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Procès Verbal - Proces Verbal du Conseil Municiapl du 3 mars 2025
Procès Verbal - proces verbal conseil municiapl du 11 mars 2025
Document publié le Mardi 11 mars 2025 par la commune de Loubressac.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal conseil municiapl du 11 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
Commune
de
LOUBRESSAC
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance
du
11
mars
2025
Date
de
convocation
: 06
mars
2025
L'an
deux
mille
vingt
cinq,
le
11
mars
à
20h30.
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Loubressac,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Antoine
BECO,
Maire
de
Loubressac.
Étaient
présents:
BASSET
Jacqui
,
BECO
Antoine,
CHABEAUX
Ludovic,
,
GRAS
Gérard,
HATOT
Anne-Marie,
MARTIGNAC
Julien,
MAURY
Christine,
MAZEYRAT
Jean-Philippe,
PIGANIOL
Lucie,
TERRAT
Thierry
Etaient
absents
représentés
: LESGOURGUES
Stéphane
(procuration
à
MARTIGNAC Julien)
Etaient
absents
: GINESTET
Pierre,
JUILLET
Janie
Secrétaire
de
séance
: BASSET
Jacqui
Conformément
à
l'article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
est
procédé
à
la
nomination
d’un
Secrétaire.
Monsieur
Jacqui
BASSET
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu'il
accepte.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
constate
que
le
quorum
est
atteint,
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
14
janvier
2025
à
l'unanimité.
ORDRE
DU
JOUR
-__
Vote
du
compte
de
gestion
2024-
Assainissement
-__
Vote
du
compte
administratif
2024-
Assainissement
-
Vote
affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2024-
Assainissement
-__
Vote
du
compte
de
gestion
2024-
Commune
-__
Vote
du
compte
administratif
2024-
Commune
-__
Vote
affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2024-
Commune
-
Vote
du
compte
de
gestion
2024-
Lotissement
-
Vote
du
compte
administratif
2024-
Lotissement
-
Informations
et
questions
diverses
Vote
du
Compte
de
Gestion
2024
— ASSAINISSEMENT
DE-202-05
Le
Conseil
Municipal,
Après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
de
l'exercice
2024
et
les
décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
de
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
et
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers,
ainsi
que
l'état
de
l'actif,
l’état
du
passif,
l’état
des
restes
à
recouvrer
et
l’état
des
restes
à
payer,
Après
s'être
assuré
que
le
receveur a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice,
celui
de tous
les titres
de
recettes
émis
et celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu’elle
a
procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
Considérant 1/ Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
01
janvier
2024
au
31
décembre
2024,
y compris
celles
relatives
à
la journée
complémentaire;
2/Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l’exercice
2024
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes
;
3/Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives
;
DECLARE
que
le
compte
de
gestion
dressé
pour
l'exercice
2024,
par
le
Receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
V'ordonnateur,
n'appelle
ni
observation,
ni
réserve
de
sa
part.
Pour:
11
Contre
: 0
Abstention
: 0
Vote
du
Compte
Administratif
2024
-
Budget
Assainissement
DE-2025-06
Le
Conseil
Municipal
réuni
sous
la
présidence
de
Jacqui
BASSET,
Premier
Adjoint,
délibérant
sur
le
compte
1 administratif
de
l'exercice
2024
dressé
par
Antoine
BECO,
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif,
le
budget
supplémentaire
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré,
1.
Lui
donne
acte
de
la
présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
Investissement
Fonctionnement
Ensemble
unis
| Méga
| amas
|'oénnerou |
Rueaes | Dérnsesou | Rares
ou
Résultats
reportés
114
300.59
115
314.75
229
615.34
Opérations
exercice
14
961.10
26
171.52
82
044,36
49
406.12
97
005.46
75
577.64
Total
14
961.10]
140472.11
82
044.36
164
720.87
97
005.46]
305
192.98
Résultat
de clôture
125
511.01
82
676.51
208
187.52
Restes
à
réaliser
Total
cumuié
125
511.01
82
676.51
208
187.52
Résultat
définitif
125
511.01
82
676.51
208
187.52
2.
Constate,
pour
la
comptabilité
principale,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
3.
Reconnait
la
sincérité
des
restes
à
réaliser.
4.
Vote
et
arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
M.
BECO
Antoine
ne
prend
pas
part
au
vote.
Pour:
10
Contre
:0
Abstention
: 0
Clôture
du
budget
annexe
Assainissement
suite
au
transfert
de
compétence
au
Syndicat
du
Limargue
et
Affectation
des
résultats
du
budget
2024.
DE-2025-07
Vu
la
délibération
2024-47
du
Conseil
Municipal
de
Loubressac
en
date
du
28
novembre
2024
portant
adhésion
et
transfert
de
la
compétence
Assainissement
collectif
de
la
commune
de
Loubressac
au
Syndicat
Mixte
Limargue
et
Ségala,
Vu
la
délibération
du
18
décembre
2024
du
comité
syndical
du
Syndicat
Mixte
Limargue
et Ségala
acceptant
l'adhésion
et
le
transfert
de
la
compétence
assainissement
de
la
commune
de
Loubressac
à
compter
du
01/01/2025 Considérant
que
le
compte
administratif
du
budget
assainissement
2024
fait
apparaitre
:
-
Un
résultat
cumulé
de fonctionnement
de
82
676.51
€
-
Un
résultat
cumulé
d'investissement
de
125
511.01
€
Suite
à
l'adhésion
et
au
transfert
de
la
compétence
Assainissement
de
la
commune
de
Loubressac
à
compter
du
01/01/2025
au
Syndicat
du
Limargue
et
Ségala,
le
Conseil
Municipal
décide
:
De
clôturer
le
budget
annexe
Assainissement
et
de
reprendre
au
budget
principal
de
la
Commune
les
résultats
du
budget
assainissement
clôturé,
soit
un
résultat
cumulé
de
fonctionnement
de
82
676.51
€
et
un
résultat
cumulé
d'investissement
de
125
511.01
€
-_
D'effectuer
ensuite
le
transfert
du
budget
communal
au
Syndicat
Mixte
Limargue
et
Ségala
des
sommes
suivantes
:
o
Transfert
d’un
solde
positif
de
la
section
investissement
: 60
000
€
-_
Autorise
Monsieur
le
maire
à
dresser
le
Procès
verbal
de
mise
à disposition
de
biens
-
Charge
Monsieur
le
Maire
de
la
bonne
exécution
de
la
présente
délibération
et
l’autorise
à
signer
tous
les
documents
afférents
à cette
décision.
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: O Vote
du
Compte
de
Gestion
2024
-
COMMUNE
DE
2025-08
Le
Conseil
Municipal,
Après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
de
l'exercice
2024
et
les
décisions
modificatives
qui
s’y
rattachent,
les
titres
définitifs
de
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
et
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers,
ainsi
que
l’état
de
l'actif,
l’état
du
passif,
l'état
des
restes
à
recouvrer
et
l’état
des
restes
à
payer,
Après
s'être
assuré
que
le receveur
a repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'elle
a
procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu’il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
Considérant 1/
Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
01
janvier
2024
au
31
décembre
2024,
y compris
celles
relatives
à
la journée
complémentaire;
2/Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2024
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes
;
3/Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives
;
DECLARE
que
le
compte
de
gestion
dressé
pour
l'exercice
2024,
par
le
Receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation,
ni
réserve
de
sa
part.
Pour
: 11
Contre
: 0
Abstention
: 0
Vote
du
Compte
Administratif
2024
—
Budget
COMMUNE
DE-2025-09
Le
Conseil
Municipal
réuni
sous
la
présidence
de
Jacqui
BASSET,
Premier
Adjoint,
délibérant
sur
le
compte
administratif
de
l'exercice
2024
dressé
par
Antoine
BECO,
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif,
le
budget
supplémentaire
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré,
1.
Lui
donne
acte
de
la
présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi:
Investissement
Fonctionnement
Ensemble
SE
Résultats
reportés
47
092.34
869
689.17
822
596.83
Opérations
exercice
321
566.94]
380953.96|
406
200.21
566
324,77]
727
767.15
947
278,73
Totai
368
659.28]
380953.96|
406
200.21
1436013.94|
727
767.15]
1 769
875.56
Résultat
de
clôture
12
294.68
1 029
813,73
j 042
108.41
Restes
à réaliser
170
994,58
91
756.00
170
994.58
91
756.00
Total
cumulé
170
994.58!
104
050.68
1029
813.73|
170
994.58]
1
133
864.41
Résultat
définitif
66
943.90
1 029
813.73
962
869.83
2.
Constate,
pour
la
comptabilité
principale,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sartie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
3.
Reconnait
la
sincérité
des
restes
à
réaliser.
4.
Vote
et
arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
M.
BECO
Antoine
ne
prend
pas
part
au
vote.
Pour:
10
Contre
: 0
Abstention:
0 VOTE
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
2024
-
COMMUNE
DE
2025-10
Le
Conseil
Municipal
réuni
sous
la
présidence
de
Antoine
BECO,
Maire,
Après
avoir
examiné
le compte
administratif,
statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice,
Constatant
que
le compte
administratif fait apparaître
:
- un
excédent
de
fonctionnement
de
:1
029
813.73
€
- un
déficit de
fonctionnement
de
:
0,00
€
Décide
d'affecter
le résultat
de
fonctionnement
comme
suit
:
AFFECTATION
DU
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
2024
Résultat
de
fonctionnement
À
Résultat
de
l'exercice
précédé
du
signe
+
(excédent)
où
- (déficit)
160
124.56
€
B_Résuitats
antérieurs
reportés
ligne
002
du
compte
administratif,
précédé
du
signe
+
{excédent}
ou
- (déficit)
869
689.17
€
C
Résultat
à
affecter
= AYB
(hors
restes
à
réaliser)
1029813,73€
{Si
C
est
négatif,
report
du
déficit
Higne
002
ci-dessous)
D
Solde
d'exécution
d'investissement
12
294.68
€
E
Solde
des
restes
à
réaliser
d'investissement
{4)
- 79
238.58
€
Besoin
de
financement
: F
=D+E
-66
943,90
€
AFFECTATION
: C
=G+H
1 029
813.73
€
1)
Affectation
en
réserves
R
1068
en
investissement
66
943.90
€
G
=
au
minimum,
couverture
du
besoin
de
financement
F
2)
H
Report
en
fonctionnement
R
002
(2)
962
869.83
€
DEFICIT
REPORTE
D
002
(5)
0,00
€
Peur:
11
Contre
:0
Abstention :
Vote
du
Compte
de
Gestion
2024
-LOTISSEMENT
DE-2025-11
Le
Conseil
Municipai,
Après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
de
l'exercice
2024
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
de
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
et
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers,
ainsi
que
l'état
de
l'actif,
l’état
du
passif,
l’état
des
restes
à
recouvrer
et
l’état
des
restes
à
payer,
Après
s'être
assuré
que
le
receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu’elle
a
procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
Considérant 1/ Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
O1
janvier
2024
au
31
décembre
2024,
y compris
celles
relatives
à
la journée
complémentaire;
2/Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l’exercice
2024
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes
;
3/Statuant
sur
la
comptabilité
des
valeurs
inactives
;
DECLARE
que
le
compte
de
gestion
dressé
pour
l'exercice
2024,
par
le
Receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n’appelle
ni
observation,
ni
réserve
de
sa
part.
Pour
:11
Contre
: 0
Abstention
:0 | Vote
du
Compte
Administratif
2024
—
Budget
Lotissement-
DE-2025-12
Le
Conseil
Municipal
réuni
sous
la
présidence
de
Jacqui
BASSET,
Premier
Adjoint,
délibérant
sur
le
compte
administratif
de
l'exercice
2024
dressé
par
Antoine
BECO,
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif,
le
budget
supplémentaire
et
les
décisions
modificatives
de
l'exercice
considéré,
1.
Lui
donne
acte
de
la
présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi :
Investissement
Fonctionnement
Ensemble
se
D
Résultats
reportés
5
202.00
5
202.00
Opérations
exercice
119155.76|
230218.35|
231
382.42
234052.76|
350538.18|
46427111
Total
119155.76|
235
420.35]
231
382.42
234052.76|
350538.18|
469473.11
Résultat
de
clôture
116
264.59
2
670.34
118
934.93
Restes
à réaliser
|
Total
cumulé
Résultat
définitif
116
264.59
2
670.34
118
934.93
2.
Constate,
pour
la
comptabilité
principale,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
3.
Reconnait
la
sincérité
des
restes
à
réaliser.
4.
Vote
et
arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
M.
BECO
Antoine
ne
prend
pas
part
au
vote.
Pour
: 10
Contre
:0
Abstention
: 0
| INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
-
Les
travaux
du
cimetière
sont
quasiment
terminés.
-
Journée
du
30
mars
2025
organisée
par
l’Union
Nationale
des
Parachutistes-
Exposition
prêtée
par
l'ONAC
du
Lot,
à
la
salle
des
fêtes
du
24/03
au
04/04.
-
L'enquête
publique
concernant
le
parc
photovoltaïque
est
terminée.
Le
commissaire
enquêteur
doit
rendre
son
rapport.
La
décision
d'autorisation
reviendra
ensuite
aux
services
préfectoraux.
-
La
commune
enregistre
un
nombre
d'habitants
en
progression:
567
habitants
permanents
ont
été
comptabilisés
lors
du
dernier
recensement.
-
Suite
à
de
nombreuses
sollicitations
de
professionnels
de
santé
et
autres,
Monsieur
le
Maire
évoque
l’idée
mener
une
étude
sur
la
création
d’une
structure
adaptée
à
la
demande
de
ces
professionnels.
Une
réunion
sera
prévue
afin
de
déterminer
les
besoins
de
chacun.
Le
Maire,
Antoine
BECO
Le
Secrétaire
de
séance,
Jacqui
BASSET
Procès
verbal
approuvé
le:
&
ani
202$