Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2026 Délib 07.04
Compte-Rendu - Délibérations du 4 mars 2024
Compte-Rendu - Délibérations du 10 juin 2024
Compte-Rendu - Délibérations du 16.09.24
Compte-Rendu - 2025 Délibération du 05.05
Compte-Rendu - 2025 Délibérations du 23.06
Compte-Rendu - 2025 Délibérations du 24.11
Compte-Rendu - 2026 Délib 22.03
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 25 mars 2024
Procès Verbal - Délibérations 05.06
Compte-Rendu - 2024 Délibérations du 16.12
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Uttenheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 Délibérations du 16.12)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
COMMUNE
D’UTTENHEIM
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
16
DECEMBRE
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
(selon
les dispositions
de
l’article
L.2121.25
du
CGCT)
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
DECISION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
APPROUVEE
Municipal
du
16
septembre
2024
Finances
: dépenses
et
recettes
nouvelles
d'investissement
APPROUVEE
2025 Diagnostic
de
sécurité
du
saule
pleureur
APPROUVEE
Demandes
de
subvention
: Ecole
de
la
Scheer
et
Restaurant
APPROUVEE
du
Coeur
Office
National
des
Forêts
: état
prévisionnel
des
coupes
et
APPROUVEE
programme
de
travaux
2025
Acquisition
de
parcelles
Rue
de
Matzenheim
à l’entrée
est
du
APPROUVEE
village Refacturation
de
consommation
d’eau
de
la
prise
publique
APPROUVEE
Convention
de
participation
financière
—
Trajectoire
ZAN
—
APPROUVEE
Approches
et
réflexions
à l'échelle
intercommunale
Adhésion
de
la
commune
à
la charte
Natura
2000
APPROUVEE
Le
Maire
Jean-Pierre
ISSENHUTH
MAIRIE :
6
rue
Principale
67150
UTTENHEIM
03.88.98.04.12
/ uttenheim.mairie@wanadoo.fr