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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Côte d'Émeraude - Liste deliberations 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Associations, ONG et mouvements politiques,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N°
Délibération
Objet Décision
2025-098 Adoption du procès-verbal du 03 juillet 2025 Adoptée
2025-099 Installation d’un nouveau conseiller communautaire Adoptée
2025-100 Désignation des élus aux organismes extérieurs Adoptée
2025-101 Rapport d’activités 2024 de la CCCE Adoptée
2025-102 Terre et Toit – Rapport d’activités 2024 32 voix pour/ 2 voix contre
2025-103 Fonds de concours aux communes – Attribution d’un fonds de concours « coup de poing Économie » à la commune de
Saint Lunaire
Adoptée
2025-104 Fonds de concours aux communes – Attribution d’un fonds de concours « coup de poing Économie » à la commune de
Lancieux
Adoptée
2025-105 Fonds de concours aux communes – Attribution d’un fonds de concours « coup de poing Économie » à la commune de
Dinard
Adoptée
2025-106 Fonds de concours aux communes – Attribution d’un fonds de concours « coup de poing Économie » à la commune de
Saint Briac
Adoptée
2025-107 Admissions en non-valeur Adoptée
2025-108 Demande de subvention complémentaire – Office du
Tourisme Intercommunal (OTI)
Adoptée
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du Mercredi 24 septembre 2025 à 19h
Au siège de la Communauté de Communes
Côte d’Emeraude à Pleurtuit 2025-109 Décision modificative de crédits – Budget principal Adoptée
2025-110 Décision modificative de crédits – Budget principal annexe Pole déchets
Adoptée
2025-111 Dotation de Solidarité Communautaire 2025 33 voix pour / 1 abstention
2025-112 Fonds de concours aux communes AD HOC « Perte
subventions du contrat de territoire département 35 »
Adoptée
2025-113 Tarifs location salles de réunion Adoptée
2025-114 Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs - emploi permanents
Adoptée
2025-115 Marché public de fournitures – Vêtements de travail et équipements de protection individuelle (EPI) – Attribution
et autorisation de signature
Adoptée
2025-116 Marché public de prestations intellectuelles – Etude de dangers du système d’endiguement dit "digue de la Roche"
à Lancieux – Délégation de signature
Adoptée
2025-117 Marché public de travaux – Construction d’un abri pour les camions bennes – Avenant n°1 au lot n°2 « Ossature
métallique »
Adoptée
2025-118 Déchets - SMPRB – Modification des statuts Adoptée
2025-119 Action « Savoir Rouler à Vélo » 2025 - 2026 – Modalités de financement
Adoptée
2025-120 Biodiversité – Validation des projets retenus dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt « Biodiv’ : ça se trame(s)
dans vos communes ? » du Plan Local pour la Biodiversité
Adoptée