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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 10 avril 2024
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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 18 decembre
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 10 avril 2024
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Madeleine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 10 avril 2024)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Adoption du procès-verbal du 21 Février 2024
01/01 PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE DE LA MADELEINE ET L’ASSOCIATION DIOCÉSAINE
01/02 CONVENTION D'OCCUPATION ENTRE LA VILLE DE LA MADELEINE ET L'ASSOCIATION DIOCESAINE PORTANT SUR LES PARTIES AFFECTÉES DU SITE NOTRE DAME DE LOURDES
01/03 CESSION AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DIOCÉSAINE DE LILLE DE L’IMMEUBLE À USAGE D’HABITATION ET D'UN GARAGE SIS CLOS SAINT VITAL À LA MADELEINE
01/04 MODIFICATION DE DÉSIGNATION DES ÉLUS MEMBRES DE DROIT AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION MADELEINOISE D’INTÉGRATION SOCIALE (AMIS)
01/05 COMMISSIONS MUNICIPALES - REMPLACEMENT DE MADAME TAILLIEZ
01/06 MANDAT AU CDG 59 POUR LA MISE EN CONCURRENCE D'UN CONTRAT D'ASSURANCE GROUPE POUR COUVRIR LE RISQUE STATUTAIRE
01/07 LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE RENFORCEMENT DU RÈGLEMENT FIXANT LES CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DES AUTORISATIONS DE CHANGEMENT D'USAGE DES LOCAUX D'HABITATION AFIN DE LUTTER CONTRE LA MULTIPLICATION DES MEUBLÉS DE TOURISME
02/01 BILAN DES CESSIONS ET ACQUISITIONS FONCIÈRES DE L’ANNÉE 2023
02/02 LA MADELEINE À PIED
02/03 LUTTE CONTRE LE FRELON ASIATIQUE : MODIFICATION DU RÈGLEMENT D’ATTRIBUTION DES AIDES MUNICIPALES
02/04 CONVENTION DE PRÊT DE MOYENS DE MOBILITÉ DOUCE : TROTTINETTE ET VÉLO CARGO
02/05 CONCOURS A L'ASSOCIATION LA PETITE MADELEINE
02/06 COLLECTE DE BOUCHONS EN PLASTIQUE - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION "LES BOUCHONS D'AMOUR"
03/01 ACCORDS DE RECIPROCITE
03/02 CONCOURS À L'OCCE (OFFICE CENTRAL DE LA COOPÉRATION A L’ÉCOLE) DE L'INSPECTION DE L’ÉDUCATION NATIONALE POUR LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE DE RESSOURCES SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
03/03 CONCOURS À L'ASSOCIATION OFFICE CENTRAL DE LA COOPÉRATION A L’ÉCOLE DU NORD
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du 10 AVRIL 2024 03/04 PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES PRIVÉES, SUBVENTION OBLIGATOIRE AUX OGEC (ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE)
03/05 PARTICIPATIONS FACULTATIVES AUX FRAIS DES ÉCOLES PRIVÉES
03/06 CONCOURS À L’ASSOCIATION « AXONE »
03/07 CONCOURS A L’ASSOCIATION « BERKEM LABEL »
03/08 CONCOURS À L’ASSOCIATION « ENSEMBLE VOCAL »
03/09 CONCOURS À L’ASSOCIATION « BALS A BLANCK »
03/10 CONCOURS À L’ASSOCIATION « ORCHESTRE D’HARMONIE »
04/01 CONCOURS À L'ASSOCIATION SMLH (SOCIÉTÉ DES MEMBRES DE LA LÉGION D’HONNEUR)
04/02 CONCOURS À L'ASSOCIATION UNC (UNION NATIONALE DES COMBATTANTS)
04/03 CONCOURS À L'ASSOCIATION ANACR (ASSOCIATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS DE LA RÉSISTANCE)
04/04 MISE EN PLACE DU DISPOSITIF "DEMANDEZ ANGELA"
05/01 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023
05/02 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
05/03 AFFECTATION DES RESULTATS DE L'ANNEE 2023
05/04 VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE POUR L'ANNEE 2024
05/05 CLOTURE, CREATION ET REVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET DES CREDITS DE PAIEMENT
05/06 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
05/07 BILAN DU PLAN PLURIANNUEL D'ECONOMIES 3 ET PRESENTATION DU PLAN PLURIANNUEL D'ECONOMIES 4
05/08 MISE EN PLACE D’UNE APPLICATION DE PROGRAMMATION D’INTERFACE (API) POUR SÉCURISER LE PARTAGE DES DONNÉES PERSONNELLES POUR LE CALCUL DES TARIFS PÉRISCOLAIRES ET DE LOISIRS
05/09 CONCOURS À L'ASSOCIATION "AS COLLÈGE YVONNE ABBAS"
05/10 CONCOURS À L'ASSOCIATION "A.S.E.C.M."
05/11 CONCOURS À L'ASSOCIATION "USSA NATATION"
05/12 CONCOURS A L'ASSOCIATION "LA PEDALE MADELEINOISE"
05/13 CONCOURS À L'ASSOCIATION "LES AMIS DE LA PÉTANQUE MADELEINOISE" 05/14 CONCOURS À L'ASSOCIATION "NASHVILLE COUNTRY CLUB"
05/15 CONCOURS À L'ASSOCIATION "FOOTBALL CLUB MADELEINOIS"
05/16 CONCOURS À L'ASSOCIATION "LA MADELEINE VOLLEY BALL ET VIE ACTIVE"
05/17 CONCOURS À L'ASSOCIATION "LA MADELEINE TENNIS CLUB"
05/18 CONCOURS À L'ASSOCIATION "TEXAS RIDER'S"
05/19 CONCOURS À L'ASSOCIATION "USM - TENNIS DE TABLE"
05/20 CONCOURS À L'ASSOCIATION "USWL HANDBALL CLUB"
05/21 CONCOURS À L'ASSOCIATION "POLE ESPOIR GYMNASTIQUE"
05/22 CONCOURS À L'ASSOCIATION " RANDONNÉES ET DÉCOUVERTES"
05/23 CONCOURS À L'ASSOCIATION ACOLJAQ / CENTRE SOCIAL CHRISTIAN JANSSENS
05/24 CONCOURS À L'ASSOCIATION LA VOLIÈRE
05/25 CONCOURS À L'ASSOCIATION "CENTRE DE CULTURE ET D'ANIMATION"
05/26 CONCOURS AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
05/27 CONCOURS À L'ASSOCIATION UCAP
06/01 CONCOURS À L'ASSOCIATION SOLIHA MÉTROPOLE NORD
06/02 CONCOURS À L'ASSOCIATION MOUVEMENT VIE LIBRE
06/03 CONCOURS À L'ASSOCIATION ACTIVITÉS RENCONTRES LOISIRS HANDICAPES
06/04 CONCOURS À L'ASSOCIATION ALLIANCE POUR L'EMPLOI ET LA SOLIDARITÉ
06/05 CONCOURS À L'ASSOCIATION A.M.S.D
07/01 CONCOURS À L'ASSOCIATION CAFA
07/02 CONCOURS À L'ASSOCIATION AMIC'ALL
07/03 CONCOURS À L'ASSOCIATION L.M.J.S.M
07/04 CONCOURS À L'ASSOCIATION "ROUDI MÉTROPOLE"
08/01 RENFORCEMENT DE LA CYBERSECURITE
08/02 CONVENTION VILLE - RÉGION POUR LE SOUTIEN A L'ARTISANAT ET AU COMMERCE
08/03 NOUVEAU RÈGLEMENT D'AIDES FINANCIÈRES MUNICIPALES AUX COMMERÇANTS ET ARTISANS DE PROXIMITÉ 08/04 CRÉATION D'UN POSTE D'ÉDUCATEUR DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES À TEMPS COMPLET
08/05 CRÉATION D'UN POSTE DE GARDIEN BRIGADIER À TEMPS COMPLET
08/06 TRANSFORMATION D'UN POSTE D'ÉDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS À TEMPS NON COMPLET 28H00 EN UN POSTE D'ÉDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS À TEMPS COMPLET
08/07 TRANSFORMATION D'UN POSTE D'AGENT SPÉCIALISÉ PRINCIPAL DE 1RE CLASSE DES ÉCOLES MATERNELLES À TEMPS NON COMPLET 28H00 EN UN POSTE D'AGENT SPÉCIALISÉ PRINCIPAL DE 1RE CLASSE DES ÉCOLES MATERNELLES À TEMPS COMPLET
08/08 CRÉATION D'UN POSTE DE RÉDACTEUR PRINCIPAL DE 2EME CLASSE À TEMPS COMPLET
08/09 CRÉATION D'UN POSTE D'ANIMATEUR À TEMPS COMPLET
08/10 RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS DE REMPLACEMENT
08/11 RECOURS À DES AGENTS VACATAIRES POUR DES MISSIONS LIÉES À LA SÉCURITÉ
09/01 CONCOURS À LA CHAMBRE DES MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT
09/02 CONCOURS À L'ASSOCIATION SCOUTS UNITAIRES DE FRANCE
09/03 CONCOURS À L'ASSOCIATION GUIDES ET SCOUTS D'EUROPE
09/04 CONCOURS AU FOYER COOPÉRATIF DU COLLÈGE YVONNE ABBAS
10/01 CONCOURS À L'ASSOCIATION "SOCIÉTÉ D'HORTICULTURE ET DES JARDINS FAMILIAUX MADELEINOIS "