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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D 190 Attribution du marche de travaux 2024 T 0007 Rehabilitation et extension dun commerce en micro creche a Izel lez Hameau
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D 190 Attribution du marche de travaux 2024 T 0007 Rehabilitation et extension dun commerce en micro creche a Izel lez Hameau)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
: 062-2000629482-20241128-D190_2024-
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de lArtois
Séance
du
28
novembre
2024
L’an
2024
et le 28
novembre
à 17h30,
le Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le
Comte
sur
convocation
du
21
novembre
2024.
Date
de
la convocation
: 21
novembre
2024
Date
d’affichage
: 21
novembre
2024
Délibération
N°
28-11-2024
/ N°190
Etaient
présents
les membres
en
exercice
: 66
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Jean-Michel
Desailiy,
Léon
Bernard,
Alexandre
Hulot,
Jacques
Nick,
Maurice
Soyez,
Harold
Tetu,
André
Michel,
Michel
Petit,
Patrick
Nepveu,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Raymond
Wacheux,
Hugues
Legoux,
Eric
Poulain,
Arnaud
Ricg,
Philippe
Carton,
Luc
Delaporte,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Benoit
François,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Jean-Pierre
Marocchini,
Pierre
Barrois,
Michel
Accart,
Ludovic
Degouve,
Jean-
Michel
Schulz,
Yannick
Barlet,
Marc
Degrendele,
Pierre
Guillemant,
Philippe
Duez,
Denis
Caillierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Arnaud
Douchet,
Christian
Thilliez,
Frédéric
Plaquet,
Serge
Leu,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Alexandre
Decry,
Jean-François
Varoqui,
David
Duchateau,
André
Bouchind’homme,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Mesdames,
Anne-Marie
Dupuis,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Geneviève
Meurice,
Marie
Bernard,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Anne-Sophie
Larivière,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 4
Membres
ayant
donné
procuration
: 15
Membres
votants
: 85
Absents
: Pascal
Coin,
Patrick
Roblot,
Sylvie
Gabez,
Yves
Petit,
Thomas
Bonnelle,
Marie-
Angèle
Lefetz,
Christian
Delambre,
Jean-Marc
Cuvillier,
Vincent
Lacroix,
Patrick
Dekeyser,
Jean
Bridel,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Dominique
Verdel,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Alain
Traisnel,
Jean-François
Haultcoeur,
Sylviane
Evain,
Magalie
Jonard,
Eric
Caron,
Henri
Cuvillier,
Chantal
Dufresne,
Jacques
Thellier,
Louis
Lambert,
Xavier
Normand.
Absents
suppléés:
Hubert
Morreel
suppléé
par
Martine
Théry,
René
Pruvost
suppléé
par
Chantal
Jacquemelle,
Magali
Urbanac
suppléée
par
Pascal
Duquenne,
François
Coquart
suppléé
par Arnaud
Darras.
Absents excusés:
Sébastien
Henquenet,
Olivier
Gallet,
Jean-Louis
Cauvet,
Martine
Gérard
Absents
ayant
donné
procuration:
Fabienne
Kwiatkowski
ayant
donné
procuration
à
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout
ayant
donné
procuration
à Alexandre
Hulot,
Florence
Dambreville
ayant
donné
procuration
à
Jacques
Nick,
Lionel
Cayet
ayant
donné
procuration
à
Michel Seroux,
Béatrice
Dausse
ayant
donné
procuration
Hugues
Legoux,
Julien
Bellengier
ayant
donné
procuration
à
Stéphane
Gomès,
Pierre
Cuvillier
ayant
donné
procuration
Monique
Debeaumont,
Christian
Boucly
ayant
donné
procuration
à Gérard
Nicolle,
Nicolas
Capron
ayant
donné
procuration
à Jean-Michel
Schulz,
Jean-Paul
Hemery
ayant
donné
procuration
à Damien
Bricout,
Raymond
Lavigne
ayant
donné
procuration
à
Christian
Thilliez,
Roland
Descamps
ayant
donné
procuration
à
Marie
Bernard,
Yves
Joël
Toursel
ayant
donné
procuration
à
Jean-
François
Varoqui,
Yves
Lieppe
ayant
donné
procuration
à
Stéphane
Locquet,
Emmanuel
Ioos
ayant
donné
procuration
à Guillaume
Lefebvre.
Secrétaire
de
séance
: Hubert
Dingreville
Titre
dé
la délibération
: Attribution
du
marché
de
travaux
2024-T-0007
Réhabilitation
et
extension
d'un
commerce
en
micro-crèche
à Izel
les Hameau
La
séance
ouverte,
Madame
la
Vice-Présidente
rappelle
à l’Assemblée
Communautaire
que
lors
de
la
réunion
du
24
janvier
2024,
les
membres
de
l’Assemblée
Communautaire
avaient
autorisé
le
Président
à engager
les
travaux
de
réhabilitation
d’un
ancien
commerce
en
vue
de
délocaliser
la
micro-crèche
« Les
cabrioles
»
déjà
présente
sur
la
commune
d’Izel
les
Hameau.
Madame
la
Vice-Présidente
explique
aux
membres
de
l’Assemblée
Communautaire,
qu’une
consultation
a
été
lancée
en
procédure
adaptée
le
10
octobre
2024
comprenant
7
lots
sur
la
plateforme
de
dématérialisation
marchespublics596280.fr
et
dans
la
Gazette
Nord-Pas-de-
Calais.
La
Commission
des
marchés
publics
s’est
réunie
en
date
du
4
novembre
2024
pour
l’ouverture
des
plis
et
en
date
du
18
novembre
2024
pour
émettre
un
avis
sur
l’attribution
du
marché. Madame
la Vice-Présidente
rappelle
que
l’enveloppe
prévisionnel
des
travaux
était
estimée
à
350
249,50€
HT
réévaluée
au
lancement
de
la
consultation
à 358
249,50€
HT.
Au
regard
de
l’analyse
des
candidatures
et des
offres
du
cabinet
d’architecture
AEDIFT
et après
l'élimination
des
candidatures
et
des
offres
jugées
irrégulières,
la
commission
des
marchés
publics
en
date
du
18
novembre
2024
a
émis
un
avis
favorable
sur
le
classement
des
offres
suivantes. Ainsi,
Madame
la Vice-Présidente
présente,
aux
membres
de
l’Assemblée
Communautaire,
les
entreprises
retenues : e
LOT
N°1
Démolition
Gros
Œuvre
VRD
à
l’entreprise
PATOU
de
Foufflin
Ricametz
d’un
montant
de
64
802€
HT.
°e
LOT
N°2
Ossature
bois
—
couverture
—
étanchéité
—
menuiseries
extérieures
à
l’entreprise
ROUSSEL
de
Boiry
Sainte
Rictrude
d’un
montant
de
121
832,98€
HT.
e
LOT
N°3
Plâtrerie
Isolation
Menuiseries
intérieures
à
l’entreprise
Daniel
GARCON
de
Saint Nicolas
pour
un
montant
de
52
995,78€
HT.
e
LOT
N°4
Climatisation
réversible
et
ventilation
à
l’entreprise
EGC
de
Savy-
Berlette
pour
un
montant
de
16
500€
HT.
e
LOT
N°5
Plomberie
sanitaire
à l’entreprise
ATEC
de
Habarcq
pour
un
montant
de
14
460€
HT. Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2024
Pubiéte
ET
ID
: 062-200069482-20241128-D190_2024-BF
e
LOT
N°%6
Electricité
à
l’entreprise
ATEC
de
Habarcq
pour
un
montant
de
28
009€
HT.
e
LOT
N°7
Peinture
Sols
collés
à l’entreprise
VERET
COULEURS
DES
HDF
de
Fresnes
les
Montauban
pour
un
montant
de
22
375,03€
HT.
En
effet,
leurs
offres
sont
économiquement
les
plus
avantageuses
au
regard
des
critères
techniques
exigés,
le
montant
total
du
marché
s’élève
ainsi
à
320
974,79€
HT
soit
385
169.75
€ TIC. Vu
l’avis
favorable
de
la commission
des
marchés
publics
en
date
du
18
novembre
2024
et du
Bureau
du
19
novembre
2024,
l’assemblée
communautaire
décide
à l’unanimité
:
°__
D’attribuer
le marché
de travaux
« Réhabilitation
et extension
d'un
commerce
en micro-
crèche
à Izel
les
Hameau
»»
aux
sociétés
suivantes :
LOT
N°1
Démolition
Gros
Œuvre
VRD
PATOU
64
802€
HT
LOT
N
2
Ossature
bois
—
couverture
—
étanchéité
—
ROUSSEL
121
832.98€
HT
menuiseries
extérieures
LOT
N°3
Plâtrerie
Isolation
Menuiseries
intérieures
GARCON
52
995,78€
HT
LOT
N°4
Climatisation
réversible
et ventilation
EGC
16
500€
HT
LOT
N°5
Plomberie
sanitaire
ATEC
14
460€
HT
LOT
N°6
Electricité
ATEC
28
009€
HT
LOT
N°7
Peinture
Sols
collés
VERET
22
375,03€
HT
MONTANT
TOTAL
DU
MARCHE
320
974,79€
HT
*__
D’autoriser
le Président
à signer
les
marchés
et les
pièces
afférentes
à leurs
exécutions
et à leurs
règlements.
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
expréféüture
du
Pas-de-Calais
le (5 12 /2024
et publication
ÇA