du code de la voirie routière à Sanary-
sur-Mer et approbation du projet de convention de servitude
d’ancrage
Approuvée
DEL_2024_019 Daniel
ALSTERS
TECHNIQUE : Approbation d’un modèle de convention de servitude
d’ancrage pour l’installation de caméras
Approuvée
DEL_2024_020 Daniel
ALSTERS
TECHNIQUE : Approbation d’un modèle de convention de servitude
d’ancrage pour l’installation des décorations festives
Approuvée
DEL_2024_021 Daniel
ALSTERS
ENVIRONNEMENT : Décision du conseil municipal sur les zones
d’accélération des énergies renouvelables
Approuvée
DEL_2024_022 Daniel
ALSTERS
COMMERCES : Après-midis de stationnement offerts sur les parcs de
stationnement de la Commune
Approuvée
DEL_2024_023 Daniel
ALSTERS
SUBVENTION : Attribution de subvention aux associations dans le
domaine de la sécurité
Approuvée
DEL_2024_024 Daniel
ALSTERS
SUBVENTION : Attribution de subventions aux associations sportives Approuvée
DEL_2024_025 Daniel
ALSTERS
SUBVENTION : Attribution de subventions aux associations œuvrant
dans le domaine de la petite enfance
Approuvée
DEL_2024_026 Daniel
ALSTERS
SUBVENTION : Attribution de subventions aux associations œuvrant
dans le domaine social
Approuvée
DEL_2024_027 Daniel
ALSTERS
SUBVENTION : Attribution d’une subvention à l’Association de
Prévention et d’Aide à l’Insertion (APEA)
Approuvée
DEL_2024_028 Daniel
ALSTERS
SUBVENTION : Attribution d’une subvention en faveur de
l’association La Maison Bleue
Approuvée
DEL_2024_029 Daniel
ALSTERS
SUBVENTION : Attribution d’une subvention à la Mission Locale
Intercommunale Action Jeunes (MIAJ) pour l’année 2024
Approuvée
DEL_2024_030 Daniel
ALSTERS
SUBVENTION : Attribution d’une subvention à l’association Sanary
Solidarité
Approuvée
DEL_2024_031 Daniel
ALSTERS
SUBVENTION : Attribution d’une subvention à l’Association
Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) pour l’année
2024
Approuvée Page 3 sur 3
DEL_2024_032 Daniel
ALSTERS
ADMINISTRATION GENERALE : Convention entre la commune,
l’ordre des avocats et le Conseil Départemental d’Accès au Droit
pour la réalisation de permanences juridiques
Approuvée
DEL_2024_033 Daniel
ALSTERS
ADMINISTRATION GENERALE : Autorisation de signer le protocole
d’accord avec la société HELVETIA ASSURANCES suite à un dommage
causé à un bien communal
Approuvée
DEL_2024_034 Daniel
ALSTERS
EDUCATION : Octroi d'une aide financière pour les séjours scolaires
des élèves Sanaryens - Année scolaire 2023-2024
Approuvée
DEL_2024_035 Daniel
ALSTERS
EDUCATION : Répartitions intercommunales des dépenses de
fonctionnement des écoles publiques (maternelles et élémentaires)
- année scolaire 2022-2023
Approuvée
DEL_2024_036 Daniel
ALSTERS
RESSOURCES HUMAINES : Frais de déplacement des agents
communaux : mise à jour des montants forfaitaires
Approuvée
DEL_2024_037 Daniel
ALSTERS
CULTURE : Renouvellement de la convention de partenariat entre la
Communauté d’Agglomération Sud-Sainte-Baume et la Commune
de Sanary-sur-Mer pour la création du réseau des médiathèques de
Bandol, Le Beausset, Sanary-sur-Mer et Signes
Approuvée
Publiée sur le site de la Ville le : 16 février 2024