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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 05.05.26)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Mairie de Nangis
Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
77370 Nangis
www.ville-nangis.fr
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 05 MAI 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
1. Approbation des procès-verbaux des séances publiques du conseil municipal des 20 mars 2026 et 9 avril 2026
Rapporteur : Madame la Maire
Point adopté à l’UNANIMITÉ par 29 voix POUR
2. Retrait Délibération du Conseil Municipal N°2026/FEV/012 – Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la ville en date du 18 février 2026
Rapporteur : Madame la Maire
Point adopté à la MAJORITÉ par 22 voix POUR
7 CONTRE (Nolwenn LE BOUTER, Fabrice HOULIER, Catherine LORMANN-D’HOKER, Jules NOUGA NOUGA, Isabelle WALCZYNSKI, Stéphane MOLINES, Angélique RAPPAILLES)
3. Création de la commission « finances » et désignation des membres
Rapporteur : Madame la Maire
Point adopté à l’UNANIMITÉ par 29 voix POUR
4. Création de la commission « crèche » et désignation des membres
Rapporteur : Prescilia HENRY
Point adopté à l’UNANIMITÉ par 29 voix POUR
5. Désignation de nouveaux membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) Rapporteur : José MORILLA
Point adopté à l’UNANIMITÉ par 29 voix POUR
6. Renouvellement du Comité Social Territorial (CST)
Rapporteur : Madame HUÉ
Point adopté à l’UNANIMITÉ par 29 voix POUR
7. Désignation des conseillers municipaux au sein des commissions communautaires de la CCBN Rapporteur : Madame la Maire
Point adopté à l’UNANIMITÉ par 29 voix POUR
8. Présentation des décisions municipales n°2026/097 au n°2026/101
Rapporteur : Madame la Maire
Point adopté à l’UNANIMITÉ par 29 voix POUR
Informations diverses :
- Fin de fonction sur un emploi fonctionnel de Monsieur le Directeur Général des Services ; - Protection fonctionnelle de Madame la Maire.