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Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 2024 12 18
Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 2024 12 18)
Thèmes du document : Sécurité publique, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
VOTES DES DELIBERATIONS EXAMINEES
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 18 DECEMBRE 2024 À 18H00
Mercredi 18 décembre 2024 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y MICHEL ; M. ROUVIER ; S. JEAN ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; J-C. ARAGON ; S. ALLEMAND ; M. IBARS ; A. KELLY ; L. GASC ; M. PEREZ ; J-M. DUMAS ; D. CUPOLI ; A. CHOUKROUN ; C. RUEGGER ; P. KAPPLER ; C. PINO ; J. GROSSO ; D. SAUVADE
Absents représentés : C. PROUTEAU par G. REQUENA ; B. DANIS par M. ROUVIER ; N. LECLERC par S. JEAN ; C. AZAIS par W. BIGNON ; S. MARTI par J-C. ARAGON ; L. DELAITE par M. PEREZ ; D. VIALAS par A. KELLY ; C. RUEGGER par M. IBARS (PT 20) ; C. BASTIDE par C. PINO ; A. ZAKHARY par J. GROSSO
Absent : J-F. MARY
Secrétaire de séance : M. PEREZ
Secrétaire de séance adjoint : L. GASC
1. Budget primitif principal 2025
A LA MAJORITE
CONTRE : C. PINO ; C. BASTIDE ; J. GROSSO ; D. SAUVADE ; A. ZAKHARY 2. Budget primitif Gendarmerie 2025
A LA MAJORITE
CONTRE : C. PINO ; C. BASTIDE ; J. GROSSO ; D. SAUVADE ; A. ZAKHARY 3. Budget primitif des Ports 2025
A LA MAJORITE
CONTRE : C. PINO ; C. BASTIDE ; J. GROSSO ; D. SAUVADE ; A. ZAKHARY 4. Budget primitif Port de Tabarka 2025
A LA MAJORITE
CONTRE : C. PINO ; C. BASTIDE ; J. GROSSO ; A. ZAKHARY
5. Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de l’humanité – Unesco
A L’UNANIMITE
6. Révision du SCOT du Bassin de Thau
A LA MAJORITE
CONTRE : C. PINO ; C. BASTIDE ; J. GROSSO ; A. ZAKHARY
ABSTENTION : D. SAUVADE
7. Exclusion du droit de préemption urbain dans la ZAC Terra Vinea ABSENTES : M. PEREZ ; L. DELAITE
A LA MAJORITE
CONTRE : D. SAUVADE
ABSTENTION : C. PINO ; C. BASTIDE ; J. GROSSO ; A. ZAKHARY
8. Prorogation des permissions de voirie au bénéfice de la Société Orange A L’UNANIMITE
9. Remboursement des frais de transports liés à la pratique de l’enseignement de la natation année scolaire 2024/2025 – Convention financière entre SAM et la Commune de Marseillan
A L’UNANIMITE
10. Convention ludothèque entre Loupian et Marseillan
A L’UNANIMITE
11. Tarifs périscolaires et extrascolaires
A LA MAJORITE
CONTRE : D. SAUVADE
12. Subventions 2025 aux associations
ABSENTS : Y. MICHEL ; W. BIGNON ; G. REQUENA ; S. ALLEMAND ; L. GASC ; J-M. DUMAS
A L’UNANIMITE
13. Demande de garantie Promologis
ABSENTS : Y. MICHEL ; A. KELLY
A LA MAJORITE
CONTRE : D. SAUVADE
14. Régime indemnitaire applicable au personnel municipal – Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
A L’UNANIMITE
15. Rapport Social Unique (RSU) sur les données sociales 2023
A L’UNANIMITE
16. Modification du tableau des effectifs
A L’UNANIMITE
17. Mise en place de la Protection Sociale complémentaire - Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
A L’UNANIMITE
18. Régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
A L’UNANIMITE
19. Décisions du Maire
LE CONSEIL PREND ACTE.
20. Décision Modificative n°1 du Budget Principal 2024
A LA MAJORITE
CONTRE : C. PINO ; C. BASTIDE ; J. GROSSO ; D. SAUVADE ; A. ZAKHARY
La séance prend fin à 19h30.
Acte publié le 19/12/2024
Yves MICHEL, Maire de la commune