Conseil Municipal - 2017 septembre

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Conseil Municipal - 2017 septembre Document publié le Dimanche 29 janvier 2017 par la commune de Collemiers. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2017 septembre)Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Banque, COMPTE-RENDU

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEMPTEMBRE 2017

Le Conseil Municipal légalement convoqué le 25 septembre s'est réuni à 20h30 à la mairie sous la présidence de Simone MANGEON, Maire.

Présents : Simone MANGEON, Laurent LAGNEAU, Hervé GRANDJEAN, Alain CORNEAU, Joël THIBAULT, Frédéric TROUÉ, Jean-Pierre DEMELEUMEESTER, Thierry ALEXANDRE, Sandrine RAVASSON et Catherine ROTA.

Absent(s) : Sylvain PICOUET ayant donné pouvoir à Simone MANGEON, Ludovic DE BO ayant donné pouvoir à Thierry ALEXANDRE, Delphine GREMY, Sophie LITRA et Isabelle ALLEMANDOU.

Secrétaire de séance : Catherine ROTA

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I. CAGS : proposition de Placement second arrêt de bus (service de transport à la demande)

Mme MANGEON présente le mail reçu le 1er septembre 2017 de M. FRANCHE concernant les propositions de positionnements d’arrêts sont imaginées selon deux critères par ordre d’importance :

 La possibilité de faire demi-tour à proximité immédiate avec un minibus en toute sécurité dans un environnement nocturne et non éclairé. C'est à dire autant que possible en évitant des phases de marche arrière  Le positionnement central par rapport au hameau

Deux propositions :

1- Intersection rue de la Tuilerie/rue des Prés Verts

2- Intersection rue Moulin d’en Haut/rue de la Vossière

Après délibération, le conseil valide le choix n°2

II. Devis souffleurs

Mme MANGEON présente le mail reçu le 28 septembre 2017 d’Expert Jardin :

 Souffleur à dos Stihl BR550 (cylindrée 64.8 cm 3, poids 9.9 kg, débit d’air max : 1490m3/h, vitesse de l’air : 930m3/h) à 530 € HT

 Souffleur à dos Stihl BR700 (cylindrée 64.8 cm 3, poids 10.8 kg, débit d’air max : 1860m3/h, vitesse de l’air : 1550m3/h et système d’ajustement de tube et de la poignée de commande sans outils) à 580 € HT

En raison de l’urgence des travaux et après délibération, le conseil valide le devis à 580 € HT

III. Travaux sur toiture de l’église

Plusieurs devis ont été demandés, seule la SARL CHEMOLLE a répondu. Mme MANGEON présente le devis de la SARL CHEMOLLE d’un montant de 6 086.20 € HT.

Après délibération, le Conseil valide le devis de la SARL CHEMOLLE et mandate Mme MANGEON pour la signature.

IV. SMACL

Avenant n°04 : Mme MANGEON présente aux Membres du Conseil le courrier de la SMACL reçu le 21/08/2017. Elle montre les trois exemplaires de l’avenant n°04 concernant les changements intervenus dans la nature et/ou la composition des risques assuré (contrat PACTE Dommages aux biens).

Notre relevé de compte affiche un solde en notre faveur de 240.00 €, sauf avis contraire de notre part, cette somme sera déduite de notre prochain appel de cotisation.

Avenant n°17 : Mme MANGEON présente aux Membres du Conseil le courrier de la SMACL reçu le 21/09/2017. Elle montre les trois exemplaires de l’avenant n°17 concernant les changements intervenus dans la nature et/ou la composition des risques assurés. (agents affiliés à la CNRACL)

Cotisation provisionnelle émise à l’échéance 2016 : 5 064.89 €

Cotisation définitive pour l’année 2016 : 5 371.740 €

Cotisation à percevoir au titre de l’avenant d’un montant de 306.85 €. (avec la déduction des 240.00 €, la cotisation s’élève à 66.85 €

Un exemplaire est à leur retourner dès réception, le second est à conserver et le troisième est à fournir à la trésorerie. Après délibération, le Conseil accepte l’avenant n°17 et mandate Mme MANGEON pour sa signature.V. ENGIE

Simone MANGEON présente le dossier reçu le 11 septembre 2017, notre marché arrive à échéance le 30/11/2017.

ENGIE propose le renouvellement de notre marché. Avec une nouvelle offre n°PC-20170901-2188769-1046778. Cette proposition commerciale comporte les pièces suivantes :

 Conditions Particulières de Vente

 Annexe Vos Services associés à la vente de gaz

 Conditions Générales de Vente Sans Souscription public

 Conditions Générales d’Utilisation de l’ « Espace Client »

Date d’effet du marché : 01/12/2017

Date de fin du marché : 30/11/2020

Durée du marché : 36 mois

Après délibération, le Conseil accepte la nouvelle offre ENGIE et mandate le Maire pour la signature des documents.

VI. Mail association Rebondir 89

Simone MANGEON présente le mail reçu à la Mairie le 28/09/2017. L’association REBONDIR 89 et LES JARDINS DE LA CROISIERE souhaitent se mobiliser pour la propreté de nos communes. Les contraintes financières et de personnel des collectivités, l’absence de véhicules adéquats, rendent difficile la gestion des dépôts sauvages de déchets sur la voie publique ou dans la campagne environnante. Ces associations proposent de nouveaux services qui pourraient être mis en œuvre en partenariat avec la Mairie.

Le Maire propose aux Membres du Conseil de réfléchir à cette proposition et de donner leur avis lors de la prochaine séance du Conseil Municipal.

VII. Question diverses

Installation boîte aux lettres jaune : une demande a été faite par un administré habitant au Petit Vil-Cul Facture d’eau : les factures ont été envoyées à la Trésorerie de Sens et ne devraient pas tarder à arriver à Collemiers Arbre à couper : Simone MANGEON informe qu’un arbre est à couper rue de la Vossière Cage pour les animaux : Frédéric TROUÉ, responsable Fourrière du Sénonais demande l’achat de deux cages (une pour les chiens et une pour les chats) afin de pouvoir placer les animaux errants sur la Commune le temps de trouver leurs maîtres ou de les emmener à la SPA de Nailly

Associations « Anciens Combattants » : Simone MANGEON informe le Conseil que l’association va être dissoute en raison de l’absence de membres participants

La séance est levée à 23 heures 30. La prochaine réunion de Conseil aura lieu le 26/10/2017 à 20h30 à la Mairie, sauf empêchement imprévu du Maire. Dans ce cas, une autre date sera annoncée et affichée.